Venaco - Esclavagisme - Coupable - Juillet 1455

[center][img]http://img199.imageshack.us/img199/1102/mainepetit6tx.gif[/img][/center]

[list][b][size=24][color=orange]Comté du Maine [/color][/size][/b]
[b][size=24]Office de Justice [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Esclavagisme [/color]

En date du mois de Juillet 1455[/size]
[size=14]Procès instruit le 5/07/1455
Verdict rendu le 10/07/1455 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Venaco[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Reese et Simonin[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Henri-Hubert Hammett[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Le Procureur du Tribunal, Reese, agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Venaco d’esclavagisme.

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus pour 0 point de caractéristique à Mayenne sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

Ainsi vous comparaissez ce jour Venako pour esclavagisme à l'embauche envers AZ90 en date du 2 juillet 1455

Je tiens à disposition la preuve suivante :

http://i19.servimg.com/u/f19/11/11/21/94/emb_bm10.jpg

Vous avez été prévenu à plusieurs reprises par dame Fredo*, mais vous n’en avez pas tenu compte.
Dommage pour vous, vous auriez pu éviter ce procès !

Que suive la plaidoirie du prévenu![/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]je n'etais pas au courant je ne l'est pas fait expret[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le procureur, prit note de la plaidoirie et de la défense proposé par la comtesse Caitline*

Venaco, j'ai bien prit note des remarques de votre avocate, vous avez commis un erreur en dépit du sieur AZ90, comprenez l'importance de ce fait, et que malgrés vos faibles revenus, il est important d'en garantir un pour vos employés.
De plus la prochaine fois, bien qu'il est évident que l'idéal serait de tirer leçon de cette affaire, taché de coopérer avec les médiateurs juridique, qui évite toute comparaison devant ce tribunal.

*Se tournant vers le Juge*

C'est pourquoi vostre Honneur, je réclame contre se prévenu, la sommes de 12 écus, relative a celle qu'elle aurait du recourir via la J.A. .

Fait le 7/07/1455 en le tribunal du Maine, pour l'accusation.

Par le Procureur Simonin, représentant des pouvoirs de la Comtesse du Maine.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] J'ai le plaisir de venir plaider devant vous comme avocate du dragon et bâtonnière du barreau Mainois de Dame Venaco accusée d'esclavagisme.

Ella n'a jamais eu l'intention de violer la loi. En réalité il était tellement enthousiaste et content d'offrir un emploi qu'elle a remplis trop vite la feuille d'offre d'emploi. L'offre ayant été acceptée c’était déjà trop tard...

Ma cliente est nouvelle venue dans le Maine et ne connaît pas encore bien les us et coutumes de notre beau Comté. Malheureusement la vie n’a pas été rose pour elle, comme on peut le constater. Ses maigres revenus ne lui permettent pas de payer une grosse amende. En admettant qu’il y ait eu oubli, en admettant qu’on eût réellement oublié le souvenir de cette loi du devoir, est-ce que la réparation de cet oubli, qui eût été un oubli coupable, peut blesser quoi que ce soit, ni dans le droit, ni dans la morale ? Nous pourrions y joindre d’autres raisons, mais en soi, au point de vue du juge, en supposant la réparation de cet oubli, est-ce que le souvenir rétrospectif et manifeste peut devenir un élément de délit, de responsabilité, de culpabilité quelconque à la charge de ceux qui se souviennent ? Evidemment non ! Par conséquent, sur ce premier attendu, il est incontestable que le culte à la mémoire, même effacée, n’est à aucun degré reprochable.

Vu l'absence d'antécédent judiciaire, au vue de son faible niveau de vie, j’espère, Votre Honneur que vous en tiendrez compte et c’est pourquoi je vous demande pour ma cliente une somme modique en paiement de l’amende.

J’en ai fini Votre Honneur.

Caitline de la Clergerie
Avocate du Dragon
Bâtonnière du barreau Mainois
Le 6 Juillet 1455[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] En ce jour de grâce de l’an mille quatre cent cinquante cinq , dixième du mois de juillet, moi Henri-Hubert Hammett, juge du Maine, vais prononcer mon verdict.

Accusée Venaco, levez-vous, je vous prie.
Attendu que dame Venaco s’est rendu coupable d’esclavagisme à l'embauche envers AZ90
Attendu qu’elle a été prévenu à plusieurs reprises par dame Fredo*
Attendu que l’accusée plaide coupable et semble de bonne foi
Attendu que nul n’est censé ignorer la loy

Moi, Henri-Hubert Hammett, juge du Maine, déclare l’accusée, dame Venaco coupable et le condamne à une amende de 15 écus.
L ’esclavagisme est un fléau des temps modernes. Chaque jour des jeunes pousses meurent du mauvais traitement que leur infligent leur maître et bourreau. Nous ne pouvons tolérer ceci sur nos terres.
Qu’Aristote vous bénisse et que notre Roy tout puissant vous guide vers le chemin de la rédemption !
Greffier faites entrer le prochain accusé.

Henri-Hubert Hammett, juge du Maine le 10 juillet 1455 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] 15 écus [/i][/size] [/color][/quote]