Fingon - TOP (2) - Relaxé - 16 juin 1456

Trouble à l'ordre public - relaxé - 16 juin 1456
Procès ayant opposé Fingon au Comté de Béarn
Fingon était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Aujourd'hui, il fallait régler le cas Fingon qui avait quelques affaires en cours. Afin de rendre une justice impeccable, les verdicts avaient été énoncés pour chaque affaire, séparément. **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Il apparait que vous avez acheté le bois, comme réclamé par le Procureur, afin de régler légitimement cette affaire à l'amiable.
Entendu que l'accusé s'est plié aux indications de la Procure, la plainte est donc repoussée, et l'accusé est relaxé des charges d'achat illégal de fer.
En ce 16 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce **

Citation :: Acte d'accusation
Votre honneur, nous sommes, encore là... oui, en fait sieur Fingon à réservé la cour de justice pour lui ce jour.
Celui-ci a encore bafoué notre coutume.
Sieur Fingon, vous vous êtes rendu coupable d'avoir acheter du fer sur le marché de Tarbes.
Les cahiers de commerce de la mairie indiquent :
2008-05-30 08:40:17 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 20,00 écus à Fingon.
2008-05-30 08:40:17 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 20,00 écus à Fingon.
Il apparait que vous êtes Meunier et, de plus, résident d'armagnac et de comminges, vous entrez donc en effraction avec l'article 4 de nos lois pénales, je le cite :
" Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. "
Six kilos de fer, étant nullement un produit de consommation immédiat, surtout pour un meunier, et le fer étant un produit des plus important en Béarn, vous êtes par conséquent accusé de trouble à l'ordre public.
Qu'avez vous à déclarer à la cour.
*Fait à Pau le 31 mai 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense
je l'ai acheter pour le revendre moins cher afin d'aider

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Et bien la encore l'accusé reconnait les faits, que dire de plus ?
La provenance des produits ? et bien au vu des activités nocturnes de sieur Fingon j'ai bien une idée dérrière la tête.
Mais nous ne sommes la ni pour racket, ni pour spéculation, mais bien pour un achat illégal et une violation de l'un de nos décret.
Acte généreux ? j'en doute, mais peu importe les doutes, s'il y a une certitude, c'est bien celle que sieur Fingon a acheté du fer alors que cela lui était interdit.
Mais je tiens à lui offrir la possibilité de s'en tirer à moindre cout.
Si l'accusé achète une stère de bois à 25.00 écus mis à sa disposition sur le marché de Tarbes puis envoi la preuve de son achat (screen) à Ptitefleur2006 avant sa deuxième plaidoirie, ne sera demandé que la confirmation de sa culpabilité.
Si l'accusé s'y oppose, je demande à la cour une amende de 50 écus pour le Roy, 1 jour de prison et un supplice mineur en place publique à l'agrément de la bourrelle.
*Fait à Pau le 3 juin 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
J'ai la langue désséché à force de parler avec vous, donc on va faire vite j'achéte votre stère à 25 écus

Citation :: La défense a appelé Oli13 à la barre
Voici son témoignage :
OLI se présenta à la barre sur appel à temoignage de la défense....
heu défense de qui???? ah oui du fou de st bertrand de comming.... celui qui à perdu la teste.... le 30 mai 1456....

bien oui je l ai effectivement apperçu.... il vendaient mouts marchandises à tres tres bas prix
pas de speculation avec lui c'est sur... mais vous dire ou les marchandises furent achetées... je ne puis ... je ne suis pas dans les papiers de la mairie
il à revendu du pain, de la farine, et autres marchandises à tres bas prix.... il était plein comme une vache pleine sans doute... en tout cas il n'a point du faire de benefice j en suis certain.... mes activités de marchand etant je dois dire acive bien que peu rentable, j 'effectue plus de 20 transaction par jour, je ne puis donc pas prouver mes dires, mais je vous prie de croire qu il n'y a point de speculation ici(bien que ce ne soit pas l acte d'accusation).... pour le reste, avec votre respect... je ne puis savoir ou il a acheter tout ça; chez lui ou ici.... comment le saurais je......
voici donc ce que je pui dire de cette affaire
oli salua la cour et se retira, pour reprendre sa route

Citation :: L'accusation a appelé Erel à la barre
Voici son témoignage :
*Erel qui avait reçu une missive urgente de la justice béarnaise, s'était rendu au tribunal dans les plus brefs délais, quittant son travail à la mairie. Il se présenta en face du juge, jeta un bref regard à l'accusé, puis parla:*
Messire le Procureur, messire le Juge, bonjour.
Comme vous le savez certainement, je suis le maire de la ville de Tarbes, je suis donc le seul à être en mesure de consulter le cahier de commerce de Tarbes.
*Petite pause*
Aussi, lorsque ce matin, je suis entrer dans mon bureau, et ai consulté le cahier comme j'ai toujours l'habitude le faire, je fus surpris déjà de voir ce sire ici présent qui avait acheté six kilos de fer. Ce qui attira le plus mon attention, ce fut que cet homme est meunier, et également de la ville du Comté voisin de l'Armagnac et du Comminges, Saint Bertrand de Comminges.
Sans attendre une seconde de plus, j'ai contacté les force de police de Tarbes, afin qu'elles s'occupent de cette affaire pour le moins douteuse, moi-même ayant peu de temps, par mon travail, pour cela.
*Il sortit le cahier de commerce de Tarbes, facilement identifiable par le sceau de la ville sur la couverture en cuir de celui-ci. Il ouvrit le cahier, le feuilleta, et trouva les faits, marqués et authentifiés.
Il montra les écrits de l'index de sa main gauche, étant gaucher, au juge et au procureur:
2008-05-30 08:40:17 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 20,00 écus à Fingon.
2008-05-30 08:40:17 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 20,00 écus à Fingon.
Il le referma ensuite, et tendit le cahier au juge pour qu'il puisse le vérifier par lui-même.*
-Voilà, monsieur le Juge, la preuve des agissements de cet individu. Je n'ai rien d'autre à vous apporter dans mon témoignage, la police s'étant occupé de la suite de l'affaire, ainsi que Dame_Floryne, la prévôt des maréchaux comme vous le savez, qui a pris immédiatement la suite de l'affaire au guet de Tarbes.
*Il se tût, puis laissa la parole après s'être légèrement inclinait poliment face aux personnes représentant la justice Béarnaise.*