Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -29%
PC portable – MEDION 15,6″ FHD Intel i7 ...
Voir le deal
499.99 €

 

 Fingon - TOP (brigandage) - coupable - 16 juin 1456

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Fingon - TOP (brigandage) - coupable - 16 juin 1456 Empty
MessageSujet: Fingon - TOP (brigandage) - coupable - 16 juin 1456   Fingon - TOP (brigandage) - coupable - 16 juin 1456 EmptyMar 29 Mar - 14:09

Trouble à l'ordre public - coupable - 16 juin 1456

Procès ayant opposé Fingon au Comté de Béarn

Fingon était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Aujourd'hui, il fallait régler le cas Fingon qui avait quelques affaires en cours. Afin de rendre une justice impeccable, les verdicts avaient été énoncés pour chaque affaire, séparément. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

L'affaire de racket, maintenant. Nous aurions, je pense, fortement aimé que vous soyez là aussi parfaitement coopératif. Il apparait cependant que votre coopération ait des limites. Vous n'avez pas répondu dans le temps imparti aux conseils et aux avis de la Procure afin de rendre ce règlement à l'amiable possible. L'affaire est donc jugée au sens de la Loi.

Entendu que l'accusé s'est rendu coupable du délit de brigandage sur les routes appartenant au Royaume de France, au Béarn plus particulièrement.
Entendu que l'accusé s'est rendu responsable de coups violents au cour de ce délit, mettant la victime au plus mal.

Nous, Tribunal du Béarn, reconnaissons l'accusé coupable.

Il est condamné à deux jours de geôles pour son acte de brigandage et à une amende de 110 écu pou aggravation de ce délit. Il est plus que conseillé à l'accusé de ne point reproduire pareil comportement.

Gardes, amenez le condamné !

En ce 16 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 110 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

nous sommes, encore et toujours, réunis pour juger les actes de sieur Fingon.

Cette foi-ci il s'agit de brigandage, je vais vous lire l'actes d'accusation.
Sieur Fingon le tribunal du Béarn vous accuse d'avoir agressé sieur Bimbim le 6 mai 1456 sur nos routes.
Celui-ci avait fourni votre description complète à la douanière Marie33c, hélas, ces blessures l'ont plongé dans un profond coma.

Et en vous faisant remarquer nous avons pu comparer votre profil à l'avis de recherche.
Il a pu être établi que, au vu de la descrition si détaillée, vous êtiez sont agresseur.

Vous connaissez le principe de notre coutume, vous avez bafoué l'article premier du bon père de famille, êtes une description ambulante du second article en commettant, encore, un acte punissable qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Vous violez cette fois ci, l'article 2 de nos lois pénales, je le cite :
" 2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. "

En raisons de vos actes de racket à l'encontre de sieur Bimbim, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Qu'avez vous a y répondre ?

*Fait à Pau le 30 mai 1456*


Citation :
Première plaidoirie de la défense

ils avaient cas ne pas passer sur mon chemin :p


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, par ses propos l'accusé reconnait son forfait et fais même plus, il s'en vante !
Sieur Fingon s'octroie le droit de racketter et ce, avec la plus grande violence, sieur Bimbim, l'allégeant de 37.65 écus et trois miche de pain.
Je ne vois rien à rajouter que "ils avaient cas ne pas passer sur mon chemin" , s'en est désolant...
Nous ne pouvons tolérer ce genre de comportement e aucune clémence n'est demandée, néanmoins afin de poursuivre l'effort de conciliation de notre justice, je proposerais tout de même une peine alternative.

Si sieur Fingon rachète sur le marché de Tarbes une stère de bois au prix de 178.00 écus mis à son attention, puis de prendre contact avec Dame Ptitefleur2006, afin de lui transmettre la preuve de l'achat (screen) avant sa deuxième plaidoirie, il ne sera demandé à la cour que de valider sa culpabilté.

Si à votre dernière plaidoirie vous n'avez effectué aucun de ces actes, il sera demandé :
En totalité, une amende de 278 écus pour le Roy et 2 jours de prisons.
En détail :
- Pour frais de justice : 200 écus
- Pour les biens volés : 58 écus.
- Pour le brigandage : 2 jours de prison.
- Pour les frais médicaux : 20 écus.

*Fait à Pau le 3 juin 1456*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Oulala mon coco ! tu y vas un peu fort

"Pour frais de justice : 200 écus"

C'est cher pour ce qu'on y voit, la salle est trés mal décoré, tout le monde fait la tête.

" Pour les biens volés : 58 écus."

d'accord pour ça et encore c'est bien parce que je suis gentil car les 58 écus ca fait longtemps que je l'ai mis à contribution pour aider les villageois en vendant du pain a 5 écus que j'avais acheté au moins a 6.40, c'est une drole façon de me remercier

"Pour le brigandage : 2 jours de prison."

Mais je voudrais quelqu'un dans la même cellule que moi car j'ai peur quand je suis tout seul

"- Pour les frais médicaux : 20 écus."

Je vois pas pourquoi je suis un trés bonne santé, enfin comptez pas sur moi pour payer votre facture car je suis bien gentil je veux bien partarger ma richesse mais pas avec vous, vous me mal traitez
Revenir en haut Aller en bas
 
Fingon - TOP (brigandage) - coupable - 16 juin 1456
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: