Philios
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 |  Sujet: Ayat – TOP – Coupable – 10 Décembre 1457 Mer 31 Mar - 15:17 | |
| Ayat – 10 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 2 jours + Bannissement 2 Mois
Verdict rendu le 10 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Par la présente, Dame Ayat, est accusée d'avoir crée une armée en toute illégalité, sur les terres du Bearn, sans autorisation aucune, menaçant de ce fait l'intégrité des institutions Comtales, .
En vertu de l'article 6 et 6.1 du livre III des infractions pénales, toute armée non autorisée ou agrémentée par le(la) Comte(sse) légalement élue et en exercice, est de fait déclarée illégale et félone, et son instigateur est coupable de haute trahison.
Toutes les personnes ayant adhéré à cette lance seront eux aussi poursuivis.
L'existance même de ce corps d'armes en cette période trouble de brigandage laisse fortement présager que cette armée illégale servira à des fins malhonnêtes et préjudiciables pour le Comté.
De ce fait, je réclame une peine exemplaire contre l'instigatrice de ce corps d'armes félons au Comté, en demandant 1 jours de prison, 100 écus d'amende ainsi que la dissolution complète et définitive de l'armée en question. Dame Ayat étant multi-récidiviste, je me vois contrainte pour la sureté du comté de demander un bannissement temporaire de 2 mois des terres Béarnaises.
Que la cour juge en son âme et consience ...
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Observanct les nombreux dossiers de l'accusée :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que la dame Ayat est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, d'avoir crée une armée en toute illégalité, sur les terres du Béarn, sans autorisation aucune, menaçant de facto l'intégrité des institutions Comtales.
Je condamne la dame Ayat à faire une peine de prison de deux jours, de payer une amende de cent écus et la bannit pour deux mois de ce comté.
Si d'aventures elle resterait icelieu après sa peine de prison, la procure instruirait novel dossier contre l'accusée pour non-respect du verdict.
Qu'on aille l'engrillonner sur le champ et qu'on la jette en geôle, pour méditer sur ses actes, commis !!
Faict ce jour, du 10 décembre 1457, en la capitale de Pau
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