D.afonso_henriques T.O.P 1457(2 dossiers)

Procès s'opposer à «ayant D.afonso_henriques au Duché de Guyenne

D.afonso_henriques etait accused de T.O.P..

Nom du procureur: Lorca
Nom du juge: Phillau
Date du verdict: 07/09/1457
Lieu nominale Concerne l'affaire: Sur les chemins

Acte d'accusation:

Citation :: Votre excellence

CE EN 17 Juin de l'An de Grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, Ouvre procès de l'ONU sous le qualificatif à Trouble de l'ordre public à l'Encontre des Dénommé Oh_coisino_anda_ca d.afoso_henriques et. En Effet routes, CES Derniers Ont arpenté les de Guyenne Avec en tête l'ONU, mais Seul: attaquer et détrousser passant Malheureux des Nations Unies. Ce Fut Qui a choisi il ya Faite Quelques Jours lorsqu'elle l Leur Chemin a croisé «celui de Dame Nalyss et messire Ayorjo Le Dernier janvier 15, Qui Ont par la suite eu la chance de fear sur UNE Patrouille de forces de police nsa, laquelle les aides et al Leur déposition pris.

Par acte inexcusable CET, CES Deux hommes en Ontario SEULEMENT non Porté atteinte à l'physique integrity d'person UNE, ici Dame nalyss et messire ayorjo MAIS Ont also mis en danger la Sûreté de Notre-Duché, CE QUI DOIT UNO incitateur à infliger Leur UNE Peine exemplaire par.

* Lorca soi vers l'accused tournoi *

Accuse, Pas Votre acte de brigandage, enfreint AVEZ Vous l'article Premier du Chapitre Trois du livre II de Notre Coutumier, Nomme un «Trouble Du l'ordre public» et DONT VOICI le contenu:

«Comportement Tout préjudice à autrui PORTANT une unité d'atteinte PORTANT l'integrity moral unité physique de l'ONU d'habitant de Guyenne, une unité d'organisation l'ensemble de la Communauté Pourra être de considére un trouble Comme l'ordre public. »

Sachez néanmoins Québec messires, mansuétude DANS SA Grande, la Cour Vous Accorde le droit de faire appel à l'ONU avocat, lequel prêtera assistance Vous et Vous défendra procès CE Durant.

* Lorca installer un Signe l'huissier en faction devant la porte *

Maintenant J'appelle en Tant Que Témoin de l'accusation Dame nalyss et messire ayorjo, Victimes De Vos exactions COUPABLES distille.

* Le procureur se rassit et attendit Que les Témoignages se finissent

*

Première plaidoirie de la défense:

Citation :: La NE person interested s'est manifestée Pas

.

Réquisitoire de l'accusation:

Citation :: Votre excellence.

Comme Vous pouvez le constater, l'accused NE s'est Pas presents à la barre et versez se défendre. Ou, vu qu'il judiciaire plus facile une impression de déjà verser des Nations Unies brigandage en Guyenne, JE Demande à Québec CE Vous Vous montriez extrèmement Sévère Avec Lui. Je Pense Que 5 jours de prison seraient appropriés.

Derniere plaidoirie de la défense:

Citation :: La NE person interested s'est manifestée Pas.

L'accusation une appele Ayorjo à la barre:

Citation :: * Ayorjo se rendit visite à son fils à la barre, au regard sombre vers l'accuser, il aurait la justice fel Bien Lui same MAIS CE tribunal semblait invite à se chargeur préposition of this affaire, il exposa les sels Fait: *

Bonjour,

Les sels Été Ont Vous concerne ma compagne et mon nominale Témoignage NE FERA Québec confirmateur. Au matin du 15 juin en arrivant à Cahors, de Sarlat, UNO Avons Été Attaques homme CET nominale * Montra Ayorjo l'accused * acolyte et fils. Il SEULEMENT non UNO un campagnol, MAIS UNO UNO défendre voyante, il rechigné tu vas être Pas à s'attaquer physiquement à UNO.
Pour ma part j'avais sur moi environs 15 écus, UNE miche de pain et Trois-Epis de Maïs. MAIS PEU mes possessions Importe, CET payeur DOIT homme versez SES délits perpétrés Contre les voyageurs, n'étions UNO Premiers pas ERP, Peut être de UNO Les Derniers seront Avec PEU de l'ONU de chance ...
Crois qu'il Je arborer A ajouter à rien ...

* Ayorjo Pensa AVOIR expliqué L'Essentiel et Allait Quitter la barre MAIS ajouta timidement Quelques mots *

Hum, JE sais Que reverrons NE UNO Jamais nos possessions, d'PEU Ailleurs Importe les miens, MAIS SI Vous pouviez faire journey versez le petit caillou n'avez parlait ma compagne ...
ENFIN BREF Bon, merci d'AVOIR PRIS nos Témoignages en Compte.

* Il s'assoir Finit RETOURNER nominale, «ayant le sentiment étrange d'AVOIR Déjà scène this Vécu ...*

L'accusation une appele Nalyss à la barre:

Citation :: Bonjour.

Many thanks les personnes Qui oeuvrent verser this histoire, et la Rapidité à laquelle la Plainte une Été Recue.

J'Ai Été racketté Le 15 juin au matin ALORS Québec arrivions UNO à Cahors, et il en HNE de Mémé Pour mon compagnon Ayorjo puisque voyagions UNO Tous Les Deux. UNO Défendu sommes nous le plus possible Contre SES Individus Deux. C'Est Pourquoi, ILS n'ont Guère hesite À nous Donner des coups, et ses PRIS Ont Tout CE Québec possédions UNO en plus.

J'avais caillou de l'ONU d'value inestimable UNE sentimentale ... 12 miches de pain, 2 pelotes de laine, truite et 8 UNE environnement écus ...

J'Ai eu vent qu'ils n'étaient arrêtés d'Jamais Parce Que les voyageurs NE restaient Pas Dans Le duché de Guyenne Pour témoigner sieurs couleurs de procès Leur. Pourquoi C'Est, this Fois-CI EST S'en trop, ILS doivent être de verser Puni eviter qu'ils S'en prennent à nouveau aux voyageurs. Et, en plus! ILS viennent Dans Le Royaume de France Verser la criminalité perpétrer Leur, C'Est Vraiment irrecevable ... Je resterai JUSQU'A La Fin de procès CE verser les voir Derrière les geôles celle de «sommes au Québec vu NE UNO Guère les premiers ministres des provinces qu'ils pillent et maltraitent.

Many thanks verser Votre écoute.

* Elle salue l'Assemblée d'discret Un signe de tête et s'installe sur UNE chaise PEU des Nations Unies en retrait »AFIN qu'Ayo témoigne le fils d'un tour *

Enoncé du verdict:

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu, une relaxe Été.

Le prévenu, une relaxe Été.

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Duché de Guyenne

D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : fishcat
Nom du juge : Lorca
Date du verdict : 18/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

*

Citation :: Lara avait envoyé son acte d'accusation au procureur guyennais afin qu'il puisse mettre en procès deux brigands ayant sévi sur les terres du Bearn.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire de brigandage, en effet messires D.Afonso et Oh_Cosinho comparaissent ce jour pour avoir brigandé sur les terres béarnaises et ce, à plusieurs reprises.

Je vous cite l'extrait du traité concernant la coopération judiciaire entre nos deux provinces afin que nul ne puisse remettre en doute le bien fondé de ce procès.

1.
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

3.
Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.

4.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l�une des Cours de Justice du Comté de Béarn et du Duché de Guyenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l�autre Cour de ces mêmes provinces.

Maintenant que ceci est dit, nous pouvons commencer.

Messire D.Alfonso est donc accusé de brigandage sur les terres du Bearn. Le 4 de ce mois, dame Moticiaange et messire Doud5454 furent les victimes malencontreuses de ce brigand. Il a récidivé 3 jours plus tard sur la personne de messire Pyrrus, lui volant pour environ 250 écus d'argent et marchandises, et le laissant inanimé dans le bas-côté. Bien sûr, aucune des victimes n'en est ressortie indemne, mais qu'est ce que que la douleur physique comparée au traumatisme d'avoir été violenté et pillé de ses biens durement gagnés ?
De tels comportement ne peuvent rester impunis. Je vous cite à présent les lois de notre coutumier concernant le brigandage.

Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public.

Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Je rappelle à l'accusé qu'il a, s'il le souhaite la possibilité de faire appel à un avocat.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: J''aurais voulu avoir des preuves de ces acusations comme vous pouvez vous en douter, car, je ne recherche pas nomplu une justice crédible, mais kd mem la ya des limites, si on commence a accuser sur des simples dires, ça devien un peu du nimporte koi ....

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce samedi 18 avril de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de Guyenne, au nom de la duchesse Elianor de Vergy, et conformément aux lois en vigueur dans notre bon duché déclarons que :

Vu les lois en vigueur dans le duché de Guyenne et dans le Royaume de France.

Vu les lois du Béarn, province requérante.

Vu les recommandations du dogme Aristotélicien quant au pardon et au rachat des fautes par les pénitents.

Après avoir attendu en vain que le procureur se présente devant nous pour son réquisitoire durant les trois jours qui lui étaient échus.

Après avoir considéré l'absence de preuves apportées par l'accusation.

Après avoir constaté que la justice béarnaise, qui avait requis notre concours dans cette affaire, n'a pas daigné prendre contact avec nous pour délibérer du jugement à rendre.

Et après avoir constaté que, de toute manière, le traité de coopération judiciaire nous liant avec le Béarn avait été rendu caduc par la juge Morganes.

Déclarons l'accusé relaxé de l'accusation de Troubles à l'Ordre Public portée contre lui par le comté du Béarn.

* se tournant vers un ambassadeur *

A l'avenir, j'aimerais qu'on réponde à mes requêtes judiciaires quand il s'agit d'une coopération avec une autre province, puisque la diplomatie n'a pu apporter ma requête à la justice béarnaise, je ne pouvais donner d'issue favorable à ce procès.

* puis haussant le ton *

Justice est rendue

* coup de harpon sur le parquet *

N'oubliez jamais les paroles de Saint Arnvald, saint patron des magistrats.

« Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but. »

* se lève, ramenant sa robe autour de lui *

L'audience est levée.

Le prévenu a été relaxé.

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