Philios
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 |  Sujet: Altair_le_furtif – Trahison – Coupable – 02 Juillet 1459 Ven 5 Aoû - 7:03 | |
| Altair_le_furtif – 02 Juillet 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Aru
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 Funkypunky
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 10 écus + Prison 3 jours + Bannissement 1 mois
Verdict rendu le 02 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 19 Juin 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Altair_le_furtif
Motifs : Trahison suite à une tentative de révolte
Il est reproché à l'accusé d'avoir tenté une révolte contre le château et la mairie de Pau dans la nuit du 18 au 19 Juin 1459.
Pour un rappel des faits.
Le 17 Juin, la veille, un nombre important d'étrangers et de potentiels brigands sont repérés à Pau, la défense est mise en place au cas où une attaque serait tentée.
L'attaque a eu lieu mais ce révéla être un échec au matin grâce aux béarnais présents, tant soldats, civils que miliciens.
*****************
Le Coutumier dispose :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Concernant la qualification des faits :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
**********************
Les preuves apportées par Funkypunky, soldat présente lors de l'attaque :
Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Altair_le_furtif parmi les assaillants.
***
Je souligne par ailleurs la gravité des faits ! Une tentative de révolte contre le château de Pau et sa mairie ne saurait rester impunie. Nulle clémence ne peut avoir lieu face à de tels individus, brigands et pilleurs, animés par l'appel de l'argent volé.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Et bien !
Lui non plus ne souhaite pas prendre la peine d'assurer sa défense au tribunal.
Votre Honneur, le témoin, soldat de l'OST, reconnait l'accusé comme l'une des personnes ayant participé à la tentative de révolte.
Pour cela, je réclame 3 jours de prison, ainsi qu'une amende pécuniaire dont je vous laisse le soin, votre Honneur, d'en fixer le montant.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Funkypunky à la barre :
bonjour ma dame fionalli
je m'appelle funkypunky et je suis jeune soldat dans l'ost
au cours de la defense de pau j'ai reconnu le sieur altair_le_furtif
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Aru arrivas en salle a fin de rendre sont verdict*
L'accuser n'ayant rien dit, puisque le témoignage d'un soldat de l'ost béarnaise confirme votre présence lors de cet révolte, je vous condamne a 3 jours de prison ainsi qu'un bannissement de 1 mois a partir de la fin de votre séjour en prison sans oublier une amende de 10 écus.
Si il y a non respecte du bannissement vous encourrez d'autre poursuite judiciaire.
Fait a Mauléon le 2 juillet 1459 | |
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