Falco. T.O.P 1457(2 dossiers)

Procès ayant opposé Falco. au Duché de Guyenne

Falco. était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 26/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 13 Juin de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Falco. . En effet, ce dernier a été aperçu en train de circuler sur le territoire du duché de Guyenne, alors que nos frontières sont fermées et qu'il ne possède aucune autorisation de séjour sur nos terres.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction du voyage en lance dans notre duché :

« A tous les Particuliers et à toutes les Autorités ducales ou comtales de France,
De Garzimlebo, Régnant de Guyenne, et son Conseil :

Les passages et séjours sur le territoire du duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Toute personne estrangère au duché de Guyenne devra adresser à la Prévôté une demande de laissé-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.
Sans laissé-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du régnant, toute entrée en territoire guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l�Ordre Publique (TOP).

3) Tout laissé-passer aura vocation à permettre voyage ou séjour en Guyenne. Tout laissé-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laissé-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d�entrée sur le territoire, l�itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laissé-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

4)Une liste des Persona Non Grata en Guyenne est établie et tenue à jour par les services de la Prévôté et de l�Ost.
Les personnes dont le nom figure sur cette liste auront dès publication de leur nom un délai de 48h pour quitter le territoire, se mettre en règle ou porter réclamation auprès de la Prévôté ou du Régnant de Guyenne.Ces demandes ne sont aucunement suspensives.
Passé ce délai, toute personne encore présente sur le sol de Guyenne se verra mise en procès pour TOP. Toute personne dont le nom apparaitra sur cette liste de Persona Non Grata et qui persisterait à demeurer en Guyenne passé le délai de 48h prendrait le risque de se voir malmener par les armées de Guyenne.

5) Figurer sur la dite liste des Persona Non Grata ne constituera en rien une immunité temporaire, via le délai des 48h, pour quiconque sera connu et reconnu comme brigand en nos terres. Une action armée à l�encontre de pareil gens ne saurait être considérée comme une entorse à ce décret, sauf à possession de laissé-passer en règle et ayant cours.

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le quinzième jour du mois de mai 1457. »

Or, l'accusé pas sujet de Guyenne, tel qu'il est défini dans le coutumier de guyenne :

« Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. »

De ce fait, n'étant pas sujet de Guyenne et ne disposant pas d'autorisation de séjour, votre présence ici est illégale et se doit donc d'être réprimandée. Nous rappelons au juge que l'accusé était il y a encore quelques jours sujet de Guyenne, puisqu'il résidait sur notre territoire depuis plus de 30 jours, mais qu'en quittant notre territoire pour celui du Périgord, il a perdu le droit de résider chez nous, puisqu'il n'était dès lors plus sujet de Guyenne.

Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti � et a aussi eu le temps de s'informer - que nos frontières étaient fermées, sauf pour les personnes munies d'une autorisation.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, pas votre infraction à la fermeture des frontières, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public »

Sachez néanmoins messire que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Enorig, qui vous a vu quitter notre territoire, ainsi que le lieutenant Jacques.Rogy, qui a pu constater votre présence à la Teste de Buch.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: (Ce genre d'utilisation débile de l'IG associé à un RP plus que douteux est en contradiction avec les raisons qui me font participer aux RR.
Amusez vous seuls. Pour ma part,je refuse d'avoir via mon personnage, des interactions avec le autres. Je subis les votres, c'est amplement suffisant.)

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vous connaissez comme moi la promesse prise par notre duc, sa grâce Garzimlebo, de relaxer l'accusé si celui ci sortait de Guyenne le plus rapidement possible. Or, l'on m'a rapportée que l'accusé était désormais à Angoulême.

Je demande donc sa relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Enorig à la barre :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Jacques.rogy à la barre :

Citation :: *Jacques enleva son chapeau et s'avança à la barre.*

Bonjour, Jacques.rogy douanier et maire de la Teste de Buch. En effet ce vendredi 12 juin, j'ai vu arriver Sieur Falco accompagné des autres personnages de la maison du Cartel. (http://chateaudebordeaux.forumotion.com/douane-de-la-teste-de-buch-f122/rapport-des-douaniers-la-teste-du-buch-t563-580.htm
) Il est encore bien présent à La Teste.

*Il salua tout le monde et alla se rasseoir*

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-sixième jour du mois de juin de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de l'accord ducal avec l'accusé,
Du fait de la demande de la procure

J'ai donc décidé de suivre les réquisitions du procureur.
Messire Falco., je vous relaxe des chagres qui pèsent contre vous.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.

Procès ayant opposé Falco. au Duché de Guyenne

Falco. était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : fishcat
Nom du juge : Morganes
Date du verdict : 25/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Madame le Juge,

En ce dix-sept mars de l'an de grâce 1457, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres, ouvrons un procès à l'encontre de Messire Falco sous le qualificatif de trouble à l'ordre public.

Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Voici les faits reprochés

Alors que le douanier de la Teste Messire Jacques.roguy faisait ses rapports, il d'aperçu que Messire Falco était entré dans la ville d'une part en lance et d'autre part sans laisser passer. Le douanier fit les vérifications nécessaires auprès de la prévôté mais en vain, Messire Falco n'avait demandé aucune autorisation.
Dame Muriperle, maire de la Teste lui a par ailleurs envoyé un courrier lui demandant de détruire sa lance et bien évidemment il a fait fi; voici la réponse de Messire Falco:

*le procureur dépose le courrier sur le bureau du juge*

http://img20.xooimage.com/files/8/3/c/lettre-falco-c57d3b.jpg

Comme vous pouvez le constater, Madame le juge, le prévenu n'en a que faire de la loy et en plus il avoue a demi mot qu'il est responsable des malheureux événements qui ont laissés Kazert blessé grièvement; nous y reviendrons d'ailleurs lors d'un autre procès.

Ne s'arrêtant pas en si bonne route Messire Falco est arrivé avec sa lance à Bordeaux, le chef Maréchaux Maylis l'a remarqué pendant sa ronde. Voici le courrier qu'elle a reçu de la part du prévenu, courrier qui prouve le manque de respect de cet individu quant aux loys de nostre Duché.

*Fishcat remet la lettre au juge*

https://i.servimg.com/u/f89/13/49/30/14/re_fal10.jpg

*Le procureur s'éclaircit la voix avant de rappeler l'arrêté ducal qui à été sciemment bafoué*

Vous n'étiez pas sans savoir que suite aux événement récents provoqués par l'armée MAB et la légion Gasconne l'arrêté ducal suivant est toujours en vigueur.

Que toute la Guyenne soit au courant de :

Moi Jeroen, Régent de Guyenne,

Au vue du rôle qui m’est assigner, d’assurer la protection de la Guyenne et de son peuple, je déclare que:

- Etant donner que des menaces brigandes sont annoncées un peut partout dans le Sud Ouest de la France.
- Etant donner que les armées « Mort aux Boulets » ainsi que « Légion Gasconne » n’ont toujours pas été détruites et qu’elles constituent toujours un danger pour nous.

Pour des raisons évidentes et temporaire, les frontières de la Guyenne sont dorénavant fermés.
Si des personnes étrangères se trouvent sans laisser passé, elles seront priées de se mettre en règle, ou de quitter notre territoire, dans les deux jours, sous peine de procès. Les autorisations sont à demander à notre Prévôt Dame Amaury ou/et à notre capitaine, dame Lilynight.

Que cela soit lu, su et diffusé en toute la Guyenne,

Fait à Bordeaux le 21 février 1457

Jeroen, Régent de Guyenne.

Alors Messire Falco, qu'avez vous à dire pour votre défense, la Cour vous écoute.
Nous rappelons à ce sieur qu'il peut, s'il le souhaite, quémander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal.

*Le procure fait signe à l'huissier posté en faction devant la porte*

J'appelle en tant que témoin Dame Muriperle, maire de la Teste

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Ser Juge,
Lorsque la Justice ne sert qu'à assouvir des ressentiments, donc de l'irrationnel, elle est bafouée.
Et ce que je lis en cet acte d'accusation en est preuve bien triste.
Que me reproche t'on?
Que, noble que je suis, je ne puisse me déplacer ou séjourner en quelque cité avec mes proches et gens d'armes?
Cela fait un bon moment que je me suis adressé à votre Conseil afin de le tenir informé de mon absence compléte d'humeur guerriére envers la Guyenne.
Pour l'informer et obtenir discussion avec votre Conseil au sujet de l'aide apportée à Bordeaux afin d'en relever les murailles.
En vain.
Et on me reproche une Lance?
Sans Harnois et armes votre Officier Kazert nous aurait blessé lors de sa folle attaque que j'impute à un moment d'égarement.
De plus je suis consciens que pour certains voir ma personne, capitaine de guerre reconnu, jadis menant la guerre sur votre sol, peut soulever des émotions variées.

La guerre est mon metier. La mener ou l'empêcher. Sans haine ni quelques rages sournoises.
Laissez moi vous offrir notre savoir, et enterrez cette accusation aux fondements suspects.
Ne me dites pas "Nul n'est au dessus des lois". Je n'ai qu'une parole. Ce que je dis je fais. Et si je dis que Guyenne n'a aucune crainte à avoir de nos armes, elle peut l'entendre et l'accepter comme tel.
Ne pas le faire c'est insulter ma droiture.

Veuillez plutot inciter quelque conseiller compétent à se présenter à Bordeaux aux remparts , cela sera bien plus constructif et bénéfique à votre Duché.

Quant à vos douaniers..Apprenez leur à formuler leurs courriers en fonction des destinataires.Je ne suis pas quelque brigand chef de vauriens.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *La procure écouta avec attention les dires du prévenu, son regard fixait l'assemblée présente en ces lieux et elle ne pouvait que remarquer des manifestations d'indignation au fur et à mesure des boniments de l'accusé; elle s'avança devant la Cour, s'inclina et prit la parole *

Madame le Juge,

Voyez vous, j'ai l'impression que nous perdons un certain temps en laissant cet individu brandir cette marotte.

*La procure fixe l'accusé de son regard déterminé*

Bien, nous avons écouté, nous avons averti, à présent il faut sanctionner. Noble qu'il est ne l'empêche pas de respecter les loys établies de notre chère Guyenne. Il a délibérément bafoué l'arrêté ducal en connaissance de cause, et ce malgré les injonctions du douanier et de la mairesse de la Teste. Il a poursuivit sa démonstration d'irrévérence envers nostre coutume à Bordeaux, comme nous l'a décrit Dame Maylis.

*La procure commence à se mouvoir d'un pas lent devant l'assistance et s'arrête soudainement devant l'accusé*

Pouvez vous m'expliquer pourquoi avez vous appelé Dame Muriperle, mon témoin, à la barre pour vostre défense? Quel stratagème aviez vous en tête, sachant que la mairesse de la Teste était une des première au courant de vos méfaits.
Manifestement ce témoignage vous a desservi, puisqu'il ne fait qu'appuyer la thèse de l'accusation; je réitère les faits au cas ou vous ne les auriez pas assimilé.
Violation d'un arrêté ducal, c'est à dire la présence sur le sol Guyennois sans laisser passer et de surcroit en lance.
Cette accumulation d'agissements démontre le peu de valeur qu'accorde Messire Falco du Cartel envers nos institutions.
Conformément à l'attitude de cet individu qui de surcroit vient nous donner des leçons, devant la Cour, j'estime qu'il devrait appliquer ses palabres à lui même. Il se targue de droiture, tels sont ses mots, mais comment peut-il s'enhardir de critiquer et souiller nos institutions?

*Fishcat se tourna élégamment devant la juge en prenant garde de faire tomber avec légèreté les plis de sa robe*

Madame le Juge, vous connaissez déjà mon opinion sur les personnes présentes en Guyenne sans autorisation, et vous savez plus que tout que mon seul et unique but est de faire respecter nostre coutume, je ne porte aucune rancœur, mes sentiments restent à la porte de ce tribunal. L'individu ici présent doit être considéré comme une personne lambda qui en toute connaissance a bravé les sommations des représentants du Duché.

C'est ainsi que je requière à l'encontre de Messire Falco du Cartel, une peine d'une extrême sévérité en concordance avec la gravité de ses actes.
La loi doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse, m'a dit un sage à l'oreille.

*Le procureur s'inclina devant la Cour et ne daigna ni regarder l'accusé, et s'en alla vers son siège où elle attendit patiemment le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La gravité des actes? Dieu m'en est témoin, je viens d'entendre une bes plus belles sottises prononcée en Tribunal depuis lurette.

Faites votre office, gens si convaincus du bon droit de vos decrets inutiles.
J'ai pris mes dispositions afin que les écus dédiés aux remparts ne finissent pas dans les caisses du Roy.
Et hatez vous de me mettre en prison, cela vous fera du bien dans le bas ventre je suppose..
Ainsi je serai plus tôt libre de mes gestes.

Guyenne fut ennemi médiocre,Guyenne est pire
dans la paix.
Elle manque de discernement et d'esprit à sa tête.

Je ne vous salue pas.

Un procés pour être en Lance! Ah!Ah!

"Rire et porte qui claque"

L'accusation a appelé Muriperle à la barre :

Citation :: Encore toute ébahie d'être appelée à témoigner en faveur de celui qu'elle avait elle-même surpris en faute, elle s'avança vers la barre regardant Falco et livra son témoignage:
Madame le juge,

je suis Muriperle, maire de la Teste de Buch, et je ne comprends pas le fait que je sois appelée par la défense, ayant moi même lu sur le tableau des groupes, affiché à la douane de ma ville, la présence de ce messire en lance...
Et elle jeta un regard froid dans la direction de l'accusé.
Je lui ai écrit pour lui demander de bien vouloir repasser en groupe simple, mon douanier Jacques rogy, s'inquiétant quant à lui des laisser-passers, qu'il n'a pas pu lui montrer non plus d'ailleurs.
Pour toute réponse, il m'a ramené un pigeon me faisant savoir que pertinemment il était au courant de son non droit, et préférait ignorer mon conseil.
n'ayant rien de plus à dire , que le fait de vous solliciter afin que vous teniez compte aussi de mon témoignage pour l'accusation, car la porte me semble définitivement fermée.
Et elle partit très sérieuse, se rassoir à sa place, attendant la suite du procès.

L'accusation a appelé Maylis à la barre :

Citation :: Maylis entra dans la salle du tribunal pour témoigner au procés de messire Falco Du Cartel .Elle s'avnça jusqu'au bureau du juge et fit une révérence .
Votre honneur voila lesfaits que j'ai constatés.
Etant de garde à bordeaux le 17 mars 1457 j'ai croisé lors d'une ronde messire Falco du catel en lance et aprés vérification auprés de la prêvotéj'ai constaté que ce messire n'avait aucune autorisation pour une lance.J'ai donc écrit à ce dernier lui demandant de détruire sa lance.Messire Falco du Cartel a refusé.Puis ayant fini son témoignage Maylis fit une révérence et retourna s'assoir dans la salle

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce mercredi 25 mars 1457 en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit :
La cour reconnait coupable l'accusé Falco. de trouble à l'ordre public pour avoir bafoué un arrèté ducal en l'occurence celui ci
*Que toute la Guyenne soit au courant de :

Moi Jeroen, Régent de Guyenne,

Au vue du rôle qui m'est assigner, d'assurer la protection de la Guyenne et de son peuple, je déclare que:

- Etant donner que des menaces brigandes sont annoncées un peut partout dans le Sud Ouest de la France.
- Etant donner que les armées « Mort aux Boulets » ainsi que « Légion Gasconne » n'ont toujours pas été détruites et qu'elles constituent toujours un danger pour nous.

Pour des raisons évidentes et temporaire, les frontières de la Guyenne sont dorénavant fermés.
Si des personnes étrangères se trouvent sans laisser passé, elles seront priées de se mettre en règle, ou de quitter notre territoire, dans les deux jours, sous peine de procès. Les autorisations sont à demander à notre Prévôt Dame Amaury ou/et à notre capitaine, dame Lilynight.

Que cela soit lu, su et diffusé en toute la Guyenne,

Fait à Bordeaux le 21 février 1457

Jeroen, Régent de Guyenne.*
La guerre est sans doute votre métier comme vous voulez nous faire croire sieur Falco.Mais tout bon soldat ne doit il pas se soumettre aux lois , ce que vous n'avez pas fait malgré les différents parchemins qui vous ont été adressés , vous avez préféré ignorer les multiples demandes qui vous ont été faites
Si le Duché de Guyenne n'est pas à votre goût , sachez qu'on ne vous retient pas .
Nous vous condamnons à trois jours de prison vu que vous avez fait le nécessaire pour ne pas avoir à payer d'amende
Morganes
Juge de Guyenne

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme

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