Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Guerreirolusitano – TOP – Coupable – 07 Août 1459 Lun 24 Oct - 2:08 | |
| Guerreirolusitano – 07 Août 1459 – Coupable – TOP
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Aida80
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 3 jours
Verdict rendu le 07 Août 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 23 juillet 1459
Moi, Aisa80, procureur du Béarn
Accusé : Guerreirolusitano
Victime : Ilaria
Motif : Brigantage
Localisation : Noeud entre Pau et Tarbes le 20-07-1459 à 04:03
Preuves :
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/194/sansrehy.jpg/
https://i.servimg.com/u/f41/14/21/88/07/preuve10.jpg
https://i.servimg.com/u/f41/14/21/88/07/xx10.jpg
Aida regarda froidement l'accusé et demanda au traducteur
de traduire ses paroles
Coutumier a écrit:
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Lois pénales
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
Accusé, honte à vous de venir en Béarn pour accomplir vos méfaits.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Julio, juge du Béarn, en ce 7 août 1459
Sur les accusations de brigandage à l'encontre de Guerreirolusitano.
L'accusé est reconnu coupable.
Il est condamné à 3 jours de prison
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