Isil T.O.P 1457 (2 dossiers)

Procès ayant opposé Isil au Duché de GuyenneIsil était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Charles_de_Valorl/Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 22/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 24 juin de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre des dénommés Prince. et isil. En effet, ces derniers ont arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque leur chemin a croisé celui de monseigneur Bardieu près de Marmande, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, les accusés ont non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici monseigneur Bardieu mais ont aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à leur infliger une peine exemplaire. Et ce d'autant plus que monseigneur Bardieu étant évêque, donc prélat de l'église, son statut est équivalent à un noble ou un conseiller ducal. Bref, étant une personne de qualité, porter la main sur lui est un crime extrèmement grave.

* Lorca se tourna vers les accusés *

Accusés, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins messire Prince, dame Isil, que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation monseigneur Bardieu, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Comment ne pas entendre ce cri du coeur, ce témoignage d'un homme reconnu dans toute la Guyenne pour sa piété et sa probité ! d'autant que face à monseigneur bardieu, l'accusée à choisi le silence !

Soyez ferme dans votre verdict, la victime est un prélat de l'église. porter la main sur lui revient à s'attaquer à un conseiller ducal.

c'est pourquoi je suggère 5 jours de prisons dès qu'elle sortira de retraite.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bardieu à la barre :

Citation :: * L'évêque de Cahors se leva de son siège et fixa les accusés d'un œil inquisitorial. Il regarda ensuite le procureur et le juge et commença son récit. *

Mesdamoiselles, mes seigneurs, mes enfants. Je me rendait de Marmande à Agen monté sur mon âne. En effet, un essieu de ma litière s'était brisé à Marmande et j'ai du continuer le chemin sans, pour être à l'heure à la cérémonie d'intronisation du père Vanwolk comme évêque d'Agen.

Je vis soudain la ville au loin, mais, sortant d'un bosquet où ils s'étaient dissimulés, deux sinistres individus se sont mis en travers de mon chemin et m'ont menacés de leur épée et de leur bâton.
"La bourse ou la vie" m'ont ils intimé. Ne croyant qu'en Dieu et en sa toute puissance, les audacieux voleur, croyant que je me rendais sans combattre, ont reçu un violent coup de crosse épiscopal. Le manche sera d'ailleurs a changé. Hélas, un coup de bâton sur la tête m'a fait perdre connaissance. Après quelques heures dans cet état, je suis revenu sur notre basse terre, sans un sou, ni un morceau de pain.
J'ai réussit à atteindre Agen ou des soldats m'ont reconnu, soigné et aidé.

Lorsque le soir est venu, je suis allé à la maréchaussée la plus proche déposer une plainte contre les brigands, mais une affiche disposée devant l'entrée m'interpelle. Ce sont mes brigands ! J'ai malheureusement lu qu'ils avaient attaqué et dépouillé un autre malheureux. Prince et Isil étaient leurs noms d'après le papier sur la maréchaussée et je peux maintenant qu'ils sont en face de moi vous confirmer qu'il s'agit bien de ces deux enfants du seigneur, égarés sur les voies de la créature sans nom.

Ces sinistres fripouilles ont volé pratiquement 300 écus, 285 pour être précis et quelques babioles sans intérêts dont du pain. Cet argent était destinés aux bonnes œuvres. ces individus ont volé l'argent des pauvres ! Qu'ils soient maudit et destinés à rejoindre l'enfer lunaire.

Je supplie cet sainte assemblée de faire justice, sous la protection de Saint Arnvald, et de faire en sorte que mes biens soient restituer.

* le vieux moine, avec sa crosse ébréchée, alla se rasseoir.

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Compte-tenu de la mort de l'accusé

Je clos l'affaire.
Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.

Procès ayant opposé Isil au Duché de Guyenne

Isil était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 09/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne

Acte d'accusation :

Citation :: Votre excellence

En ce 23 juin de l'an de grâce MCDLVII, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre des dénommés Prince. et isil. En effet, ces derniers ont arpenté les routes de Guyenne avec en tête un seul but : attaquer et détrousser un malheureux passant. Ce qui fut chose faite il y a quelques jours lorsque leur chemin a croisé celui de messire Hedges près de Marmande, qui a par la suite eu la chance de tomber sur une patrouille de nos forces de police, laquelle l'a aidé et a pris sa déposition.

Par cet acte inexcusable, les accusés ont non seulement porté atteinte à l'intégrité physique d'une personne, ici messire Hedges mais ont aussi mis en danger la sûreté de notre duché, ce qui doit nous inciter à leur infliger une peine exemplaire.

* Lorca se tourna vers les accusés *

Accusés, pas votre acte de brigandage, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. »

Sachez néanmoins messire Prince, dame Isil, que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire Hedges, victime de vos coupables exactions.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre excellence

Vu que ni l'accusé, ni la victime - qui vit au PA, n'ont daigné se déplacer pour répondre l'un de ses actes, l'autre de son accusation de brigandage, je vous propose de clore cette affaire par une relaxe. En l'absence de preuves, nous ne saurions condamner à tort.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Phillau se leva et de son beau marteau en bois flamand, fit raisonner le bruit de la justice dans la salle. Il allait prononcer le verdict*

En ce neuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce 1457, moi, Phillau d'Harlegnan, Seigneur d'Ypres et de Craywick, au nom de sa grâce le duc, ait décidé,

Du fait de l'absence du plaignant,

Dame Isil, je vous relaxe des charges qui pèsent contre vous.

Qu'il en soit ainsi,

Le prévenu a été relaxé.