Philios
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 |  Sujet: Krilyden – TOP – Coupable – 03 Décembre 1457 Mar 20 Juil - 1:51 | |
| Krilyden – 03 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
Sancte
...
Coupable + Amende 30 écus
Verdict rendu le 03 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Krilyden sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public (TOP).
En effet, l'accusé est en situation illégale puisqu'il ne détient pas de laisser-passer. Un courrier lui fût envoyé par le sergent de police Balloo lui indiquant de quitter le territoire si une autorisation ne lui avait pas été octroyé et, dans le cas contraire, de la présenter. Cette missive fût envoyé le 30 Octobre 1457, or l'accusé, qui d'ailleurs n'a pas daigné répondre, est toujours illégalement en notre territoire
De ce fait, je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre honneur,
il est vrai que je n'ai pu envoyer une missive a ce brave sergent de police, sur cela je reconnais mes torts or il serait quand même dommage de me poursuivre en cette heure vu mon pitoyable état de santé commis par des brigands sans pitié.
Je vais donc resté dans cette magnifique ville qui est Pau car je n'en ai pas le choix vue l'incapacité a me deplacer.
Je suis désoler de ce malentendu avec la justice. Je demande donc votre indulgence
*le viking regagna delicatement sa chaise avec beaucoup de difficulté*
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Et bien puisque l'accusé reconnaît ses torts et demande la clémence, je requiert à son encontre une simple amende de 30 écus pour frais de dossier.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Réquisitoire rendu à Pau le 10 Novembre 1457
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
30 ecus me parait bien lourde comme amende votre amende, je clame la clemence de votre jugement pour cette fois ci ce n'etait qu'un malheureux malentendu qui se finit tritement en un proces, il y a quand meme des choses plus graves dans notre royaumes que resté sur un pauvre blessé de guerre qui doit reté encore 1 mois avec peu d'ecus ! Une amende meme de quelques ecus serait vraiment un poids lourd pour que je m'en sorte!
Je reclame donc votre clemence votre honneur
- Citation :
- La défense a appelé Sancte à la barre :
L'Amiral Sancte étant trop faible pour se déplacer lui même, il envoya sur place un messager chargé d'un pli écrit sous la dictée.
'Je témoigne devant cette cour que le dit Krilyden m'a fait part de ses intentions immédiates de quitter le Béarn suite à l'instruction qui lui a été fournie.
Or, dans son exode en solitaire (ce qui témoigne de sa bonne foi, le sieur n'ayant intégré aucune lance) il a été massacré par l'armée de monsieur Lucasd située à Tarbes.
Naturellement, nous comprenons que ce sont là des impératifs de guerre. Mais le sieur Krilyden est une victime de celle-ci et non un coupable.
En tant que supérieur de l'homme qui a émis le souhait de quitter nos rangs, je ne peux que témoigner de sa bonne foi et de la valeur de sa moralité.
Cordialement,
Amiral S.I.'
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Krilyden est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir pénétré sans autorisation en Béarn, avoir omis le fait de répondre à qui de droit en fonction des courriers (prevoté) qu'il reçut.
Je condamne le sieur Krilyden à payer une amende de 30 écus.
Faict ce jour, du 3 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
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