Célestine.
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 |  Sujet: Tikilt_de_zeedam ( escroquerie - coupable) Sam 27 Fév - 23:42 | |
| Procès ayant opposé Tikilt_de_zeedam au Comté du Languedoc - Citation :
- Acte d'accusation
*Corre entra au tribunal et après avoir salué la cours, lu la plaidoirie de son homologue du LD
En ce jour du 14 février 1458,
Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Languedoc, et dans le cadre d'une Coopération Judiciaire comme décrite dans le traité du même nom liant nos deux provinces signé le 10 avril 1454, à l�encontre de Messire Tikilt_de_zeedam.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché d'Embrun, le 8 janvier 1458, 5 stères de bois à 3.80 écus.
Vu qu'en la ville d'Embrun, la vente et l'achat de bois est réglementée par décret municipal comme suit :
Afin de palier aux besoin de bois et au déficit qu�il procure, la ville d�Embrun pose l�arrêté suivant :
1)Il est interdit de vendre sur le marché d�Embrun du bois au delà du seuil des 3,80 écus. Ce bois est expressément réservé à la mairie.
2) La mairie revend aux habitants d�Embrun du bois au prix de 4,01 écus uniquement.
3) Aux personnes étrangères ou n�étant pas Embrunaises, la mairie d�Embrun vend du bois au prix de 4,21 écus uniquement.
Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi comme tel jusqu'en justice, et dans les geôles ou sur la place publique, où il sera fustigé sur un pilori.
Felryn, maire d'Embrun.
L'achat de stères de bois au prix mentionné est donc illégale car uniquement réservé aux transactions municipales
Voici les preuves :
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/08/img-133400okmwj.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/08/img-133427yqcpq.png
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense.
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Preuves :
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/08/img-133400okmwj.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/08/img-133427yqcpq.png
Nous rappelons que le prévenu, peux recevoir l'aide d'un avocat, une liste peux lui être fournie s'il le désire
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Réponse HRP
Raz le bol de vos conneries et de vos lois stupides. Si vous désirez continuer à rendre les RRs plein de tamagos stériles comme unn désert, ne comptez pas sur moi pour vous aider.
Visiblement nous ne jouons pas dans le même jeu.
Belle journée tout de même!
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
** Tenshi écoute les paroles insensé proféré par l�accusé� incapable d�en comprendre un mot il s�avance tout de même pour requérir� **
Votre Honneur,
Je vous souhaite sincèrement d�avoir compris quelque chose dans la défense de l�accusé� Pour ma part, je n�arrive tout simplement pas à y trouver un sens.
Ce que je sais en revanche, c�est que l�accusé a, sans l�ombre d�un doute, violé un arrêté municipal, dûment ratifié par le Conseil Ducal, portant sur l�achat et la vente de stères de bois en la ville d�Embrun. En effet, l�achat de stères à 3,80 écus est rigoureusement réservé à la mairie. Les faits ne sont nullement contestés par l�accusé à ce qu�il me semble� et les preuves apportées par l�accusation sont indiscutables.
Je demande donc la condamnation de Messire Tikilt_de_Zeedam pour Escroquerie. Je demande qu�il soit condamné à rendre les stères frauduleusement achetées à la ville d�Embrun et qu�il soit, en outre, condamné à une amende de 50 écus. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le juge du Languedoc se leva pour lire solennellement le verdict envoyé par le Juge du Lyonnais-Dauphiné :
*En ce jour du 18 Février 1458, nous Dame Isabeau de Hauterives, rendons jugement dans l'affaire opposant la mairie d�Embrun au sieur Tikilt_de_Zeedam accusé d�escroquerie
Sieur Tikilt, en tant que Dauphinois et Embrunais de surcroît , vous n�êtes pas sans ignorer les décrets de votre ville concernant le commerce du bois.
Décret, je le rappelle, dûment ratifié par le conseil ducal afin de lutter contre le déficit de cette ville forestière.
De par vos agissements, en détournant ces stères réservées à la mairie la privant ainsi de ce bénéfice substantiel, vous ne faites que nuire à vous même et aux Embrunais.
Est ce donc si difficile à comprendre ?
Attendu les faits et plaidoirie avancés par l�accusation
Attendu le témoignage confus et incompréhensible de la partie défenderesse qui ne nous éclaire en rien dans cette affaire
Nous, juge du Lyonnais Dauphiné, au nom du gouverneur et de son peuple, déclarons l�accusé coupable d�escroquerie et le condamnons en guise de réparation, jugeant que rien ne vaut le travail physique pour apprendre l�humilité, à se rendre en forêt d�Embrun dés son retour afin d�y couper 10 stères de bois dont il fera don à la mairie.
Preuve devra en être donnée à la salle publique de justice avant le 10 Mars 1458.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm
Le non respect de cette application des peines entrainera automatiquement un nouveau procès pour Trouble à l�Ordre Public.
Qu�il en soit ainsi !*
Nous, Antimond, Juge du Languedoc, remercions toutes les personnes qui ont été entendues au cours de ce procès et en particulier les autorités judiciaires du Lyonnais-Dauphiné.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
L'audience est levée. | |
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