Domino - TOP - Coupable - 2 août 1459

Comté du Maine

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de août 1459
Procès instruit le « début du procès »31 juillet 1459
Verdict rendu le 2 août 1459

Nom de l'accusé: Domino

Procureur: Tommaso di Monteroni dict Tomnissa666
Juge: Ailvin Wolback dict Thorn

Acte d’accusation

Citation :

Procès à l'encontre de dame Domino, en date du 31/07/1459.

Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour, Monsieur le Juge, nous Tommaso di Monteroni, Procureur en la Justice du Comté du Maine, avons réuni la cour pour le cas de dame Domino.

Dame Domino est accusée de trouble à l'ordre public, pour avoir vouvoyé à plusieurs reprises la Comtesse de la Ferté Bernard en public.

Dame Domino, vous êtes mise en accusation.
Vous avez enfreint les lois sur le droit à la reconnaissances sociale édictées par la Couronne.

Citation:

Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :


Le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.

Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d�une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.

Malgré plusieurs demandes, dame Domino refuse systématiquement de vouvoyer la plaignante et s'est même permis le tutoiement sur la place publique.
Celle-ci souhaite donc qu'elle soit poursuivie en justice pour ce crime.

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :


Les preuves :

24 avril, 1h55 :

https://i.servimg.com/u/f44/09/04/54/43/tav_do10.jpg

19 mai, 1h45 :
https://i.servimg.com/u/f44/09/04/54/43/domino10.jpg

4 juillet, 9h32:

https://i.servimg.com/u/f44/09/04/54/43/domino11.jpg

Nous rappelons à l'accusée, qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

Nous appellerons à la barre comme témoins de l'accusation, messire The_undertaker et dame Sandrine76.

Merci votre Honneur, je cède la parole à l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je ne sais pas ce qu'il faut dire ou faire ici alors je vous laisse gérer cela entre experts en la matière

Bisous bisous !

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, l'acte d'accusation a été mal recopié, en lieu et place de:

"Dame Domino est accusée de trouble à l'ordre public, pour avoir vouvoyé à plusieurs reprises la Comtesse de la Ferté Bernard en public."

Il fallait lire:

"Dame Domino est accusée de trouble à l'ordre public, pour avoir TUTOYÉ à plusieurs reprises la Comtesse de la Ferté Bernard en public."

Pour ce qui est de mon réquisitoire, il sera bref; cette affaire présente des similitudes avec celle instruite contre le sieur Mackiavell, à la différence notable que le dit sieur avait menacé verbalement et physiquement le sieur Mikelander.

Dame Domino ne me semble pas appréhender l'infraction dont elle s'est rendue coupable, sa défense au tribunal me laisse à penser qu'elle n'a point manifesté de mauvaises intention mais seulement une certaine ingénuité, de la candeur même, probablement dues à une méconnaissance totale des lois et usages.

Je requerrai donc une amende modérée, assortie d'excuses de l'accusée à la plaignante.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je découvre donc ici la méchanceté gratuite des gens qui se cachait derrière de belles paroles, de beaux sourires et derrière des "vous" assez hypocrites du coup.
Je ne vois pas où se trouve le respect d'un "vous" si ce "vous" sert à assouvir son pouvoir, à écraser les autres et les maintenir sous sa botte et les humilier en halle, en taverne et au tribunal maintenant.
Ici c'est le combat du pot de terre contre le pot de fer et tout le monde sait bien qu'en potiche je suis la reine.
Je crois que Lysesl a trouvé une adversaire à sa mesure (ou à sa démesure) car elle sait bien que je suis seule, sans défense et que je ne peux rien contre elle et qu'à tout moment elle peut m'effacer d'un simple coup de gomme comme aujourd'hui.
Je ne lui en veux cependant pas car elle joue son rôle à merveille ne laissant personne grâce à ses titres marcher sur ses plates bandes. C'est ainsi... Ainsi va la vie...
Je découvre un peu le monde un peu plus chaque jour et sans doute est-ce normal d'apprendre les cotés noirs de la nature humaine. Bradwen le gentil diacre dirait sans doute que la vie est un chemin semé d'embûches et qu'il faut suivre la voix de Dieu sans jamais désespérer.
J'ai l'impression d'être dans des sables mouvants jusqu'au cou et je sens la poulaine de Lysesl sur ma tête qui finit de m'enfoncer. Elle en a sans doute reçu le droit divin pour le faire et je ne puis aller contre ce fait.
Tant va la cruche (blonde) à l'eau qu'à la fin elle se brise...

Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé The_undertaker à la barre; Voici son témoignage :

Citation :

Tak s'aproche de la barre et prend la parole :

Effectivement je confime que la Comtesse Lysesl a expressement demandé à dame Domino de la vouvoyer, chose qu'elle s'est entêtée à ne pas faire, et cela à plusieurs reprises , en ma taverne de Montmirail.
Elle a même ajouté devant moi qu'elle ne le ferait jamais .

voilà ce que j'ai à dire

Tak salue et se retire

Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Sandrine76 à la barre;
Voici son témoignage :

Citation :

* Suite à la convocation du Tribunal appelant son témoignage, Sandrine s'était assise dans le fond, écoutant depuis le début. Quand on l'appela à la barre, elle se leva doucement, et s'approcha. Elle salua la cour en inclinant sa tête.*

Votre Honneur, mes respects...
J'apporte ici mon témoignage, en disant qu'il est exact que Dame Domino est refusé de vouvoyer la Comtesse Lysesl de la Ferté-Bernard à plusieurs reprises, malgré les demandes réitérées de celle-ci.
Cela s'est produit plusieurs fois en taverne et en public, j'en suis témoin Votre Honneur.

* Elle salua la Cour et retourna s'asseoir dans la salle d'audience *

Verdict

Citation :

*Ayant écouté les différents intervenants, le Juge se leva*

Nous, Ailvin Wolback, Juge incontestable du Maine, rendons en 2 Aout 1459 Justice au nom et de par la grâce de Sa Grandeur Michel de Villefort, Comte du Maine.

Accusée, levez vous.
Les faits sont avérés et incontestables.
Comme l'a dit le procureur, l'affaire est similaire au récent jugement que nous avons rendu, le cas Mikelander et Makiavel. A la chose prête qu'ici, il est question d'un immuable ordre social clairement défini par le droit royal.
Aussi, nous serons pédagogue, et espérons ainsi ne pas avoir à vous revoir devant nous pour de pareils actes. Et ne plus vous revoir devant nous du tout.

Nous vous condamnons à une peine de 9 écus d'amende, à l'obligation de rendre des excuses publiques en halle de Montmirail ainsi qu'à un ferme respect des trois ordres. Sans quoi notre prochaine condamnation sera milles fois plus sévère.

*PAF*

Gardes !

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus.