Philios
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 |  Sujet: Kartouche – HT – Coupable – 07 Décembre 1457 Mar 20 Juil - 1:40 | |
| Kartouche – 07 Décembre 1457 – Coupable – HT
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : ...
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 5 jours + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 07 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Le sire Kartouche est accusé d'avoir, la nuit du 27 au 28 novembre, pris le château, dans le but évident de piller les caisses du Comté, d'apporter nuisances au peuple Béarnais, d'ébranler les nobles institutions du Comté du Béarn, au mépris de la Reconnaissance Royale de notre Comtesse, Dame Azilize.
Ainsi, il a participé à l'engagement des bandes de bandits notoires, ainsi que des mercenaires afin de tenter une déstabilisation des institutions Béarnaises, en essayant de piller les mairies, d'attaquer les paisibles voyageurs et de tuer les honnêtes marchands. Etant contré par les forces comtales, ainsi que par les citoyens Béarnais réunis en compagnonnage de sécurité, il a oeuvré pour s'attaquer directement au Château.
Il a pour ce faire, commis le crime en bande organisée, tuant et égorgeant les serviteurs du château.
En outre, il s'est aussi rendu coupable d'avoir usurpé le titre de Capitaine de ce gouvernement félon, retirant les agréments de tous les conseillers légaux et tentant de les intimider.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre Honneur, salutations !
Je nie avoir agi pour m'enrichir personnellement en me servant dans les caisses.
Je nie avoir jamais essayé de piller une mairie béarnaise en me révoltant contre un maire légitime.
Je nie avoir jamais attaqué un paisible voyageur.
Je nie avoir jamais tué qui que ce soit en Béarn, ni marchand, ni serviteur. Sur ces derniers qui ne font qu'obéir à quelque riche et puissant maître, je ne me permettrais jamais de lever la main. Alors en égorger, impossible.
Je nie avoir jamais commis de crime en bande organisée, ici ou ailleurs, plus tôt dans ma vie.
J'avoue par contre agir sur ordre de Genève pour me battre contre l'ennemi béarnais, en ce sens, on peut considérer des escarmouches militaires comme de la déstabilisation.
J'avoue avoir publié un désagrément -si vous me permettez l'expression- des armées béarnaises voulant ma peau, je nie par contre avoir tenté d'en intimider les capitaines. Notez cependant que "capitaine" n'est pas "conseiller légal".
J'avoue avoir participé, dans la nuit de vendredi à samedi, à une écrasante victoire, couronnant un mois de siège du château comtal béarnais.
La coutume exige que l'accusation présente des preuves lorsqu'elle allègue. Je demande donc que soient fournies des preuves à tous les éléments d'accusation. Ceci implique notamment de répondre aux questions suivantes.
Où est le but évident de piller le château ?
Quels sont les bandes de bandits notoires ?
Où sont les mairies attaquées ?
Comment s'appellent les paisibles voyageurs attaqués ?
Où sont les corps des marchands tués ?
Les têtes des serviteurs égorgés ?
Que font les conseillers légaux intimidés ?
Avant que ce procès de franchisse seuil menant à la bouffonnerie complète, j'invite l'accusation à présenter ces preuves. Je suis gentil, j'en ai fait une liste.
Je demande en outre la requalification de ce procès-farce et la révision de l'acte d'accusation. On m'accuse de "haute trahison", mais qu'ai-je donc trahi ? Comment, soldat de Genève, aurais-je pu trahir le Béarn, contre lequel ma bonne cité est en guerre ? La justice du Béarn se rend sur la coutume : la coutume qualifie-t-elle un "acte de guerre sur territoire ennemi, dans le cadre d'un conflit entre deux états souverains" de trahison ?
Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre Honneur, que puis-je ajouter, si l'accusation ne répond à aucune de mes questions ? Ceci me semble être un aveu évident de l'invalidité de cette procédure. Je demande donc la relaxe.
Parce que les trois quarts des accusations sont des inventions pour lesquelles il serait de toute manière bien difficile de trouver une preuve.
Parce que le quart restant sont des accusations trafiquées, ne tenant pas compte de l'état de guerre entre Genève et le Béarn ; j'ai déjà évoqué ce point dans ma première plaidoirie.
Parce que l'accusation n'a point répondu à mes questions et demandes de précisions, et qu'il s'agit donc d'un manquement grave au devoir coutumier qu'a la justice d'informer ceux qui sont accusés, afin de leur donner la possibilité de se défendre équitablement.
Parce que l'acte d'accusation fait état de «haute-trahison» à l'égarde du Béarn, alors que je n'ai jamais pris le moindre engagement à l'égard du Béarn, alors que je ne suis point vassal ou serf du comte béarnais ; il ne peut par définition y avoir de trahison là où il n'y a pas de serment. Je suis soldat de Genève, et si j'ai trahi quelqu'un, ce ne peut être que Genève, et c'est à Genève de me juger.
Parce que, en résumé, ce procès est vicié depuis le début et il n'y a pas un point de l'accusation qui tienne la route.
Deos vous ait en sa sainte garde, votre Honneur. J'ai dit tout ce que j'avais encore à dire, après l'assourdissant silence de l'accusation.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Kartouche est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir pénétré sans autorisation en le château comtal de Pau, de l'avoir détroussé, directement ou indirectement, de tous ses biens, par l'entremise de ses mercenaires, recrutés de par lui,
D'avoir apporté nuisances au peuple Béarnais, d'avoir ébranlé les nobles institutions du Comté du Béarn, au mépris de la Reconnaissance Royale de notre Comtesse, Dame Azilize.
D'avoir usurpé le titre de capitaine pour retirer les agréments de tous les conseillers légaux !!
Je condamne le sieur Kartouche à faire une peine de prison de cinq jours, peine maximum pour son statut d'artisan.
Qu'on aille l'engrillonner sur le champ et qu'on le jette en geôle pour méditer sur ses actes, commis !!
Par la suite, si Aristote lui vient en secours, l'empêchant de rejoindre la désolation lunaire, je déclare le sieur kartouche bannit pour trois mois de ce comté et déclare pour en terminer qu'il devra rendre les sommes honteusement accaparées, des coffres de ce comté.
Faict ce jour, du 7 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
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Linoa
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