Glaria
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 |  Sujet: Godeffroy_le_fier - Escroquerie - Coupable Jeu 10 Mar - 22:11 | |
| Duché de Touraine
Office de Justice Procès pour Escroquerie
En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 12/02/1459
Verdict rendu le 12/02/1459
Nom de l'accusé : Godeffroy_le_fier
Procureur : Boudicca d'Arkan (procureur de Touraine)
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- * Boudicca entra dans la salle de tribunal où elle ne pensait pas y remettre les pieds un jour. Sa consoeur orléanaise, l'avait contacté pour une affaire d'escroquerie *
Bonjour votre Honneur,
En ce jour du 12 février 1459,moi, Boudicca d'Arkan, Dame des Roches Saint Quentin, procureur de Touraine porte à la connaissance du juge, messire Kay, une affaire d'escroquerie perpétrée sur le sol orléanais. Cette affaire relève donc d'une coopération judiciaire entre le duché de Touraine et celui orléanais.
Voici lecture des actes envoyée par ma consoeur, dame Melisende560, procureur orléanaise.
Mesdames et messieurs,
Messire Godeffroy_le_fier comparait ce jour du 11 février devant cette Cour afin de répondre à l'accusation d�escroquerie.
Le prévenu achète massivement sur le marché de la ville de Gien des denrées, sans autorisation, jouant sur la spéculation, sans payer de taxe et se raillant du maire.
Je vous fais lecture des achats faits par messire Godeffroy_le_fier :
http://a.imageshack.us/img832/2071/top20810.jpg
Citation:
20-08-2010 23:20 : Vous avez vendu à Godeffroy_le_fier 10 morceaux de viande pour 17,35 écus.
20-08-2010 23:20 : Vous avez vendu à Godeffroy_le_fier 10 morceaux de viande pour 17,35 écus.
Non seulement le prévenu achète massivement, mais il n�hésite pas à envoyer un courrier au maire relativement explicite sur ses activités ; je vous en fais la lecture
Expéditeur : Godeffroy_le_fier
Date d'envoi : 20/08/2010 - 23:21:56
Titre : Re: Achat illicite de viande
Cher maire de Gien,
Ce petit courrier pour vous annoncer que j'ai rajouté sur ma liste de commissions les 14 viandes à 17,25 et les 26 à 17,35. Ce qui monte mon total a 80 environ, en comptant celles de la mairie, un peu rances, mais que je revendrai bon prix ailleurs. Vous comprenez, je veux faire un test : voir combien de choses il faut acheter chez vous, pour les revendre, donc, oui, spéculer, pour rentabiliser les 100 écus que vous demandez aux marchands ambulants de passage chez vous. admettons, et ce sera le cas, que je revende ces 80 viandes 18,10 écus, je suis encore loin du compte...
Je vous aurais bien pris aussi du maïs, mais il est vraiment trop cher chez vous, mais je vais refaire un tour avant de partir, sait on jamais ...
J'ai aussi pris quelques vêtements, les moins chers, il va de soi, afin de me faire beau, si je devais passer en audience...
A bientôt sur le marché surement,
Godeffroy le Fier
Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte : Selon l�article XXIII du Livre IV de l�Economie du Grand Coutumier de l�Orléanais.
I- Que pour un particulier, la spéculation ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur le marché d'une même ville, est déclarée interdite. Que la spéculation particulière constitue un délit assimilé à un trouble à l'ordre public, dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère. Celui qui enfreindrait cette loi se verrait inculpé d'escroquerie
Je rappelle également l�article XXIV du livre IV de l�économie concernant le paiement de la taxe pour tout marchand non orléanais.
I- Identification des marchands non Orléanais : tout voyageur non Orléanais mettant en vente une ou des marchandises sur un marché Orléanais est considéré comme étant un marchand étranger.
II- Identification des marchands non Orléanais devant payer la taxe : tout marchand doit s�acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Orléans, sauf si les marchandises mises en vente font l�objet d�un contrat, d'un accord avec le Commissaire au Commerce d'Orléans ou bien avec une mairie de l'Orléanais.
*Se retournant vers le prévenu*
Messire Godeffroy_le_fier, je vous accuse d�escroquerie. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- * Votre Honneur, mesdames, messieurs
Vous l'avez entendu, les preuves sont accablantes et Messire Godeffroy_le_fier avoue lui-même dans sa missive son délit et en éprouve même du plaisir, allant jusqu'à railler le maire. Il n'a même pas eu le courage de venir s'exprimer devant cette Cour.
Cela prouve ô combien le prévenu se moque de celle-ci, du maire de Gien et du Duché. Il fait fi des lois et s'en amuse.
En l'occurrence votre Honneur, devant cette attitude inacceptable, je requière à l'encontre de messire Godeffroy_le_fier , une peine de 3 jours ferme de prison assortie d'une amende de 8 écus. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- -
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- -
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- -
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- -
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Lucie-Anne avait suivit le procès avec attention, assez outré du comportement du marchand, qui ne manquait pas de toupet*
Messire, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves et vôtre attitude désinvolte, vous condamne à deux jours de prison et trente écus d'amende. J'espère qu'avec cela, vous prendrez conscience de vos actes.
*Elle donna un coup sur son bureau, le verdict était rendu* Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 30 écus.
- Les Minutes du Proces:
- Citation :
- Procès ayant opposé Godeffroy_le_fier au Duché de Touraine
Godeffroy_le_fier était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Lucie-Anne avait suivit le procès avec attention, assez outré du comportement du marchand, qui ne manquait pas de toupet*
Messire, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves et vôtre attitude désinvolte, vous condamne à deux jours de prison et trente écus d'amende. J'espère qu'avec cela, vous prendrez conscience de vos actes.
*Elle donna un coup sur son bureau, le verdict était rendu*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 30 écus.
Acte d'accusation
* Boudicca entra dans la salle de tribunal où elle ne pensait pas y remettre les pieds un jour. Sa consoeur orléanaise, l'avait contacté pour une affaire d'escroquerie *
Bonjour votre Honneur,
En ce jour du 12 février 1459,moi, Boudicca d'Arkan, Dame des Roches Saint Quentin, procureur de Touraine porte à la connaissance du juge, messire Kay, une affaire d'escroquerie perpétrée sur le sol orléanais. Cette affaire relève donc d'une coopération judiciaire entre le duché de Touraine et celui orléanais.
Voici lecture des actes envoyée par ma consoeur, dame Melisende560, procureur orléanaise.
Mesdames et messieurs,
Messire Godeffroy_le_fier comparait ce jour du 11 février devant cette Cour afin de répondre à l'accusation d�escroquerie.
Le prévenu achète massivement sur le marché de la ville de Gien des denrées, sans autorisation, jouant sur la spéculation, sans payer de taxe et se raillant du maire.
Je vous fais lecture des achats faits par messire Godeffroy_le_fier :
http://a.imageshack.us/img832/2071/top20810.jpg
Citation:
20-08-2010 23:20 : Vous avez vendu à Godeffroy_le_fier 10 morceaux de viande pour 17,35 écus.
20-08-2010 23:20 : Vous avez vendu à Godeffroy_le_fier 10 morceaux de viande pour 17,35 écus.
Non seulement le prévenu achète massivement, mais il n�hésite pas à envoyer un courrier au maire relativement explicite sur ses activités ; je vous en fais la lecture
Expéditeur : Godeffroy_le_fier
Date d'envoi : 20/08/2010 - 23:21:56
Titre : Re: Achat illicite de viande
Cher maire de Gien,
Ce petit courrier pour vous annoncer que j'ai rajouté sur ma liste de commissions les 14 viandes à 17,25 et les 26 à 17,35. Ce qui monte mon total a 80 environ, en comptant celles de la mairie, un peu rances, mais que je revendrai bon prix ailleurs. Vous comprenez, je veux faire un test : voir combien de choses il faut acheter chez vous, pour les revendre, donc, oui, spéculer, pour rentabiliser les 100 écus que vous demandez aux marchands ambulants de passage chez vous. admettons, et ce sera le cas, que je revende ces 80 viandes 18,10 écus, je suis encore loin du compte...
Je vous aurais bien pris aussi du maïs, mais il est vraiment trop cher chez vous, mais je vais refaire un tour avant de partir, sait on jamais ...
J'ai aussi pris quelques vêtements, les moins chers, il va de soi, afin de me faire beau, si je devais passer en audience...
A bientôt sur le marché surement,
Godeffroy le Fier
Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte : Selon l�article XXIII du Livre IV de l�Economie du Grand Coutumier de l�Orléanais.
I- Que pour un particulier, la spéculation ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur le marché d'une même ville, est déclarée interdite. Que la spéculation particulière constitue un délit assimilé à un trouble à l'ordre public, dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère. Celui qui enfreindrait cette loi se verrait inculpé d'escroquerie
Je rappelle également l�article XXIV du livre IV de l�économie concernant le paiement de la taxe pour tout marchand non orléanais.
I- Identification des marchands non Orléanais : tout voyageur non Orléanais mettant en vente une ou des marchandises sur un marché Orléanais est considéré comme étant un marchand étranger.
II- Identification des marchands non Orléanais devant payer la taxe : tout marchand doit s�acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Orléans, sauf si les marchandises mises en vente font l�objet d�un contrat, d'un accord avec le Commissaire au Commerce d'Orléans ou bien avec une mairie de l'Orléanais.
*Se retournant vers le prévenu*
Messire Godeffroy_le_fier, je vous accuse d�escroquerie.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
* Votre Honneur, mesdames, messieurs
Vous l'avez entendu, les preuves sont accablantes et Messire Godeffroy_le_fier avoue lui-même dans sa missive son délit et en éprouve même du plaisir, allant jusqu'à railler le maire. Il n'a même pas eu le courage de venir s'exprimer devant cette Cour.
Cela prouve ô combien le prévenu se moque de celle-ci, du maire de Gien et du Duché. Il fait fi des lois et s'en amuse.
En l'occurrence votre Honneur, devant cette attitude inacceptable, je requière à l'encontre de messire Godeffroy_le_fier , une peine de 3 jours ferme de prison assortie d'une amende de 8 écus.
*
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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