Glaria Lecteur
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| Sujet: Harold - Escroquerie - Coupable Ven 25 Mar - 15:11 | |
| Duché de Touraine Office de Justice Vendôme
Procès pour Escroquerie
En date du mois de Mars 1459 Procès instruit le 26/02/1459 Verdict rendu le « 10/03/1459 »
Nom de l'accusé: Harold
Procureur: ”Khalanelder” Juge: ”Senctus”
Acte d’accusation - Citation :
- En ce 26 du mois de Février de l'an de grasce 1459, nous Mega63 maire de
Vendôme, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Harold pour Escroquerie.
Premièrement, la plainte déposée en nostre nom pour la commune de Vendôme, dicte la victime :
Enregistrement : plainte déposée par la mairie de Vendôme, représentée par son maire Mega63 Date de l'enregistrement : plainte déposée le 25 du mois de Février de l'an 1459 Victime : commune de Vendôme Date et lieu des faits : à Vendôme, durant la journée du 25 Février 1459 Pertes matérielles, dont écus : aucune perte matérielle Préjudices subis : préjudice moral et préjudice d'agrément à cause de la perturbation volontaire du marché Suspect(s) : Harold Témoin(s) des faits : Mega63 Autre(s) témoin(s) : conseillers municipaux de Vendôme et correspondants mainois représentés par Kaeling, maire de Montmirail (accusation mainoise contre le suspect pour achat de bois sans accord) Preuve(s) contre le suspect : registre des achats et ventes de la mairie et du maire sur le marché vendômois
25-02-1459 13:00 : Vous avez acheté à Harold 1 stère de bois pour 9,00 écus. 1459-02-25 13:00:11 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 9,20 écus à Harold. 1459-02-25 18:10:18 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,55 écus à Harold.
Échanges écrits entre la Prévôté et les protagonistes de l'affaire : aucun échange à l'heure du dépôt de la plainte
L'accusation est faite suite à l'achat et la revente de bois sur le marché vendômois de l'accusé. Citons les articles suivants pour argumenter :
Livre I, Opuscule 6, Article 35 : La relation de commerce doit être fondée sur un accord mutuel et ne pas mettre en péril les relations de confiance existantes entre les intervenants sur le marché.
Livre I, Opuscule 6, Article 36 : La liberté de commerce des sujets de Touraine ne doit pas entraver le développement économique du Duché ou mettre en péril l�ordre social.
Livre I, Opuscule 6, Article 37 : Le prix de vente d'un bien est déterminé librement par le vendeur, sous réserve de l'infraction d'escroquerie.
Considérant les manipulations de l'accusé, celui-ci a pratiqué volontairement l'escroquerie sur le bois. La mairie de Vendôme étant en l'état actuel en difficulté financière, le prévenu étant lui-même habitant de Vendôme, considérons ce fait comme aggravant pour un vendômois que de tirer profit du malaise de sa commune plutôt que de chercher à l'aider, en-sus d'obtenir ce profit avec des biens acquis illégalement chez nos voisins et attirant par conséquence un risque de mécontentement de la part du Maine. Considérons ce fait-dernier comme récidive, conformément à l'alinéa 2 de l'article premier du Traité de coopération judiciaire entre le Comté du Maine et Duché de Touraine.
Nous rappelons à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat, que plaider coupable lui vaudra une tempérance de la peine encourue, que faire preuve de sa volonté de régler une amende amiable réduira la peine encourue ; a contrario, fuir la Touraine ou ne pas se présenter au procès dans les délais normaux soit deux jours ouvrables pour chaque plaidoirie lui vaudra un aggravement de la peine encourue. L'accusé peut aussi demander à ce que le procès se déroule en place publique ou que le jugement soit rendu par l'épée.
Nous avons évalué, après fouille, que le patrimoine de l'accusé se constituait en des haillons et une bourse d'1 écu. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- surprise de se retrouver en procès, Harold n�avait pas le sentiment
d�avoir commis quelque chose de grave, il se rendit tout de même en tribunal.*
Bonjour,
Bon, puisqu�il faut se défendre. Alors déjà, j�aimerai savoir quelle loi j�ai enfreins ? Je me suis bien renseigné au part avant, et je n�ai rien vu qui m�interdisait de faire cela. Ne me dites pas que je mets en péril le duché en achetant du bois vendu par la Mairie � Que ce soit moi où quelqu�un d�autre qui achète ce bois ça revient au même, la mairie touche autant. Aucune loi, rien ne m�interdit d�acheter du bois à la Mairie !
Ensuite, le bois je le vends à 9 écus, c�est mon choix, et j�ai mes raisons ! Là encore, rien ne me l�interdit, au contraire, la loi dit que j�ai le droit de fixer mes propres prix !
Donc pour la première partie de mon argumentation, une conclusion : Je n�ai enfreins aucune loi, je n�ai porté préjudice à personne. On me reproche d�avoir aidé mon village en rapportant du bois.
Bon, mes raisons maintenant. Je cultive du blé, le blé ne se vend plus, les prix baisses, et même en étant le plus concurrent, notre blé ne se vend pas. Constatant qu�il n�y avait pratiquement JAMAIS du bois à vendre sur le marché, je me suis dit que ce devait être une partie du problème.
Par mes PROPRES MOYENS je me suis rendu à Montmirail pour aller chercher du bois. J�ai CONTACTE la mairie pour leur demander de me vendre du bois, et plus chère que d�habitude (5écus), ils ne m�ont pas répondu, je me suis servis. Maintenant si je vends le bois aussi chère, c�est parce que j�ai perdu trois jours de travail dans ce voyage (54 écus) et me suis exposé à des risques de me faire dépouiller d�une grosse cargaison d�une valeur de 150 écus (je n�ai ni force, ni armes). Alors il faut bien que je compense ce que j�ai perdu.
Et alors que pendant des mois il n�y avait plus de bois sur le marché, à l�approche des élections, et après mes plaintes auprès du maire, du bois apparait comme par magie sur le marché. Considérant que rien ne m�empêchait de le racheter et de l�aligner sur mes prix, je l�ai fait ! (Tout en laissant quand même un peu de bois à « bas » prix.)
Conclusion finale : Je n�ai enfreins AUCUNE loi. Je n�ai porté préjudice à PERSONNE. J�ai contribué à faire fonctionner l�économie. J�ai AIDE mon village.
Au final ce qu�on me reproche, c�est que grâce à moi, la mairie n�a plus le monopole du bois, qu�il y a d�autre fournisseurs pour Vendôme �
Je tenais également à signaler que je trouve cette accusation HONTEUSE alors que je me suis fait escroqué lorsque travaillant pour la maréchaussée, je n�ai JAMAIS reçu mon salaire de 16 écus. Bien sur je me suis plains, mais PERSONNE n�a accueilli ma plainte, j�ai parlé à un mur !
La justice n'irait-elle que dans un sens ? Celle de condamner des innocents ? J'espère que non, que la justice sera faite, et bien faite ! Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Harold, vous nous amusez avec la "loi" interprétée
qu'est la votre, soit de l'encre sur du papier. Vous avez enfreint une Loi bien plus importante que celle des mots : la moral et la coutume ! Sachez que si vous achetez du bois sans en faire utilité, puisque vous n'avez pas d'atelier pour vous en servir, et bien vous empêchez, par exemple, des boulangers de le faire. Boulangers qui achètent la farine aux meuniers pour leur pain, meuniers qui achètent du blé pour leur farine... et vous vous plaigniez de ne pas vendre votre blé par manque de bois ? Vous vous mordez la queue sire ! De plus vous revendez plus cher le bois précédemment acheté, c'est de la spéculation, un déséquilibre certain du marché puisqu'au final si le bois arrive chez les artisans il s'y retrouve à une valeur DOUBLE que celle de départ, s'enchaine une montée des prix du pain ; faire monter le prix du pain ? Vous n'y pensez pas, la mairie se bat depuis des mois pour qu'il reste bas ! La loi écrite vous interdit l'un, la moral et la logique vous interdisent l'autre.
Du bois à 9 écus ? Quelle marge spectaculaire, on n'en trouve pas beaucoup à ce prix-la dans tout le Royaume. Vous mettez en avant la non-vente de votre blé, mais avez-vous envoyé des courriers à la mairie pour essayer d'obtenir de l'aide sur ce point ? Car voyez-vous, la mairie revend le blé au duché. De plus, le prix du blé a été bien plus bas déjà quelques semaines avant, de quoi vous plaignez-vous ? Je regarde l'état du marché tous les jours et le blé n'est pas à plaindre. Ensuite sachez que votre voyage et les risques sur la route que vous avez prit ne sont pas une excuse pour doubler le prix de vente d'un bien, car çà c'est de l'escroquerie : ce voyage et ces risques vous les avez prit vous-même, personne ne vous l'a demandé, vous n'avez pas à le faire payer à autrui. Vous annoncez 54 écus de non-salaire pour deux jours de voyage ? Vous vous fichez de nous en fait ? Sachez que les coursiers de la mairie sont payés bien en-dessous de çà, et que 54 écus en deux jours ça fait quand même 27 écus de salaire journalier, vous me direz où l'on trouve ce genre d'offres car elles sont bien rares ! Le troisième jour de travail, vous m'expliquerez d'où il sort, parce qu'ailleurs que de votre fainéantise je ne vois pas. Notez aussi que 54 écus sont réalisés par la vente de 14 de vos stères à 9 écus, vu la valeur de votre cargaison on peut dire que vous compensez plutôt bien vos soit disantes pertes.
J'ajoute aussi pour votre gouverne que le bois n'est pas vendu en plein stock par la mairie, donc si vous ne voyez pas de bois sur le marché ça ne veut pas dire qu'il n'y en a pas, beaucoup d'artisans font leurs achats sur demande.
En ce qui concerne les courriers de Montmirail, peut-être êtes-vous aveugle ? Car voyez-vous, ils vous ont répondu et nous avons ici copies des missives :
Courrier de Kaelig : "Euh, excusez-moi mais pourquoi achetez-vous sur notre marché? Je ne vous ai rien permis... La vente dont je parle dans une lettre précédente, ce sont les stères que la mairie possède dans son stock, non celles du marché. Ces dernières sont réservées aux montmiraillais.
J'aimerais que vous me les rendiez je vous prie."
Courrier de Harold : "C'est malheureusement trop tard, j'ai quitté le duché il y a peu. Ne recevant point de réponse de votre part, je me suis emballé comme souvent, et de façon à ne pas avoir perdu mon voyage j'ai pris ce que j'ai pu trouvé.
Cependant ce sont des stères au dessus du prix de rachat de la mairie, ce qui fait donc fonctionné l'économie de votre village. Que du positif pour vous et moi.
D'ici moins de 5 jours, je serai à nouveau en mesure de vous acheter des stères, mais il faudra mieux coordonner cela, ça évitera ce qui s'est passé."
Courrier de Kaelig : "Messire Harold,
Pourquoi donc vous emballer alors que 24h ne se sont même pas écoulées? A agir aussi prestement, vous n'avez pas respecté les lois de notre Comté."
*Donne copie des lettres au Juge*
Donc, j'en reviens aussi à vos premières paroles : vous qui aimez les lois écrites on dirait que vous n'aimez pas celles de nos voisins. Mais passons car ceci n'est pas de notre juridiction. Pour reprendre vos termes, conclusion finale : vous avez enfreint à la fois des lois, dont vous trouverez un rappel d'articles dans l'acte d'accusation, et la morale et la coutume instauré par un ancien décret ducal tout juste modifié. Vous n'avez pas aidé votre village, ni vous-même avec votre problème de blé. La seule économie que vous avez faite fonctionner, eh bien... c'est celle de votre bourse. Sachez aussi que ce qui est honteux c'est vos manigances d'escroc entre Montmiral avec qui Vendôme a des contrats pour le bois et notre marché. Si vous voulez aider Vendôme, adressez-vous au maire. Et ne nous parlez pas de vos soucis de paiements de salaires de la maréchaussée, ils n'ont aucun rapport ; de même à ce propos ne mêlez pas la justice à une certaine surdité d'une autre institution, elle n'y a aucune culpabilité. Sachez aussi que si vous vous étiez plaint concrètement, avec un dépôt de plainte, vous auriez eu réponse, or ce ne fut pas le cas, prenez-en à vous-même, encore une fois, ne faites pas payer aux autres vos fautes ou erreurs, encore moins votre timidité.
Je vais finir ce réquisitoire par une information : grâce à vous un arrêté bien explicite sur le bois va être mis en place. D'autres vous diront merci pour avoir ainsi profiter par la spéculation et la mise en difficulté diplomatique de la relation entre deux communes. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- J�ai
beau lire, et relire encore vos lois, décidément il n�y a rien qui interdit ce que j�ai fait. En somme, vous demandez à la justice de me condamner au nom de la morale ? Je suis désolé, je n�ai jamais vu une seule justice condamner pour quelque chose qui n�est point interdit.
Vous dites que j�achète du bois, et par conséquent j�empêche les boulangers de l�utiliser. Vous ajoutez aussi que je ne peux pas utiliser le bois. Voyez comme ce que vous dites est idiot. Le bois je le revends, donc les boulangers pourront l�utiliser. Mais si vous vous souciez du prix au quel achète le bois les boulangers, je réponds que de toute façon, je vends depuis quelques temps mon blé 1 écus moins chère � N�oublions pas que pendant plus d�un mois on voyait jamais de bois sur le marché ! Que vaut-il mieux pour les boulangers ? Du bois chère ou pas de bois du tout ? J�ai donné du bois, libre à ces personnes de l�acheter ou pas, je vois pas en quoi c�est un problème. Ils sont assez grands pour ne pas acheter mon bois s�ils l�estiment trop chère.
Vous me demandez si j�ai envoyé des lettres à la mairie pour demander de l�aide, vous êtes gonflé ! Oui je vous ai envoyé des lettres, je suis ravis de voir avec quel soucis vous avez du les traitées. Je vous les ai envoyés avant mon départ. Vous m�aviez répondu qu�il n�y avait plus de bois, donc je suis allé en chercher MOI-MEME.
J�annonce 54 écus pour TROIS jours, et non DEUX jours (soit 18 écus/jour). Pourquoi un troisième jour ? Parce que Montmirail était en voie de m�accorder des stères à 5 écus, j�ai attendu, encore et encore, tout la journée, jusqu�à m�endormir n�ayant pu du coup prendre aucun travail. On m�avait promis une réponse pour le soir, je n�ai rien eu. Le lendemain, toujours pas de réponse, j�en ai eu marre, je me suis servi et je suis partis. Le maire aurait dû être ponctuel et tenir ses engagements. 18 stères * 5 écus de bénef = 90 écus de bénéfice. -54 écus de manque à gagner, plus les 16 écus qu�on m�a jamais payé = 70 écus. Vous me blâmez pour les 20 écus que je vais gagner en plus ? C�est la moindre des choses pour avoir pris des risques pour amener du bois à Vendôme.
*Se tournant vers le juge*
Bon, toute cette argumentation pompeuse est finalement inutile. Les faits sont clairs et net, la loi moins, mais je n�ai rien enfreint.
Au final, il n�y a que deux problèmes dans ce procès : - Je vends du bois au prix que j�ai décidé. La loi me l�autorise, ça ne déstabilise personne. Le gens achètent où n�achètent pas. - J�ai acheté du bois sur le marché que j�ai revendu plus chère, oui je l�avoue. C�est totalement vrai. Mais rien ne me l�interdit
Pour montrer ma bonne volonté, ce que je propose, c�est simplement de ne plus jamais acheter de bois sur le marché. Et un geste de ma part sous la forme de baisser d�un écus mon prix de vente. Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « - »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « - »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Kay Lanfeurst
Voici son témoignage :
*Se présente au tribunal, salue l'audience et le juge, puis débute*
Avant de faire mon témoignage je vais faire ce que tout le monde oublie la majeur partie du temps : le serment, même s'il n'est plus obligatoire depuis quelques temps...
Quoi qu'il en soit, je, Kay Lanfeurst, habitant de Vendôme, sujet tourangeau, conseiller à la mairie de Vendôme et ambassadeur juridique de Touraine, jure de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité rien que la vérité.
Je viens apporter un élément recueilli auprès des autorités mainoises, il s'agit d'une lettre envoyée par l'accusé à dame Kaelig, maire de Montmirail. Ainsi je cite : "Ma duché est trop mal approvisioné. Et personnellement, je me vois comme un MA à mon propre compte, je fais du profit, et grâce à moi ma ville a du bois. Puis-je savoir combien vous livrez de bois à vendôme ? Car nous en voyant jamais la couleur,et malgré tout il y a production de pains. Je suppose que le maire l'utilise pour son propre compte ... Je vous propose donc simplement un petit marché. Combien vendez vous votre bois à vendôme ? 4 écus pièce ? Je vous en propose 5écus. Vous faites plus de profit, moi également, et la population de vendôme est heureuse, comme celle de Montmirail qui aura une Mairie un peu plus riche. Je compte sur votre discrétion, notre pénurie de bois n'a que trop durée !"
*Fait passer copie de la lettre au juge avant de poursuivre*
Nous avons donc, monsieur le juge, la preuve que l'accusé ne comptait en aucun cas partager l'existence de ce petit trafic avec qui que ce soit d'autre que son fournisseur idéal ; malheureusement pour lui ça ne s'est pas passé comme prévu.
Je ne suis là qu'en témoin donc je vais m'arrêter là et vous laisser mesurer la valeur de cette preuve. Je me permettrai seulement d'attirer votre attention sur les propos tenus par l'accusé au sujet du maire de Vendôme, à savoir sire Mega63, des propos que je me garderai de qualifier mais monsieur le maire s'en est fortement offensé en les apprenant et tient à signaler à la Cour qu'il ne monopolise pas le bois pour lui et que sa production de pains est même réduite.
*Se retire*
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « - »
Verdict - Citation :
- «Le prévenu
a été reconnu coupable de escroquerie. En ce 10ème jour de l'an de grâce 1459, moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Harold à la municipalité de Vendôme. Après avoir pris connaissance de cette affaire, décidons ce qui suit : Concernant le motif d'escroquerie, nous déclarons le prévenu coupable. En effet, Messire Harold a volontairement acheté le bois vendu par la mairie pour déstabiliser le marché à son profit et contraindre les producteurs à acheter une denrée d'importation à un prix prohibitif au risque de remettre en cause la compétitivité des artisans tourangeaux. De ce fait, il a clairement violé l'une des règles fondamentales de notre équilibre économique en cherchant à escroquer ses pairs à la seule fin de son intérêt personnel. En l'absence d'une proposition de peine de la part de l'accusation, nous la fixerons nous-même. En conséquence, nous exigeons le versement sous 10 jours, à compter de ce verdict, d'une somme de 50 écus à l'attention de la municipalité de Vendôme d'après les modalités décidées par son maire. 15 écus seront quant à eux versés au royaume au titre de la lourdeur de la procédure. Puisse la Justice triompher.» Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
- Spoiler:
- Citation :
- procès opposant 2011-02-26, Harold à la municipalité de Vendôme
Procès ayant opposé Harold à la municipalité de Vendôme
Harold était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict | Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. | En ce 10ème jour de l'an de grâce 1459, moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Harold à la municipalité de Vendôme. Après avoir pris connaissance de cette affaire, décidons ce qui suit : Concernant le motif d'escroquerie, nous déclarons le prévenu coupable. En effet, Messire Harold a volontairement acheté le bois vendu par la mairie pour déstabiliser le marché à son profit et contraindre les producteurs à acheter une denrée d'importation à un prix prohibitif au risque de remettre en cause la compétitivité des artisans tourangeaux. De ce fait, il a clairement violé l'une des règles fondamentales de notre équilibre économique en cherchant à escroquer ses pairs à la seule fin de son intérêt personnel. En l'absence d'une proposition de peine de la part de l'accusation, nous la fixerons nous-même. En conséquence, nous exigeons le versement sous 10 jours, à compter de ce verdict, d'une somme de 50 écus à l'attention de la municipalité de Vendôme d'après les modalités décidées par son maire. 15 écus seront quant à eux versés au royaume au titre de la lourdeur de la procédure. Puisse la Justice triompher. | Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. |
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Acte d'accusation
En ce 26 du mois de Février de l'an de grasce 1459, nous Mega63 maire de Vendôme, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Harold pour Escroquerie.
Premièrement, la plainte déposée en nostre nom pour la commune de Vendôme, dicte la victime :
Enregistrement : plainte déposée par la mairie de Vendôme, représentée par son maire Mega63 Date de l'enregistrement : plainte déposée le 25 du mois de Février de l'an 1459 Victime : commune de Vendôme Date et lieu des faits : à Vendôme, durant la journée du 25 Février 1459 Pertes matérielles, dont écus : aucune perte matérielle Préjudices subis : préjudice moral et préjudice d'agrément à cause de la perturbation volontaire du marché Suspect(s) : Harold Témoin(s) des faits : Mega63 Autre(s) témoin(s) : conseillers municipaux de Vendôme et correspondants mainois représentés par Kaeling, maire de Montmirail (accusation mainoise contre le suspect pour achat de bois sans accord) Preuve(s) contre le suspect : registre des achats et ventes de la mairie et du maire sur le marché vendômois
25-02-1459 13:00 : Vous avez acheté à Harold 1 stère de bois pour 9,00 écus. 1459-02-25 13:00:11 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 9,20 écus à Harold. 1459-02-25 18:10:18 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,55 écus à Harold.
Échanges écrits entre la Prévôté et les protagonistes de l'affaire : aucun échange à l'heure du dépôt de la plainte
L'accusation est faite suite à l'achat et la revente de bois sur le marché vendômois de l'accusé. Citons les articles suivants pour argumenter :
Livre I, Opuscule 6, Article 35 : La relation de commerce doit être fondée sur un accord mutuel et ne pas mettre en péril les relations de confiance existantes entre les intervenants sur le marché.
Livre I, Opuscule 6, Article 36 : La liberté de commerce des sujets de Touraine ne doit pas entraver le développement économique du Duché ou mettre en péril l�ordre social.
Livre I, Opuscule 6, Article 37 : Le prix de vente d'un bien est déterminé librement par le vendeur, sous réserve de l'infraction d'escroquerie.
Considérant les manipulations de l'accusé, celui-ci a pratiqué volontairement l'escroquerie sur le bois. La mairie de Vendôme étant en l'état actuel en difficulté financière, le prévenu étant lui-même habitant de Vendôme, considérons ce fait comme aggravant pour un vendômois que de tirer profit du malaise de sa commune plutôt que de chercher à l'aider, en-sus d'obtenir ce profit avec des biens acquis illégalement chez nos voisins et attirant par conséquence un risque de mécontentement de la part du Maine. Considérons ce fait-dernier comme récidive, conformément à l'alinéa 2 de l'article premier du Traité de coopération judiciaire entre le Comté du Maine et Duché de Touraine.
Nous rappelons à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat, que plaider coupable lui vaudra une tempérance de la peine encourue, que faire preuve de sa volonté de régler une amende amiable réduira la peine encourue ; a contrario, fuir la Touraine ou ne pas se présenter au procès dans les délais normaux soit deux jours ouvrables pour chaque plaidoirie lui vaudra un aggravement de la peine encourue. L'accusé peut aussi demander à ce que le procès se déroule en place publique ou que le jugement soit rendu par l'épée.
Nous avons évalué, après fouille, que le patrimoine de l'accusé se constituait en des haillons et une bourse d'1 écu.
Première plaidoirie de la défense
*Quelle surprise de se retrouver en procès, Harold n�avait pas le sentiment d�avoir commis quelque chose de grave, il se rendit tout de même en tribunal.*
Bonjour,
Bon, puisqu�il faut se défendre. Alors déjà, j�aimerai savoir quelle loi j�ai enfreins ? Je me suis bien renseigné au part avant, et je n�ai rien vu qui m�interdisait de faire cela. Ne me dites pas que je mets en péril le duché en achetant du bois vendu par la Mairie � Que ce soit moi où quelqu�un d�autre qui achète ce bois ça revient au même, la mairie touche autant. Aucune loi, rien ne m�interdit d�acheter du bois à la Mairie !
Ensuite, le bois je le vends à 9 écus, c�est mon choix, et j�ai mes raisons ! Là encore, rien ne me l�interdit, au contraire, la loi dit que j�ai le droit de fixer mes propres prix !
Donc pour la première partie de mon argumentation, une conclusion : Je n�ai enfreins aucune loi, je n�ai porté préjudice à personne. On me reproche d�avoir aidé mon village en rapportant du bois.
Bon, mes raisons maintenant. Je cultive du blé, le blé ne se vend plus, les prix baisses, et même en étant le plus concurrent, notre blé ne se vend pas. Constatant qu�il n�y avait pratiquement JAMAIS du bois à vendre sur le marché, je me suis dit que ce devait être une partie du problème.
Par mes PROPRES MOYENS je me suis rendu à Montmirail pour aller chercher du bois. J�ai CONTACTE la mairie pour leur demander de me vendre du bois, et plus chère que d�habitude (5écus), ils ne m�ont pas répondu, je me suis servis. Maintenant si je vends le bois aussi chère, c�est parce que j�ai perdu trois jours de travail dans ce voyage (54 écus) et me suis exposé à des risques de me faire dépouiller d�une grosse cargaison d�une valeur de 150 écus (je n�ai ni force, ni armes). Alors il faut bien que je compense ce que j�ai perdu.
Et alors que pendant des mois il n�y avait plus de bois sur le marché, à l�approche des élections, et après mes plaintes auprès du maire, du bois apparait comme par magie sur le marché. Considérant que rien ne m�empêchait de le racheter et de l�aligner sur mes prix, je l�ai fait ! (Tout en laissant quand même un peu de bois à « bas » prix.)
Conclusion finale : Je n�ai enfreins AUCUNE loi. Je n�ai porté préjudice à PERSONNE. J�ai contribué à faire fonctionner l�économie. J�ai AIDE mon village.
Au final ce qu�on me reproche, c�est que grâce à moi, la mairie n�a plus le monopole du bois, qu�il y a d�autre fournisseurs pour Vendôme �
Je tenais également à signaler que je trouve cette accusation HONTEUSE alors que je me suis fait escroqué lorsque travaillant pour la maréchaussée, je n�ai JAMAIS reçu mon salaire de 16 écus. Bien sur je me suis plains, mais PERSONNE n�a accueilli ma plainte, j�ai parlé à un mur !
La justice n'irait-elle que dans un sens ? Celle de condamner des innocents ? J'espère que non, que la justice sera faite, et bien faite !
Réquisitoire de l'accusation
Sire Harold, vous nous amusez avec la "loi" interprétée qu'est la votre, soit de l'encre sur du papier. Vous avez enfreint une Loi bien plus importante que celle des mots : la moral et la coutume ! Sachez que si vous achetez du bois sans en faire utilité, puisque vous n'avez pas d'atelier pour vous en servir, et bien vous empêchez, par exemple, des boulangers de le faire. Boulangers qui achètent la farine aux meuniers pour leur pain, meuniers qui achètent du blé pour leur farine... et vous vous plaigniez de ne pas vendre votre blé par manque de bois ? Vous vous mordez la queue sire ! De plus vous revendez plus cher le bois précédemment acheté, c'est de la spéculation, un déséquilibre certain du marché puisqu'au final si le bois arrive chez les artisans il s'y retrouve à une valeur DOUBLE que celle de départ, s'enchaine une montée des prix du pain ; faire monter le prix du pain ? Vous n'y pensez pas, la mairie se bat depuis des mois pour qu'il reste bas ! La loi écrite vous interdit l'un, la moral et la logique vous interdisent l'autre.
Du bois à 9 écus ? Quelle marge spectaculaire, on n'en trouve pas beaucoup à ce prix-la dans tout le Royaume. Vous mettez en avant la non-vente de votre blé, mais avez-vous envoyé des courriers à la mairie pour essayer d'obtenir de l'aide sur ce point ? Car voyez-vous, la mairie revend le blé au duché. De plus, le prix du blé a été bien plus bas déjà quelques semaines avant, de quoi vous plaignez-vous ? Je regarde l'état du marché tous les jours et le blé n'est pas à plaindre. Ensuite sachez que votre voyage et les risques sur la route que vous avez prit ne sont pas une excuse pour doubler le prix de vente d'un bien, car çà c'est de l'escroquerie : ce voyage et ces risques vous les avez prit vous-même, personne ne vous l'a demandé, vous n'avez pas à le faire payer à autrui. Vous annoncez 54 écus de non-salaire pour deux jours de voyage ? Vous vous fichez de nous en fait ? Sachez que les coursiers de la mairie sont payés bien en-dessous de çà, et que 54 écus en deux jours ça fait quand même 27 écus de salaire journalier, vous me direz où l'on trouve ce genre d'offres car elles sont bien rares ! Le troisième jour de travail, vous m'expliquerez d'où il sort, parce qu'ailleurs que de votre fainéantise je ne vois pas. Notez aussi que 54 écus sont réalisés par la vente de 14 de vos stères à 9 écus, vu la valeur de votre cargaison on peut dire que vous compensez plutôt bien vos soit disantes pertes.
J'ajoute aussi pour votre gouverne que le bois n'est pas vendu en plein stock par la mairie, donc si vous ne voyez pas de bois sur le marché ça ne veut pas dire qu'il n'y en a pas, beaucoup d'artisans font leurs achats sur demande.
En ce qui concerne les courriers de Montmirail, peut-être êtes-vous aveugle ? Car voyez-vous, ils vous ont répondu et nous avons ici copies des missives :
Courrier de Kaelig : "Euh, excusez-moi mais pourquoi achetez-vous sur notre marché? Je ne vous ai rien permis... La vente dont je parle dans une lettre précédente, ce sont les stères que la mairie possède dans son stock, non celles du marché. Ces dernières sont réservées aux montmiraillais.
J'aimerais que vous me les rendiez je vous prie."
Courrier de Harold : "C'est malheureusement trop tard, j'ai quitté le duché il y a peu. Ne recevant point de réponse de votre part, je me suis emballé comme souvent, et de façon à ne pas avoir perdu mon voyage j'ai pris ce que j'ai pu trouvé.
Cependant ce sont des stères au dessus du prix de rachat de la mairie, ce qui fait donc fonctionné l'économie de votre village. Que du positif pour vous et moi.
D'ici moins de 5 jours, je serai à nouveau en mesure de vous acheter des stères, mais il faudra mieux coordonner cela, ça évitera ce qui s'est passé."
Courrier de Kaelig : "Messire Harold,
Pourquoi donc vous emballer alors que 24h ne se sont même pas écoulées? A agir aussi prestement, vous n'avez pas respecté les lois de notre Comté."
*Donne copie des lettres au Juge*
Donc, j'en reviens aussi à vos premières paroles : vous qui aimez les lois écrites on dirait que vous n'aimez pas celles de nos voisins. Mais passons car ceci n'est pas de notre juridiction. Pour reprendre vos termes, conclusion finale : vous avez enfreint à la fois des lois, dont vous trouverez un rappel d'articles dans l'acte d'accusation, et la morale et la coutume instauré par un ancien décret ducal tout juste modifié. Vous n'avez pas aidé votre village, ni vous-même avec votre problème de blé. La seule économie que vous avez faite fonctionner, eh bien... c'est celle de votre bourse. Sachez aussi que ce qui est honteux c'est vos manigances d'escroc entre Montmiral avec qui Vendôme a des contrats pour le bois et notre marché. Si vous voulez aider Vendôme, adressez-vous au maire. Et ne nous parlez pas de vos soucis de paiements de salaires de la maréchaussée, ils n'ont aucun rapport ; de même à ce propos ne mêlez pas la justice à une certaine surdité d'une autre institution, elle n'y a aucune culpabilité. Sachez aussi que si vous vous étiez plaint concrètement, avec un dépôt de plainte, vous auriez eu réponse, or ce ne fut pas le cas, prenez-en à vous-même, encore une fois, ne faites pas payer aux autres vos fautes ou erreurs, encore moins votre timidité.
Je vais finir ce réquisitoire par une information : grâce à vous un arrêté bien explicite sur le bois va être mis en place. D'autres vous diront merci pour avoir ainsi profiter par la spéculation et la mise en difficulté diplomatique de la relation entre deux communes.
Dernière plaidoirie de la défense
J�ai beau lire, et relire encore vos lois, décidément il n�y a rien qui interdit ce que j�ai fait. En somme, vous demandez à la justice de me condamner au nom de la morale ? Je suis désolé, je n�ai jamais vu une seule justice condamner pour quelque chose qui n�est point interdit.
Vous dites que j�achète du bois, et par conséquent j�empêche les boulangers de l�utiliser. Vous ajoutez aussi que je ne peux pas utiliser le bois. Voyez comme ce que vous dites est idiot. Le bois je le revends, donc les boulangers pourront l�utiliser. Mais si vous vous souciez du prix au quel achète le bois les boulangers, je réponds que de toute façon, je vends depuis quelques temps mon blé 1 écus moins chère � N�oublions pas que pendant plus d�un mois on voyait jamais de bois sur le marché ! Que vaut-il mieux pour les boulangers ? Du bois chère ou pas de bois du tout ? J�ai donné du bois, libre à ces personnes de l�acheter ou pas, je vois pas en quoi c�est un problème. Ils sont assez grands pour ne pas acheter mon bois s�ils l�estiment trop chère.
Vous me demandez si j�ai envoyé des lettres à la mairie pour demander de l�aide, vous êtes gonflé ! Oui je vous ai envoyé des lettres, je suis ravis de voir avec quel soucis vous avez du les traitées. Je vous les ai envoyés avant mon départ. Vous m�aviez répondu qu�il n�y avait plus de bois, donc je suis allé en chercher MOI-MEME.
J�annonce 54 écus pour TROIS jours, et non DEUX jours (soit 18 écus/jour). Pourquoi un troisième jour ? Parce que Montmirail était en voie de m�accorder des stères à 5 écus, j�ai attendu, encore et encore, tout la journée, jusqu�à m�endormir n�ayant pu du coup prendre aucun travail. On m�avait promis une réponse pour le soir, je n�ai rien eu. Le lendemain, toujours pas de réponse, j�en ai eu marre, je me suis servi et je suis partis. Le maire aurait dû être ponctuel et tenir ses engagements. 18 stères * 5 écus de bénef = 90 écus de bénéfice. -54 écus de manque à gagner, plus les 16 écus qu�on m�a jamais payé = 70 écus. Vous me blâmez pour les 20 écus que je vais gagner en plus ? C�est la moindre des choses pour avoir pris des risques pour amener du bois à Vendôme.
*Se tournant vers le juge*
Bon, toute cette argumentation pompeuse est finalement inutile. Les faits sont clairs et net, la loi moins, mais je n�ai rien enfreint.
Au final, il n�y a que deux problèmes dans ce procès : - Je vends du bois au prix que j�ai décidé. La loi me l�autorise, ça ne déstabilise personne. Le gens achètent où n�achètent pas. - J�ai acheté du bois sur le marché que j�ai revendu plus chère, oui je l�avoue. C�est totalement vrai. Mais rien ne me l�interdit
Pour montrer ma bonne volonté, ce que je propose, c�est simplement de ne plus jamais acheter de bois sur le marché. Et un geste de ma part sous la forme de baisser d�un écus mon prix de vente.
L'accusation a appelé Kay à la barre
Voici son témoignage :
*Se présente au tribunal, salue l'audience et le juge, puis débute*
Avant de faire mon témoignage je vais faire ce que tout le monde oublie la majeur partie du temps : le serment, même s'il n'est plus obligatoire depuis quelques temps...
Quoi qu'il en soit, je, Kay Lanfeurst, habitant de Vendôme, sujet tourangeau, conseiller à la mairie de Vendôme et ambassadeur juridique de Touraine, jure de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité rien que la vérité.
Je viens apporter un élément recueilli auprès des autorités mainoises, il s'agit d'une lettre envoyée par l'accusé à dame Kaelig, maire de Montmirail. Ainsi je cite : "Ma duché est trop mal approvisioné. Et personnellement, je me vois comme un MA à mon propre compte, je fais du profit, et grâce à moi ma ville a du bois. Puis-je savoir combien vous livrez de bois à vendôme ? Car nous en voyant jamais la couleur,et malgré tout il y a production de pains. Je suppose que le maire l'utilise pour son propre compte ... Je vous propose donc simplement un petit marché. Combien vendez vous votre bois à vendôme ? 4 écus pièce ? Je vous en propose 5écus. Vous faites plus de profit, moi également, et la population de vendôme est heureuse, comme celle de Montmirail qui aura une Mairie un peu plus riche. Je compte sur votre discrétion, notre pénurie de bois n'a que trop durée !"
*Fait passer copie de la lettre au juge avant de poursuivre*
Nous avons donc, monsieur le juge, la preuve que l'accusé ne comptait en aucun cas partager l'existence de ce petit trafic avec qui que ce soit d'autre que son fournisseur idéal ; malheureusement pour lui ça ne s'est pas passé comme prévu.
Je ne suis là qu'en témoin donc je vais m'arrêter là et vous laisser mesurer la valeur de cette preuve. Je me permettrai seulement d'attirer votre attention sur les propos tenus par l'accusé au sujet du maire de Vendôme, à savoir sire Mega63, des propos que je me garderai de qualifier mais monsieur le maire s'en est fortement offensé en les apprenant et tient à signaler à la Cour qu'il ne monopolise pas le bois pour lui et que sa production de pains est même réduite.
*Se retire*
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