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 |  Sujet: Aanor - Trahison - coupable 9 juillet 1455 Mar 16 Aoû - 23:16 | |
| Comté du Maine
Procès pour Trahison
En date du mois de juillet 1455
Procès instruit le 27 juin 1455
Verdict rendu le 9 juillet 1455
Nom de l'accusé: Aanor
Procureur: Reese
Juge: [color=blackHammett[/color]
Acte d’accusation - Citation :
- Le Procureur du Tribunal, Reese, agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Aanor du crime ci-après énuméré :
Trahison.
Le Conseil est habileté, après un vote, à ordonner le bannissement d'une personne du Comté, après décision de justice
Le bannissement sur les terres du Maine a été prononcé pour Aanor.
Si cette personne venait à rentrer dans les terres du Maine celui-ci se trouverait poursuivi pour trahison puis pendu jusqu’à ce que mort s’ensuive.
Pour que la sécurité de notre Comté soit préservée, Pour le Maine et Pour le Roy Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Non disponible.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Je crois que nous nous sommes mal compris madame... Il ne s'agit pas içi d'un procès pour non respect de la fermeture des frontières mais pour non respect d'un bannissement! Le trouble à l'ordre public est en l'occurence une trahison!
Vous êtes bannie du Maine! Vous ne pouvez donc plus circuler librement dans nôtre joli comté même pour aller chercher vos affaires.
Ce comté vous est INTERDIT, vous n'avez pas le droit d'y pénétrer et l'on se moque que vous ayez quelques frusques à ramener, celà n'excuse en rien vôtre comportement.
Ce crime ne peut rester impuni vôtre Honneur!
Je demande donc trois jours de cachots et 50 écus d'amende.
En esperant que le bannissement entre dans le vocabulaire de l'accusé.
J'en ai terminé monsieur le juge.
Reese, Procureur du Maine, le 5/07/1455 Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Non disponible.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Non disponible.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Non disponible.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Non disponible.
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Non disponible.
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Accusée Aanor, levez-vous, je vous prie.
Attendu que dame Aanor est bannie du territoire mainois
Attendu que dame Aanor a tout de même pénêtré en territoire mainois
Je déclare l’accusée coupable. Conformément au réquisitoire du procureur et relativement aux loys du Maine, je le condamne à la peine de trois jours de cachot et 50 écus d’amende. Elle évite pour cette fois la pendaison…
Greffier faites entrer le prochain accusé.
Henri-Hubert Hammett, juge du Maine le 9 juillet 1455 Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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