Adel34 - TOP - coupable 15 août 1459

Invité

Comté du Maine

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de août 1459
Procès instruit le août 1459
Verdict rendu le 15 août 1459

Nom de l'accusé: Adel34

Procureur: Tomnissa666
Juge: Elendillefin

Acte d’accusation

Citation :: Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Votre Honneur, nous Tommaso di Monteroni, Procureur en ce tribunal, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas d'Adel34.

Adel34 est accusé de trahison pour s'être révolté contre la Mairie du Mans, et ce sans autorisation du Conseil comtal.

Adel34, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint l'Article 4 du Codex mainois sur les Troubles à l'ordre public.

Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.

Votre honneur, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous.

Citation:

Expéditeur : Stephetfranck
Date d'envoi : 05/08/2011 - 22:23:47
Titre : Re: Re: Re: milice

04-08-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Adel34 parmi les assaillants.

Expéditeur : Shalmanasar
Date d'envoi : 04/08/2011 - 11:25:51
Titre : Vu hier

Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Adel34 parmi les assaillants.

Nous rappelons à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

Nous appellerons à la barre comme témoins de l'accusation Messire Shalmanasar et Dame Stephetfranck.

J'en ai fini, Votre Honneur.
Accusé nous vous écoutons.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Mon réquisitoire sera encore plus bref Votre Honneur.
L'accusé a fui et de plus il a menacé dame Shalmanasar par courrier en des termes explicites.
J'ai averti le Conseil qui m'a déjà autorisé à le faire mettre sur la liste des ennemis du Maine.
Aucun repentir, une fuite sans courage, des menaces écrites, là encore je demande une peine exemplaire.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : La défense a appelé Schtroumpf à la barre

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour dame Stephetfranck et messire Shalmanasar, et bonjour Adel.

Je parle ici en tant que maire:
Effectivement, les deux témoins ont été employés par la milice cette nuit du 4 au 5 août.
Ils ont participé à la défense de la ville et je les en remercie ici même.
Ils m'ont donc écrit ce qu'ils ont vu cette nuit là au cours de l'échafourrée, ce qui est tout à leur honneur.

L'acte d'Adel34 me parait de prime abord incompréhensible, car il a été maire du Mans un certain temps et j'espère qu'il viendra expliquer sur le fond le pourquoi de cette action.
Quel est le mobile en fait?

Voilà votre Honneur, et encore une fois, merci à nos deux miliciens.

Voilà, votre Honneur,

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Shalmanasar à la barre

Citation :: Votre honneur

Ce 4.08 alors que j'étais a mon poste une révolte a eu lieu j'ai également formellement reconnu sir Adel34 tentant de se révolter devant la Mairie.

Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Stephetfranck à la barre

Citation :: Votre honneur

Ce 4.08 alors que j'étais a mon poste une révolte a eu lieu j'ai formellement reconnue sir Adel34 tentent de se révolter devant la Mairie.

Verdict

Citation :: Len resta assis à son bureau. L'accusé n'étant pas présent, le procès allait donc être prononcé par contumace.

"Voici la lecture du verdict"

"Attendu que les faits reprochés, à savoir la tentative de prise de mairie, sont avérés,
Attendu que la mairie représente le pouvoir issu du peuple du Mans,
Attendu que la mairie abrite des biens qui sont la propriété collective du peuple du Mans,
Attendu que le succès de cette révolte aurait pu avoir des conséquences dommageables pour l'ensemble de la population de la ville,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter au tribunal et semble s'être enfui hors du Maine, dans le but d'échapper à la justice,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que les faits reprochés sont très graves au regard de la loi,
- que l'absence et la fuite de l'accusé montrent à l'évidence que l'accusé ne montre aucune repentance pour son acte et constituent des circonstances aggravantes,
- que les menaces avérées prononcées contre les miliciens qui ont courageusement défendu la mairie constituent également des circonstances aggravantes,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé Adel34 pour trouble à l'ordre public et trahison à une peine de 3 jours de prison et de 200 écus d'amende.

Fait en le tribunal du Maine le 15 août 1459"

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 200 écus.