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 Harold - Escroquerie - Coupable

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AuteurMessage
Glaria
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Glaria


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Date d'inscription : 13/02/2011

Harold - Escroquerie - Coupable Empty
MessageSujet: Harold - Escroquerie - Coupable   Harold - Escroquerie - Coupable EmptyVen 25 Mar - 15:11

Harold - Escroquerie - Coupable Blason10
    Duché de Touraine
    Office de Justice Vendôme


    Procès pour Escroquerie

    En date du mois de Mars 1459

    Procès instruit le 26/02/1459
    Verdict rendu le « 10/03/1459 »


    Nom de l'accusé: Harold

    Procureur: ”Khalanelder

    Juge: ”Senctus”



Acte d’accusation
Citation :
En ce 26 du mois de Février de l'an de grasce 1459, nous Mega63 maire de
Vendôme, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Harold pour
Escroquerie.

Premièrement, la plainte déposée en nostre nom pour la commune de Vendôme, dicte la victime :

Enregistrement : plainte déposée par la mairie de Vendôme, représentée par son maire Mega63
Date de l'enregistrement : plainte déposée le 25 du mois de Février de l'an 1459
Victime : commune de Vendôme
Date et lieu des faits : à Vendôme, durant la journée du 25 Février 1459
Pertes matérielles, dont écus : aucune perte matérielle
Préjudices subis : préjudice moral et préjudice d'agrément à cause de la perturbation volontaire du marché
Suspect(s) : Harold
Témoin(s) des faits : Mega63
Autre(s) témoin(s) : conseillers municipaux de Vendôme et correspondants
mainois représentés par Kaeling, maire de Montmirail (accusation
mainoise contre le suspect pour achat de bois sans accord)
Preuve(s) contre le suspect : registre des achats et ventes de la mairie et du maire sur le marché vendômois

25-02-1459 13:00 : Vous avez acheté à Harold 1 stère de bois pour 9,00 écus.
1459-02-25 13:00:11 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 9,20 écus à Harold.
1459-02-25 18:10:18 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,55 écus à Harold.

Échanges écrits entre la Prévôté et les protagonistes de l'affaire : aucun échange à l'heure du dépôt de la plainte


L'accusation est faite suite à l'achat et la revente de bois sur le
marché vendômois de l'accusé. Citons les articles suivants pour
argumenter :

Livre I, Opuscule 6, Article 35 : La relation de commerce doit être
fondée sur un accord mutuel et ne pas mettre en péril les relations de
confiance existantes entre les intervenants sur le marché.

Livre I, Opuscule 6, Article 36 : La liberté de commerce des sujets de
Touraine ne doit pas entraver le développement économique du Duché ou
mettre en péril l�ordre social.

Livre I, Opuscule 6, Article 37 : Le prix de vente d'un bien est
déterminé librement par le vendeur, sous réserve de l'infraction
d'escroquerie.

Considérant les manipulations de l'accusé, celui-ci a pratiqué
volontairement l'escroquerie sur le bois. La mairie de Vendôme étant en
l'état actuel en difficulté financière, le prévenu étant lui-même
habitant de Vendôme, considérons ce fait comme aggravant pour un
vendômois que de tirer profit du malaise de sa commune plutôt que de
chercher à l'aider, en-sus d'obtenir ce profit avec des biens acquis
illégalement chez nos voisins et attirant par conséquence un risque de
mécontentement de la part du Maine. Considérons ce fait-dernier comme
récidive, conformément à l'alinéa 2 de l'article premier du Traité de
coopération judiciaire entre le Comté du Maine et Duché de Touraine.

Nous rappelons à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat,
que plaider coupable lui vaudra une tempérance de la peine encourue,
que faire preuve de sa volonté de régler une amende amiable réduira la
peine encourue ; a contrario, fuir la Touraine ou ne pas se présenter au
procès dans les délais normaux soit deux jours ouvrables pour chaque
plaidoirie lui vaudra un aggravement de la peine encourue.
L'accusé peut aussi demander à ce que le procès se déroule en place publique ou que le jugement soit rendu par l'épée.

Nous avons évalué, après fouille, que le patrimoine de l'accusé se constituait en des haillons et une bourse d'1 écu.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
surprise de se retrouver en procès, Harold n�avait pas le sentiment
d�avoir commis quelque chose de grave, il se rendit tout de même en
tribunal.*

Bonjour,

Bon, puisqu�il faut se défendre. Alors déjà, j�aimerai savoir quelle loi
j�ai enfreins ? Je me suis bien renseigné au part avant, et je n�ai
rien vu qui m�interdisait de faire cela. Ne me dites pas que je mets en
péril le duché en achetant du bois vendu par la Mairie � Que ce soit moi
où quelqu�un d�autre qui achète ce bois ça revient au même, la mairie
touche autant. Aucune loi, rien ne m�interdit d�acheter du bois à la
Mairie !

Ensuite, le bois je le vends à 9 écus, c�est mon choix, et j�ai mes
raisons ! Là encore, rien ne me l�interdit, au contraire, la loi dit que
j�ai le droit de fixer mes propres prix !

Donc pour la première partie de mon argumentation, une conclusion : Je
n�ai enfreins aucune loi, je n�ai porté préjudice à personne. On me
reproche d�avoir aidé mon village en rapportant du bois.

Bon, mes raisons maintenant. Je cultive du blé, le blé ne se vend plus,
les prix baisses, et même en étant le plus concurrent, notre blé ne se
vend pas. Constatant qu�il n�y avait pratiquement JAMAIS du bois à
vendre sur le marché, je me suis dit que ce devait être une partie du
problème.

Par mes PROPRES MOYENS je me suis rendu à Montmirail pour aller chercher
du bois. J�ai CONTACTE la mairie pour leur demander de me vendre du
bois, et plus chère que d�habitude (5écus), ils ne m�ont pas répondu, je
me suis servis.
Maintenant si je vends le bois aussi chère, c�est parce que j�ai perdu
trois jours de travail dans ce voyage (54 écus) et me suis exposé à des
risques de me faire dépouiller d�une grosse cargaison d�une valeur de
150 écus (je n�ai ni force, ni armes). Alors il faut bien que je
compense ce que j�ai perdu.

Et alors que pendant des mois il n�y avait plus de bois sur le marché, à
l�approche des élections, et après mes plaintes auprès du maire, du
bois apparait comme par magie sur le marché. Considérant que rien ne
m�empêchait de le racheter et de l�aligner sur mes prix, je l�ai fait !
(Tout en laissant quand même un peu de bois à « bas » prix.)

Conclusion finale : Je n�ai enfreins AUCUNE loi. Je n�ai porté préjudice
à PERSONNE. J�ai contribué à faire fonctionner l�économie. J�ai AIDE
mon village.

Au final ce qu�on me reproche, c�est que grâce à moi, la mairie n�a plus
le monopole du bois, qu�il y a d�autre fournisseurs pour Vendôme �

Je tenais également à signaler que je trouve cette accusation HONTEUSE
alors que je me suis fait escroqué lorsque travaillant pour la
maréchaussée, je n�ai JAMAIS reçu mon salaire de 16 écus. Bien sur je me
suis plains, mais PERSONNE n�a accueilli ma plainte, j�ai parlé à un
mur !

La justice n'irait-elle que dans un sens ? Celle de condamner des
innocents ? J'espère que non, que la justice sera faite, et bien faite !

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Harold, vous nous amusez avec la "loi" interprétée
qu'est la votre, soit de l'encre sur du papier. Vous avez enfreint une
Loi bien plus importante que celle des mots : la moral et la coutume !
Sachez que si vous achetez du bois sans en faire utilité, puisque vous
n'avez pas d'atelier pour vous en servir, et bien vous empêchez, par
exemple, des boulangers de le faire. Boulangers qui achètent la farine
aux meuniers pour leur pain, meuniers qui achètent du blé pour leur
farine... et vous vous plaigniez de ne pas vendre votre blé par manque
de bois ? Vous vous mordez la queue sire ! De plus vous revendez plus
cher le bois précédemment acheté, c'est de la spéculation, un
déséquilibre certain du marché puisqu'au final si le bois arrive chez
les artisans il s'y retrouve à une valeur DOUBLE que celle de départ,
s'enchaine une montée des prix du pain ; faire monter le prix du pain ?
Vous n'y pensez pas, la mairie se bat depuis des mois pour qu'il reste
bas ! La loi écrite vous interdit l'un, la moral et la logique vous
interdisent l'autre.

Du bois à 9 écus ? Quelle marge spectaculaire, on n'en trouve pas
beaucoup à ce prix-la dans tout le Royaume. Vous mettez en avant la
non-vente de votre blé, mais avez-vous envoyé des courriers à la mairie
pour essayer d'obtenir de l'aide sur ce point ? Car voyez-vous, la
mairie revend le blé au duché. De plus, le prix du blé a été bien plus
bas déjà quelques semaines avant, de quoi vous plaignez-vous ? Je
regarde l'état du marché tous les jours et le blé n'est pas à plaindre.
Ensuite sachez que votre voyage et les risques sur la route que vous
avez prit ne sont pas une excuse pour doubler le prix de vente d'un
bien, car çà c'est de l'escroquerie : ce voyage et ces risques vous les
avez prit vous-même, personne ne vous l'a demandé, vous n'avez pas à le
faire payer à autrui.
Vous annoncez 54 écus de non-salaire pour deux jours de voyage ? Vous
vous fichez de nous en fait ? Sachez que les coursiers de la mairie sont
payés bien en-dessous de çà, et que 54 écus en deux jours ça fait quand
même 27 écus de salaire journalier, vous me direz où l'on trouve ce
genre d'offres car elles sont bien rares ! Le troisième jour de travail,
vous m'expliquerez d'où il sort, parce qu'ailleurs que de votre
fainéantise je ne vois pas. Notez aussi que 54 écus sont réalisés par la
vente de 14 de vos stères à 9 écus, vu la valeur de votre cargaison on
peut dire que vous compensez plutôt bien vos soit disantes pertes.

J'ajoute aussi pour votre gouverne que le bois n'est pas vendu en plein
stock par la mairie, donc si vous ne voyez pas de bois sur le marché ça
ne veut pas dire qu'il n'y en a pas, beaucoup d'artisans font leurs
achats sur demande.

En ce qui concerne les courriers de Montmirail, peut-être êtes-vous
aveugle ? Car voyez-vous, ils vous ont répondu et nous avons ici copies
des missives :

Courrier de Kaelig :
"Euh, excusez-moi mais pourquoi achetez-vous sur notre marché?
Je ne vous ai rien permis... La vente dont je parle dans une lettre
précédente, ce sont les stères que la mairie possède dans son stock, non
celles du marché. Ces dernières sont réservées aux montmiraillais.

J'aimerais que vous me les rendiez je vous prie."

Courrier de Harold :
"C'est malheureusement trop tard, j'ai quitté le duché il y a
peu. Ne recevant point de réponse de votre part, je me suis emballé
comme souvent, et de façon à ne pas avoir perdu mon voyage j'ai pris ce
que j'ai pu trouvé.

Cependant ce sont des stères au dessus du prix de rachat de la mairie,
ce qui fait donc fonctionné l'économie de votre village. Que du positif
pour vous et moi.

D'ici moins de 5 jours, je serai à nouveau en mesure de vous acheter des
stères, mais il faudra mieux coordonner cela, ça évitera ce qui s'est
passé."

Courrier de Kaelig :
"Messire Harold,

Pourquoi donc vous emballer alors que 24h ne se sont même pas écoulées? A
agir aussi prestement, vous n'avez pas respecté les lois de notre
Comté."

*Donne copie des lettres au Juge*

Donc, j'en reviens aussi à vos premières paroles : vous qui aimez les
lois écrites on dirait que vous n'aimez pas celles de nos voisins. Mais
passons car ceci n'est pas de notre juridiction.
Pour reprendre vos termes, conclusion finale : vous avez enfreint à la
fois des lois, dont vous trouverez un rappel d'articles dans l'acte
d'accusation, et la morale et la coutume instauré par un ancien décret
ducal tout juste modifié. Vous n'avez pas aidé votre village, ni
vous-même avec votre problème de blé. La seule économie que vous avez
faite fonctionner, eh bien... c'est celle de votre bourse. Sachez aussi
que ce qui est honteux c'est vos manigances d'escroc entre Montmiral
avec qui Vendôme a des contrats pour le bois et notre marché. Si vous
voulez aider Vendôme, adressez-vous au maire. Et ne nous parlez pas de
vos soucis de paiements de salaires de la maréchaussée, ils n'ont aucun
rapport ; de même à ce propos ne mêlez pas la justice à une certaine
surdité d'une autre institution, elle n'y a aucune culpabilité. Sachez
aussi que si vous vous étiez plaint concrètement, avec un dépôt de
plainte, vous auriez eu réponse, or ce ne fut pas le cas, prenez-en à
vous-même, encore une fois, ne faites pas payer aux autres vos fautes ou
erreurs, encore moins votre timidité.

Je vais finir ce réquisitoire par une information : grâce à vous un
arrêté bien explicite sur le bois va être mis en place. D'autres vous
diront merci pour avoir ainsi profiter par la spéculation et la mise en
difficulté diplomatique de la relation entre deux communes.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
J�ai
beau lire, et relire encore vos lois, décidément il n�y a rien qui
interdit ce que j�ai fait. En somme, vous demandez à la justice de me
condamner au nom de la morale ?
Je suis désolé, je n�ai jamais vu une seule justice condamner pour quelque chose qui n�est point interdit.

Vous dites que j�achète du bois, et par conséquent j�empêche les
boulangers de l�utiliser. Vous ajoutez aussi que je ne peux pas utiliser
le bois. Voyez comme ce que vous dites est idiot. Le bois je le
revends, donc les boulangers pourront l�utiliser.
Mais si vous vous souciez du prix au quel achète le bois les boulangers,
je réponds que de toute façon, je vends depuis quelques temps mon blé 1
écus moins chère �
N�oublions pas que pendant plus d�un mois on voyait jamais de bois sur
le marché ! Que vaut-il mieux pour les boulangers ? Du bois chère ou pas
de bois du tout ? J�ai donné du bois, libre à ces personnes de
l�acheter ou pas, je vois pas en quoi c�est un problème. Ils sont assez
grands pour ne pas acheter mon bois s�ils l�estiment trop chère.

Vous me demandez si j�ai envoyé des lettres à la mairie pour demander de
l�aide, vous êtes gonflé ! Oui je vous ai envoyé des lettres, je suis
ravis de voir avec quel soucis vous avez du les traitées. Je vous les ai
envoyés avant mon départ. Vous m�aviez répondu qu�il n�y avait plus de
bois, donc je suis allé en chercher MOI-MEME.

J�annonce 54 écus pour TROIS jours, et non DEUX jours (soit 18
écus/jour). Pourquoi un troisième jour ? Parce que Montmirail était en
voie de m�accorder des stères à 5 écus, j�ai attendu, encore et encore,
tout la journée, jusqu�à m�endormir n�ayant pu du coup prendre aucun
travail. On m�avait promis une réponse pour le soir, je n�ai rien eu. Le
lendemain, toujours pas de réponse, j�en ai eu marre, je me suis servi
et je suis partis. Le maire aurait dû être ponctuel et tenir ses
engagements.
18 stères * 5 écus de bénef = 90 écus de bénéfice. -54 écus de manque à
gagner, plus les 16 écus qu�on m�a jamais payé = 70 écus. Vous me blâmez
pour les 20 écus que je vais gagner en plus ? C�est la moindre des
choses pour avoir pris des risques pour amener du bois à Vendôme.

*Se tournant vers le juge*

Bon, toute cette argumentation pompeuse est finalement inutile. Les
faits sont clairs et net, la loi moins, mais je n�ai rien enfreint.

Au final, il n�y a que deux problèmes dans ce procès :
- Je vends du bois au prix que j�ai décidé. La loi me l�autorise, ça ne
déstabilise personne. Le gens achètent où n�achètent pas.
- J�ai acheté du bois sur le marché que j�ai revendu plus chère, oui je
l�avoue. C�est totalement vrai. Mais rien ne me l�interdit

Pour montrer ma bonne volonté, ce que je propose, c�est simplement de ne
plus jamais acheter de bois sur le marché. Et un geste de ma part sous
la forme de baisser d�un écus mon prix de vente.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« - »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« - »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
Kay Lanfeurst



Voici son témoignage :


*Se présente
au tribunal, salue l'audience et le juge, puis débute*

Avant de faire mon témoignage je vais faire ce que tout le monde oublie la
majeur partie du temps : le serment, même s'il n'est plus obligatoire depuis
quelques temps...

Quoi qu'il en soit, je, Kay Lanfeurst, habitant de Vendôme, sujet tourangeau,
conseiller à la mairie de Vendôme et ambassadeur juridique de Touraine, jure de
parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité rien que la vérité.

Je viens apporter un élément recueilli auprès des autorités mainoises, il
s'agit d'une lettre envoyée par l'accusé à dame Kaelig, maire de Montmirail.
Ainsi je cite : "Ma duché est trop mal approvisioné. Et
personnellement, je me vois comme un MA à mon propre compte, je fais du profit,
et grâce à moi ma ville a du bois. Puis-je savoir combien vous livrez de bois à
vendôme ? Car nous en voyant jamais la couleur,et malgré tout il y a production
de pains. Je suppose que le maire l'utilise pour son propre compte ... Je vous
propose donc simplement un petit marché. Combien vendez vous votre bois à
vendôme ? 4 écus pièce ? Je vous en propose 5écus. Vous faites plus de profit,
moi également, et la population de vendôme est heureuse, comme celle de
Montmirail qui aura une Mairie un peu plus riche. Je compte sur votre
discrétion, notre pénurie de bois n'a que trop durée !"

*Fait passer copie de la lettre au juge avant de poursuivre*

Nous avons donc, monsieur le juge, la preuve que l'accusé ne comptait en aucun
cas partager l'existence de ce petit trafic avec qui que ce soit d'autre que
son fournisseur idéal ; malheureusement pour lui ça ne s'est pas passé comme
prévu.

Je ne suis là qu'en témoin donc je vais m'arrêter là et vous laisser mesurer la
valeur de cette preuve. Je me permettrai seulement d'attirer votre attention
sur les propos tenus par l'accusé au sujet du maire de Vendôme, à savoir sire
Mega63, des propos que je me garderai de qualifier mais monsieur le maire s'en
est fortement offensé en les apprenant et tient à signaler à la Cour qu'il ne
monopolise pas le bois pour lui et que sa production de pains est même réduite.

*Se retire*



Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« - »

Verdict
Citation :
«Le prévenu
a été reconnu coupable de escroquerie.
En
ce 10ème jour de l'an de grâce 1459, moi, Senctus, Juge de Touraine, vais
rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Harold à la municipalité
de Vendôme.

Après avoir pris connaissance de cette affaire, décidons ce qui suit :
Concernant le motif d'escroquerie, nous déclarons le prévenu coupable. En
effet, Messire Harold a volontairement acheté le bois vendu par la mairie
pour déstabiliser le marché à son profit et contraindre les producteurs à
acheter une denrée d'importation à un prix prohibitif au risque de remettre
en cause la compétitivité des artisans tourangeaux. De ce fait, il a
clairement violé l'une des règles fondamentales de notre équilibre économique
en cherchant à escroquer ses pairs à la seule fin de son intérêt personnel.

En l'absence d'une proposition de peine de la part de l'accusation, nous la fixerons
nous-même. En conséquence, nous exigeons le versement sous 10 jours, à
compter de ce verdict, d'une somme de 50 écus à l'attention de la
municipalité de Vendôme d'après les modalités décidées par son maire. 15 écus
seront quant à eux versés au royaume au titre de la lourdeur de la procédure.


Puisse la Justice triompher.
»

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

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