Bisac
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 |  Sujet: Nilmar - Août 1459 Ven 19 Aoû - 13:14 | |
|  Comté d'Armagnac et de Comminges Office de Justice Comté d'Armagnac & Comminges Procès pour TOP
En date du mois d'Août 1459
Procès instruit le 22 Mai 1459
Verdict rendu le 19 Août 1459
Nom de l'accusé: Nilmar
Procureur: Riwenn
Juge: DistephanoActe d’accusation - Citation :
- /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./
Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.
Déposé par dame Angecassis, le prévenu Nilmar n'est pas en règle depuis le II° Juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation. Du décret suivant:
Par la présente, Nous, Cloé d�Albizzi, Comtesse d�Armagnac et Comminges,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Peuple d�Armagnac et de Comminges,
Annonçons ce qui suit :
Décidons de fermer les frontières de l'Armagnac et du Comminges devant les menaces de brigands.
Tout individu étranger se trouvant en Armagnac et Comminges est prié de quitter le comté dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laisser-passer auprès du Prévôt, Sire Arthur_Pendragon, sans quoi il pourrait être poursuivi en justice.
Tout individu étranger entrant ou se trouvant en Armagnac et Comminges sans ledit laisser-passer, qu�importe la raison, se verra traduite en justice sur le champ pour trouble à l'ordre public et considéré comme ennemi de nos armées.
Nous conseillons vivement aux Armagnacais et Commingeois de participer à la défense de leur village et de ne pas se déplacer.
Tout emménagement en Armagnac et Comminges est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.
Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.
Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de nous avoir lue.
Rédigé en le Castel d�Auch,
Le Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf
Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.
/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le XXI° Juin de l'an 1459, à Auch Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Qui ne dict mot consent ?
*La question du Duc n'estait adressée à personne en particulier*
Et je crains que ce soit le cas de l'accusé. *sourire*
Il a joué avec le feu, mais s'est bruslé, et j'ai l'impression qu'il en a perdu la parole d'ailleurs, ce qui est fort dommage.
*Le feu ça brusle, et l'eau ça mouille*
La culpabilité semble couler de source.
*Riw de clore alors*
C'est pourquoi nous demandons une journée de prison pour l'accusé suivi d'un bannissement d'un mois. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Angecassis_lasteyrie
*Angecassis n�étant plus Bourgmestre mais devenu prévôt avait la mémoire bien en place et ce souvenait exactement du sieur Nilmar qui n'avait guère daigné répondre a ses courriers ,la voila donc ici lieu répondant a l'appel du procureur .*
Votre honneur ,
Je me nomme Angecassis nouvelle prévôt d'Armagnac a l�époque des fait j'etais Mairesse de SBC ainsi que Chef maréchal .
Le sieur ici dans le bans des accusé a franchit les portes de SBC le 15 Juin au matin ,il a reçu le courrier expliquant l'etat des frontière et l'obligation d'avoir un Laissez passer .
Le sieur na point répondu ni a la relance faite le lendemain le 16 juin .
De surcroit il est rester sur SBC ignorant mes courriers et mes demandes .
JE vous laisse cher juge jugez son cas aillant toute confiance en notre justice .
*Elle s'inclina respectueusement et s'installa dans un coin * Verdict - Citation :
- Bonjour,Mesdame et Messieur
Vu la longueur du procès qui a du trainer a cause de l'ancien juge ou je ne dirait pas son identité ,ou du moins si son surnom "boulette".
Distef souria sur ces dire.
Donc voilà je vais relaxé le sieur Nilmar.
Mais pour la prochaine fois ,j'espère qu'il fera preuve de conscience.
La séance est levé au suivant^^ Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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