Philios
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 |  Sujet: Faebur – TOP – Coupable – 02 Décembre 1457 Mar 20 Avr - 2:15 | |
| Faebur – 02 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 Sednax
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable Amende 50 écus Prison 5 jours Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 02 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Faebur sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre Public (TOP).
En effet, l'accusé a été reconnu parmi les assaillants qui ont attaqué la mairie Paloise durant la nuit du 30 au 31 Octobre 1457.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Le droit coutumier
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
......
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.*
Afin d'étayer la mise en accusation, j'appelle à la barre Sir Sednax pour qu'il puisse nous affirmer si l'accusé est bien la femme ayant participer à la révolte.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Tout comme celle d'hier, la journée avait été bien chargée pour la Duchesse de Saint Florentin. Elle n'avait pas arrêté de se demander si elle arriverait à voir un jour la pile de procès vide. Un à un elle prenait les dossier et elle prit le dossier Faebur instruite par Aknail.*
Madame la Juge,
Le poids de la culpabilité doit tellement peser sur la conscience de l'accusé, qu'il n'a même pas daigné dire deux mots pour se défendre.
Et pourtant il a été reconnu formellement par Dame Sednax comme vous avez pu le constater.
*Dotch marqua un petit temps de pause avant de reposer les yeux sur le juge*
Nous requérons à son encontre Madame le juge 3 jours de prison pour qu'il puisse réfléchir à ses actes ainsi qu'une amende de 30 écus pour les frais de dossiers.
*Réquisitoire faict à Pau le 15 novembre 1455
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Sednax à la barre :
Etrangement, après les propos du procureur, l'on fit venir une femme à la barre. Elle salua et prêta les serments habituels avant de témoigner :
"Messire Procureur, Dame Juge, bonjour.
Je me nomme SednaX et ces derniers jours, j'ai participé avec quelques amis, à la défense de la ville de Pau, ayant entendu l'appel de notre chère et disparue mairesse ... Lors de notre première soirée de défense, nous avons effectivement eu à mater une révolte et lors de la courte bataille qui a eu lieu devant la mairie de Pau, j'ai vu un individu pourtant censé diriger une lance de défense, se retourner contre nous et se joindre aux forces des rebelles. Je ne le connaissais pas personnellement, mais je reconnais l'accusé ici présent pour l'avoir combattu avec l'aide d'un ami, un certain Odradek."
Elle fit une courte pause pour observer l'accusé puis reprit :
"Ces yeux enfoncés dans leurs orbites et ces cheveux noirs sont parfaitement reconnaissables ! J'atteste donc sur mon honneur avoir reconnu en l'accusé l'un des révoltés de la nuit du 31 Octobre passé ..."
Ayant terminé, SednaX se leva et après un bref salut, quitta sa place pour rejoindre les spectateurs et assister à la fin du procès.
HRP : [url=https://2img.net/r/ihimizer/img517/4166/capturesdcran002.png
https://2img.net/r/ihimizer/img517/4166/capturesdcran002.png
[/quote[/url]] - Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur faebur est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir attaqué la mairie de Pau, d'avoir apporter nuisances au peuple Béarnais ainsi qu'a son conseil municipal, rompant le bon fonctionnement d'une mairie
Je condamne le sieur faebur à payer une amende de 50 écus, ainsi qu'à faire une peine de prison de 5 jours.
Qu'on aille l'engrillonner et qu'on le jette en geôle, sur le champ !
Par la suite, je déclare le sieur faebur bannit pour trois mois de ce comté.
Faict ce jour, du 2 décembre 1457, en la capitale de Pau.
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