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 Lordzardoff T.O.P 1457 (5 dossiers)

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viviemoi
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MessageSujet: Lordzardoff T.O.P 1457 (5 dossiers)   Lordzardoff   T.O.P   1457 (5 dossiers) EmptyVen 30 Avr - 15:44

Procès ayant opposé Lordzardoff au Duché de Guyenne

Lordzardoff était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : maylis
Nom du juge : Seprian59
Date du verdict : 24/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Acte d'accusation :

Citation :
Acte d'accusation

Dame Maylis Procureur entre dans la salle du tribunal

salue le juge :


Votre Honneur


En ce jour du 20 Août de l'an de grâce MCDLVI, me voici encore une fois devant vous pour le même personnage le dénommé Lordzardoff qui n'en fini pas de faire des vagues et de détroussé nos villageois .en effet ce triste sire a encore une fois sévit en nos terres et fait une autre victime , Il s'agit dame Esméralda qui revenant de.Labrit se trouvait sur les chemins proche de bazas son village quand elle tomba sur ce triste sire multirécidiviste qui l'a agressée et laissée blessée inerte dans un champs .Il lui a en outre comme a son habitude dérobée ce qu'elle avait : soit quinital de vache un bâton, un seau un couteau et 4 écus .


par ce nouvel acte dont c'est rendu coupable ce messire Il a non seulement porté atteinte à la personne phisique de Dame Esméralda en la blessant; mais en même temps mit en danger la sûreté de notre duché et ausssi a montré qu'il se moquait de nos lois en récidivant malgré un bannissement à son encontre , Il faut donc lui donner une peine exemplaire .

Maylis regarda Lordzardoff en hochant la tête avec commisération :

Accusé, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Maylis fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle Dame Esméralda1976 victime et Dame Millie64 qui a reçu sa plainte.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
maylis entra dans la salle de ptétoire , salua le juge et s'assit à son bureau.Elle
remonta ses manches et regarda l'accucé avec lassitude. ,
puis elle se leva descendit dans la salle ,
se tourna vers le juge et d'une voix claire prit la parole.

votre honneur
Encore une fois me revoila devant vous pour une nouvelle accusation contre ce quidam qui juste
aprés être sorti de prison s'est empressé de recommencer ses forfaits .elle relut les actes d'accusation

qu'elle tenait encore en main

En effet le dit lordzardoff dés qu'il eut recouvré la liberté a agréssé dame Esméralda1976 la laissant démunie et inanimée

lors du précédent procés se sieur avait été banni de guyenne
pour trois mois avec sursis ,

C'est donc votre honneur que je demande pour toutes ces raisons une peine
de prison de 5 jours pour les préjudices subit par la plaignante et 300 écus
d'amande augmenté de 3 jours de prisons pour récidive ainsi que le bannisssement de trois mois qui devient effectif .

puis sa plaidoirie terminée elle inclina la tête vers le juge puis retourna s'assoir
attendant le verdict qui elle n'en doutait pas sarait rendu avec justice.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Esmeralda1976 à la barre :

Citation :
Votre Honneur, je me presente aujourd'hui, devant vous, faible et meurtris. J'ai subi une attaque gratuite d'un individu qui ne semble pas avoir aucune vergogne a attaquer une femmequi ne voulais qu'aider son prochain.
J'étais de retour d'une longue route, et j'appercevais les lumiere de mon village enfin. Au bas de la route, un mendiant quetait. Par charité, j'ai voulu lui offrir les 4 ecus qu'il me restait en poche . Et ce mandiant c'est averer plutot etre cet homme qui se déguisait ainsi afin d'attaquer plus facilement ses victimes. Je n'ai gere pu me defendre que je me retrouva au sol et lui de me tabasser sans ménagement jusqu'a ce que je ne me souvient plus de rien . La seul chose que je sais, c'est lorsque mes amis,parti a me rencontre, inquiet de ne pas me voir arriver, me retrouverent en bordure du chemin, j'etais en sang,tres affaiblit et mon sac de voyage avait disparu. Je souffre terriblement de cette attaque et me remettre me prendra plusieurs temps. Je suis affaiblit, j'ai le visage couvert de cicatrice et je suis completement effrayer de reprendre la route un jour .Cela etait pour moi mon bapteme de voyage, mais je crois que je vais devoir rester longtemps a la maison, aguerir mes blessure avant de pourvoir envisager reprendre la route un jour.
Voila votre honneur le souvenir douloureux que je conserve de cette journée qui aurait du en etre une de fete pour moi .

L'accusation a appelé Millie64 à la barre :

Citation :
J'avais envoyé mon amie, dame Esmeralda, à Bayonne en tant que MA. Elle m'avait écrit la veille au soir pour me dire que son voyage se passait bien et qu'elle arrivait le lendemain matin de bonne heure, ravie de son superbe voyage.
Au matin ne la voyant pas arriver, je suis allée à sa rencontre et l'ai trouvée sur le bord du chemin évanouie et blessée.
Et là elle m'a racontée sa mésaventure.
Je l'ai ramenée en ville et suis aussitôt partie prévenir le lieutenant Ptitoine48 qui a monté le dossier de plainte.
j'espère que ce coup-ci Lordzardoff aura une peine exemplaire.
Car ce n'est pas le premier de mes amis qu'il attaque ainsi.


Enoncé du verdict :

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* le juge était enfin pret à rendre son verdict*

Bien veuillez vous levez , je vais procéder au verdict!


VU VU l'article 1 du chapitre 3 du livre II du grand coutumier de Guyenne ;

ATTENDU QU'il a été prouvé que Messire lordzardoff a commis un acte qualifié de trouble à l'ordre public;

ATTENDU QUE que l'accusé n'a pas trouvé l'utilité de se présenter à son procès;

PAR CES MOTIFS , nous Philippe II d'Appérault (seprian59) , juge de Guyenne , reconnaissons la CULPABILITE de messire lordzardoff et le condamnons à payer une amende de 300 écus ainsi qu'à passer 6 journées dans nos geoles
*******

Lordzardoff   T.O.P   1457 (5 dossiers) 9zeywcn5f1_tn

Le prévenu a été relaxé.

[b]


Dernière édition par viviemoi le Sam 15 Mai - 1:46, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Lordzardoff T.O.P 1457 (5 dossiers)   Lordzardoff   T.O.P   1457 (5 dossiers) EmptySam 1 Mai - 14:19

Procès ayant opposé Lordzardoff au Duché de Guyenne

Lordzardoff était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : :Charles_de_Valorl
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 18/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Acte d'accusation :

Citation :
Guyenne/Lordzarfoff – TOPA – Non-exécution d’une sentence + brigandage – CM Trunk59

Citation :
En tant que procureur de Guyenne, moi Charles_de_Valorl entame une procédure sous la qualification de trouble à l’ordre public aggravé envers le sieur Lordzarfoff.

C’est la troisième fois que le sieur Lordzarfoff passe devant ce tribunal en moins de trois mois.
Je rappelle que ce dernier a été condamné le 21 mai dernier à trois mois de bannissement de nos terre.

De plus le 9 Juillet dernier il a été à nouveau condamné pour n’avoir pas respecté la précédente condamnation et avoir brigandé.

Il est de plus accusé d'avoir brigandé dame Shappless avec la complicité de Bafouille et de Marykikki92. Les rapports de police faits par le sieur Trunks59 sont accablants.

Ne doutant pas que son objectif est d'avoir sa propre étagère au greffe, permettez-moi de rappeler la loi.


** Sur le trouble à l'ordre public constitué par le brigandage.
Coutumier de Guyenne, Livre II, Chapitre III, première section :

< • Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un
habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public>>


** Sur le Trouble à l’ordre public aggravé constitué par la non conformité d’avec une décision de justice :
Coutumier de Guyenne, Livre II, Chapitre III, seconde section :

< • Toute personne commettant un crime de sang sur une autre personne sans que cette dernière l'est attaquée
et/ou dans l'intention de la tuer sera inculpée de Trouble à l’Ordre publique aggravé.
• Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit
trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle
imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a
l’ordre publique aggravé.>>


** Le jugement duc bannissant l'accusé.

« Moi Garzimlebo, duc de Guyenne, après avoir pris connaissance des minutes du procès et sur conseil du juge Lorca, et vu que les tentatives de remise de peine à l'amiable ont échoué, déclare messire Lordzardoff coupable de trahison et le condamne à une amende de 300 écus assortie d'un bannissement de trois mois du duché de Guyenne. » »

** Le jugement du 9 juillet.



<< En ce neuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de l'absence de laisser-passer,
Du fait de la récidive,
Du fait de la lenteur de la procédure


Messire Lordzardoff, je vous condamne suivant la demande du procureur à une peine de prison de 3 jours.

Qu'il en soit ainsi,>>


Conformément à la loi l'accusé a le droit de faire appel à un avocat.

J'appelle en tant que témoin de l'accusation dame Kindjal, prévôt de Guyenne ainsi que dame Shappeless, la victime.


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
ne s'est pas présenté

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
ne s'est pas présenté

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
ne s'est pas présenté

L'accusation a appelé Kinjal à la barre :

Citation :
*Kindjal s'installa de manière très digne à la barre. C'est que la Dame, elle était devenue Prévôt de Guyenne entre temps. C'était donc dans son magnifique uniforme flambant neuf qu'elle avait fait le déplacement pour témoigner dans l'affaire Lordzardoff.*

Messire le Juge, Messire le Procureur,
Je passais faire coucou au douanier de la Teste dans les bureaux testerins de la caserne, car j'adore les douan... ahem... quand j'ai vu le Lieutenant Manu974 en train de discuter avec une jeune Dame en pleurs. Toujours à l'affut de la moindre rumeur... je veux dire des évènements qui se déroulent dans les locaux de la Prévôté... évènements professionnels bien sûr... hmmm... donc je m'approchais d'eux pour voir de quoi il en retournait, et l'on m'apprit donc que la jeune femme, Dame Shappeless, venait déposer plainte après s'être fait attaquée sur nos routes.
Me voilà déjà un peu énervée, vraiment. S'en prendre à une jeune Dame sans défense, qu'est-ce donc que ces manières ? Et là elle nous annonce en plus qu'ils étaient pas moins de trois ! Trois ! Vous vous rendez compte ? Quelle honte !
Mais l'affaire ne se termine pas ainsi ! Car la description de Dame Shappeless correspondait point pour point à de sombres brigands bien connus de nos services, dont le tristement fameux Messire Lordzardoff qui est aujourd'hui sur le banc des accusés. Et ce Messire non content d'être un multi-récidiviste avéré pour les faits de brigandages, est en plus sur nos terres en infraction avec un précédent verdict de cette cour ! C'est un comble ! Un comble !

*Kindjal s'était levée, brandissant le poing, hurlant presque. A un cheveu de demander la tête du brigand sur un plateau. Constatant la mine effarée de l'audience, elle se rassit, essaya de reprendre son sang froid et termina son témoignage en ces mots :*
J'ai reçu ce jour une missive de la victime, Dame Shappeless, qui se trouve démunie au point de ne pouvoir se nourrir. Je ne suis certes pas procureur pour requérir une peine, mais j'espère que cet homme sera traité avec la juste sévérité que ses actes méritent.

L'accusation a appelé Shappeless à la barre :

Citation :
*C'était la première fois qu'elle allait témoigner à la barre. Shappeless s'installa derrière la barre et commença son récit.*
Messire le juge, messire le procureur,
En ma qualité de Marchand Ambulant pour la ville d'Angoulême, je traversais le duché de Guyenne afin de me rendre à Bayonne afin d'y remplir ma mission. Cela faisait déjà plusieurs heures que j'avais quitté Bordeaux en direction de la Teste-de-Buch, lorsque je vis 3 personnes s'approcher de moi : Un homme brun, tout de jaune vêtu, ceinture et botte rouges, Une jeune fille brune portant une toque, une chemise et des poulaines jaunes, ses braies étaient rouges, la troisième personne était une dame blonde avec une cape, habillée de gris et d'un bouclier noir.
Ils m'ont bousculé et m'ont fait tomber. J'ai bien essayé de me défendre, mais ils étaient armés d'épées et de bâton. Que pouvais-je faire à part leur laisser mes biens et rester saine et sauve ?
*Quelques larmes s'échappèrent de ses yeux verts qu'elle tenta d'essuyer maladroitement du revers de la main*
Ils m'ont tout pris. Ma nourriture pour ce long voyage, mes 122 écus d'économies et mes sacs de blés, dernières récoltes que je voulais vendre en chemin. Je me retrouve sans le sou, loin de chez moi. Je n'ai même pas de quoi m'acheter une miche sur le marché.

*Quelques instants de silence, puis une esquisse de sourire*
Heureusement, une villageoise de la Teste est venue m'aider, une fois ces malotrus partis. Mais elle avait eu le temps de les reconnaître, des personnes connus pour leurs méfaits dont tout le monde se méfiaient. J'écrivis leur nom sur un vélin que j'ai donné au Lieutenant qui a pris ma plainte à la Teste, Sire Manu974 : Lordzardoff , Bafouille et Marykikki92 .
Cette dame ne m'a point laissé son nom ou son adresse pour que j'aille la remercier.

*Shappeless leva les yeux au ciel, puis posa son regard tour à tour vers le juge et le procureur, elle finissait son témoignage*
A défaut d'un quelconque dédommagement, j'espère que ces personnes payeront le fruit de leurs actes et que justice sera rendue. Je vous remercie de m'avoir écouté

Enoncé du verdict :

Citation :
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce dix-huitième jour du mois d'août de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu du silence de l'accusé,
Compte-tenu de la demande de la récidive,

Messire Lordzardoff, je vous condamne à une peine de prison de 6 jours ainsi qu'à une amende de 75 écus. Le bannissement reste toujours effectif jusqu'à la fin des 3 mois issus du dernier jugement.
Qu'il en soit ainsi,.

Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus et à 6 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: Lordzardoff T.O.P 1457 (5 dossiers)   Lordzardoff   T.O.P   1457 (5 dossiers) EmptyLun 10 Mai - 16:27

Procès ayant opposé Lordzardoff au Duché de Guyenne
Lordzardoff était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 09/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Acte d'accusation :

Citation :
Votre excellence

En ce 15 Juin de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre des dénommé Lordzardoff et Marykikki92. En effet, ceux ci ont arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque leur chemin a croisé celui de dame Sabsyl et messire Vince13, qui ont par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle les a aidés et a pris leur déposition.

Par cet acte inexcusable, les accusés ont non seulement porté atteinte à l'intégrité physique de deux personnes, ici dame Sabsyl et messire Vince13 mais ont aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à leur infliger une peine exemplaire.

* Lorca se tourna vers les accusés *

Accusés, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Je rappelle en outre que messire Lordzardoff a déjà été condamné pour Trahison, ce qui constitue donc une récidive et doit se conclure par une plus grande sévérité si d'aventure, il devait être condamné.

Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation le lieutenant Jacques Rogy, l'officier de police chargé de l'enquête, et dame Sabsyl, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre excellence

Regardez la chaise vide de l'accusé. regardez bien cet homme qui bafoue ouvertement les lois et ne vient même pas se défendre. face à un être si vil et si déshonorable, et face au desespoir de dame Sabsyl, je suis convaincu que vous ne sauriez laisser ce crime impuni.

Et vu qu'il s'agit d'une récidive, puisque le prévenu a déjà été condamné pour révolte et pour refus d'exil, je vous demanderai d'être ferme avec lui. Je requiers donc 6 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Jacques.rogy à la barre :

Citation :
*Jacques se leva heureux enfin que le messire soit traduit en procès. Il enleva son chapeau et prit la parole*

Bonjour, Jacques.rogy douanier et maire de la Teste de Buch. Que dire sur cet homme, y a tant de chose à dire sur lui. Un lieutenant de police renvoyé parce qu'il ne faisait pas son travail et qui maintenant brigande c'est pire qu'affligeant. Lordzardoff depuis quelques mois est un trouble fait avéré de notre duché. Il a été le cerveau des révoltes qui ont eu lieu à la Teste et maintenant il brigande sans cesse sur l'ensemble des routes de notre duché. Plusieurs fois, des voyageurs m'ont raconté les rackettes dont ils ont été témoins. Et à chaque fois le nom de Lordzardoff revenait. Seulement sans victime pour porter plainte jamais le messire n'a été inquiété pour ses faits. Aussi lorsque j'ai reçu les courriers de Dame Sabsyl et du Sieur Vince13, j'ai tenu à mener toute la procédure à bien. Cet homme sans aucun honneur est dangereux. Il repèrait même les voyageurs à brigander dans sa taverne, cette pratique est plus qu'infâme. Il a même brigander notre prévot qui par chance a été plus forte que ses deux assaillants (Lordzardoff et Marykiki92). Au vu de ses récidives et de son refus de se tenir tranquille j'espere que la cour sera des plus sévère avec cet homme, qui n'hésitera pas à récidiver dès qu'il en aura l'occasion. Je vous remercie de votre attention.

*Jacque alla se rasseoir esperant avoir été clair*

L'accusation a appelé Sabsyl à la barre :

Citation :
* Se lève et s'approche de la barre* Bonjour, comme vous le savez; je suis Dame Sabsyl de Limoges. J'accuse Lordzardoff de m'avoir racquété dans la nuit du 4 juin 1457 sur les routes qui viennent de la Teste vers Bordeaux. Tout ce je puis dire c'est qu'il mérite d'être punis par la lois. J'ai été blessé au plus profond et choqué. Après cela, j'ai bien eu du mal à remonter la pente et j'ai de suite pris mes dispositions pour portés plaintes. Ce fut une épreuve traumatisante mais heureusement que les amis sont la pour vous aidés dans des moments comme cela. Merci de m'avoir écouter.
* Se retire et retourne à sa place tête baissé*

Enoncé du verdict :
Citation :
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce neuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de l'absence de laisser-passer,
Du fait de la récidive,
Du fait de la lenteur de la procédure


Messire Lordzardoff, je vous condamne suivant la demande du procureur à une peine de prison de 3 jours.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: Lordzardoff T.O.P 1457 (5 dossiers)   Lordzardoff   T.O.P   1457 (5 dossiers) EmptyLun 10 Mai - 16:39

Procès ayant opposé Lordzardoff au Duché de Guyenne

Lordzardoff était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 26/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne


Acte d'accusation :
Citation :
Votre excellence

En ce 6 juin de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public aggravé à l'encontre du dénommé Lordzardoff. En effet, l'accusé a décidé de ne pas respecter un verdict qui avait été rendu contre lui. Et notamment le verdict du 21 mai 1457 dans le cadre du procès Lordzardoff contre Guyenne, mené par le procureur Fishcat et dont le verdict � un bannissement de 3 mois du duché de Guyenne - avait été rendu par le régent Garzimlebo. Nous vous retranscrivons d'ailleurs ici ce verdict

« « Moi Garzimlebo, duc de Guyenne, après avoir pris connaissance des minutes du procès et sur conseil du juge Lorca, et vu que les tentatives de remise de peine à l'amiable ont échoué, déclare messire Lordzardoff coupable de trahison et le condamne à une amende de 300 écus assortie d'un bannissement de trois mois du duché de Guyenne. » »

Par cet acte inexcusable, Lordzardoff a causé un préjudice à l'ensemble de la communauté Guyennoise. Car en le bannissant du duché de Guyenne, le juge l'avait jugé non seulement indésirable sur notre territoire, mais aussi susceptible d'être une menace grave pour sa stabilité. En revenant ici malgré la peine de bannissement qui l'accable, il ne viole pas seulement un verdict. Non, il montre clairement qu'il est bel et bien une menace pour notre duché, ainsi que l'avait craint le régent Garzimlebo.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Accusé, par cet acte de désobéissance à l'égard d'un verdict rendu par la justice Guyennoise, vous vous rendez suspect aux yeux de la loi de Trouble à l'Ordre Public Aggravé. Vous avez donc enfreint l'alinéa 2 de l'article 2 du chapitre 3 du livre II du grand coutumier de Guyenne, intitulé « du Trouble à l'Ordre Public Aggravé » :

« � Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu�il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l�ordre publique aggravé. »

Sachez néanmoins messire Lordzardoff que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation sa grâce Garzimlebo, qui vous avait condamné au bannissement il y a à peine deux semaines de cela, ainsi que son excellence Enorig, qui a pu constater votre présence dans notre bonne ville de Bordeaux,

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre excellence

Regardez bien l'accusé ! Non seulement il n'a pas daigné nier ou se défendre face à mes accusations, mais il n'a pas bronché non plus une fois que notre duc, sa grâce Garzimlebo, eut confirmé la peine dont il était victime. regardez cet homme qui ne renie rien, ne regrette rien, et ose revenir impunément dans un duché qu'il a trahi ! Dans sa patrie !

Pour le punir d'avoir enfreint le verdict de notre duc, je demande la plus extrème sévérité à son égard. Je sais par expérience qu'il n'aime guère être mis à l'amende, ce qui pourrait donc être un bon moyen de le punir. Si ce n'était pas possible, je pense qu'au moins 3 jours de prison seraient justifiés.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Garzimlebo à la barre :

Citation :
Il avait lui-même condamné l'homme à peine deux semaines plus tôt pour trahison.
Arrivé à la barre, il y pose sa main valide. Un raclement de gorge et il se lance, pressé d'en finir.*

Votre Excellence,

Comme l'a énoncé le Procureur, le sieur Lordzardoff a fait l'objet d'un procès au motif de trahison voici un peu plus de deux semaines. En tant que Régent, et donc comme régnant légitime de Guyenne, j'ai rendu un jugement que le Juge Lorca a proclamé tel quel.
Ce verdict reconnaissait l'accusé Lordzardoff coupable de trahison et le condamnait à 300 écus d'amende et au bannissement des terres de Guyenne pour un période de trois mois.

*Posant son regard gris-bleu tour à tour sur l'accusé, le Procureur et le Juge, il reprend...*

Je confirme donc que l'accusé a enfreint les lois de Guyenne en se présentant à nouveau en nos terres. Nul doute que cette cour saura lui en faire perdre le gout.

*En se retirant, le Duc de Guyenne croise la Duchesse de l'Aigle, elle aussi appelée à la barre, et la salue d'un hochement de tête souriant avant de quitter la salle pour s'en retourner à ses autres obligations.*
L'accusation a appelé Enorig à la barre :

Citation :
Elle avait été convoquée. Quittant son bureau surchargé de parchemin de comptes et autres papiers se présenta à la porte du tribunal. Elle s'avança à l'appel de son nom et déclara:

Le 30 mai de notre an 1457, j'ai vu arriver Messire Lordzardoff dans notre ville par la porte sud. Ne connaissant pas cet homme et donc ne sachant pas qu'il était condamné au bannissement je l'ai juste noté dans nos registres de Douane. Il est parti de Bordeaux le 2 juin. Il était accompagné de Dame Marykikki92. J'ai su ensuite qu'il était banni et n'aurait jamais du être sur nos terres.

Elle s'inclina et sortit pour retourner à son bureau.

L'accusation a appelé Enorig à la barre :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :
Citation :
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-sixième jour du mois de juin de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait du non-respect du bannissement,
Du fait de la non-présence de l'accusé,

J'ai donc décidé de suivre les réquisitions du procureur. Messire Lordzardoff, je vous condamne à une peine de 3 jours de prison, je vous invite par ailleurs à quitter le sol de Guyenne une fois cette peine effectuée.


Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: Lordzardoff T.O.P 1457 (5 dossiers)   Lordzardoff   T.O.P   1457 (5 dossiers) EmptySam 15 Mai - 1:48

Procès ayant opposé Lordzardoff au Duché de Guyenne

Lordzardoff était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Fishcat
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 21/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne


Acte d'accusation :

Citation :
*Un vent de folie soufflait sur la Teste, non pas une brise marine, mais quelques hurluberlus qui se révoltaient régulièrement devant la mairie, à croire que la présence d'un certain manchot Gascon les inspiraient.
La procure fit son entrée dans la salle d'audience, une pile de parchemins sous le bras puis s'installa comme à son habitude le temps que le silence soit fait. Le Juge marqua le début de la séance de son maillet, Fishcat se leva, s'inclina devant la Cour et commença la mise en accusation. *


Nous Fishcat, procure de Guyenne, en vertu des pouvoirs qui sont les nostres et au nom de Messire le Régent Garzimlebo, ouvrons en ce onze mai de l'an de grâce 1457 le procès à l'encontre de Messire Lordzardoff sous le qualificatif de trouble à l'ordre public.

Du Trouble à l�Ordre publique :
� Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
� Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

Voici les faits reprochés:

Dans la nuit du neuf au dix mai dernier Messire Lordzardoff est arrivé armé jusqu'aux dents devant la mairie de la Teste de Buch, il avait pour projet d'enfoncer les portes de l'hôtel de ville pour en déloger le maire Jacques.Roguy.
Fort heureusement le chef maréchal Marc_Antoineix, a réussi avec ses collègues a faire échouer la révolte, voici son rapport:

*Fishcat dépose le parchemin sur le bureau du juge et une copie au greffier *

http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/toprevolte-lordzardoff-t4964.htm

*Elle se retourne vers le prévenu en prenant soin de le fixer d'un regard noir *

Alors Messire Lordzardoff, pouvez vous expliquer à la Cour votre action contre la mairie de la Teste, qu'avez vous à dire pour votre défense? Je vous rappelle que vous pouvez demander la présence d'un avocat qui se fera force de représentativité au sein de ce tribunal. Pour ce vous pouvez contacter Messire Betoval membre du barreau de Guyenne.

*la procure fait signe à l'huissier pour qu'il fasse entrer le témoin *


J'appelle le Chef Maréchal de la municipalité de la Teste, Messire Marc_Antoineix , qui nous exposera ce qu'il a vu cette nuit là.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
* Et encore un instigateur des nombreuses révoltes de la Teste, le maire, les habitants étaient exaspérés il fallait sans doute frapper fort pour que cela cesse *

Monsieur le Juge,

Le principal intéressé n'a pas daigné venir se défendre, son silence en dit long.
Je dois vous rappelé que Messire Lordzardoff est un ancien lieutenant de police de la Teste mais il semblerait qu'il se soit écarté du droit chemin pour choisir un style de vie moins convenable.
Quoiqu'il en soit, Marc_Antoineix a incontestablement reconnu cet individu, je n'ai donc rien à ajouter, les preuves et le témoignage sont accablants.
Aussi, Monsieur le Juge je demande à l'encontre de cette individu une peine conséquente à la gravité de ses actes.


*Fischat reprit place, impatiente d'entendre le verdict *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Marc_Antoineix à la barre :

Citation :
Bonjour, et bien voila tout comme a mon habitude je faisais mon tour de garde au tant que chef maréchal du village de la teste de bush et dans la nuit du neuf au dix mai dernier Messire Lordzardoff est arrivé armé jusqu�aux portes de la mairie et ce révolta devant celle-ci on a réussi tout bien que mal a mettre en échec cette révolte, voila j�espère que messire Lordzardoff sera sévèrement puni surtout que c�est un ancien Lieutenant de la teste lui mieux que personne connait très bien les lois de notre duché ,je trouve cela inadmissible qu�il est pu ce révolté devant la mairie .merci .

Enoncé du verdict :

Citation :
* un procès difficile s'annonçait pour lorca. Il n'aimait pas ça, mais il allait devoir juger quelqu'un qu'il avait appelé un jour « mon ami ». Mais la justice est exigeante avec ses serviteurs, et aujourd'hui, il était juge et non un simple citoyen. *

En ce jeudi 21 mai de l'an de grâce 1457, moi Lorca, Juge du duché de Guyenne, au nom du duc Garzimlebo, et conformément aux lois en vigueur dans notre bon duché, déclarons que :

Dans l'affaire opposant messire Lordzardoff au duché de Guyenne pour le motif de Trouble à l'Ordre public, et plus précisément d'une révolte contre la mairie de la Teste de Buch, déclarons ceci :

Vu les lois en vigueur dans le duché de Guyenne et dans le Royaume de France.

Vu les recommandations du dogme Aristotélicien quant au pardon et au rachat des fautes par les pénitents.

Vu la gravité des faits reprochés.

Après avoir considéré l'absence de défense de l'accusé.

Après avoir entendu le réquisitoire de l'accusation.

Après avoir pris en compte le témoignage du chef maréchal marc antoineix.

Après avoir vu que l'accusé est un ancien lieutenant du guet, ce qui pour lors constitue un fait aggravant, puisqu'il est censé avoir prêté serment de défendre la Guyenne.

Décidons de requalifier les faits pour accuser messire Lordzardoff de Trahison contre le duché de Guyenne. Par Trahison, nous entendons :

« � Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. »

Or, conformément au coutumier de Guyenne, et notamment à cet article ci :

« La Haute Justice n�est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. »

Nous laissons sa grâce le duc garzimlebo décider du sort de l'accusé.

* déroule un parchemin posé devant lui *

Voici le verdict tel que me l'a fait parvenir le duc. Je vous le lis.

« Moi Garzimlebo, duc de Guyenne, après avoir pris connaissance des minutes du procès et sur conseil du juge Lorca, et vu que les tentatives de remise de peine à l'amiable ont échoué, déclare messire Lordzardoff coupable de trahison et le condamne à une amende de 300 écus assortie d'un bannissement de trois mois du duché de Guyenne. »

* replie le parchemin *

Justice est rendue.

* tape du harpon sur le plancher *

N'oubliez jamais les paroles de Saint Arnvald, saint patron des magistrats :

« Ma robe de magistrat m'oblige à l'impartialité. La culpabilité d'un ami appelle la sévérité car tel est mon devoir. »

* lance un regard aux huissiers *

faites évacuer la salle.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus
Le prévenu a été condamné à 3 mois de bannissement avec sursis
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