Enguerande59 - juin 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIIe jour du mois
Verdict rendu le VIII juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Enguerande59[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./

Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.

Déposé par dame Angecassis, le prévenu Enguerande59 n'est pas en règle depuis le II° Juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation.Preuve du statut lors de son passage devant les douanes.

Enguerande59 Tarbes Comté de Béarn 28 10 Niv.1 Blé x2

Du décret suivant:

Par la présente, Nous, Cloé d�Albizzi, Comtesse d�Armagnac et Comminges,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Peuple d�Armagnac et de Comminges,
Annonçons ce qui suit :


Décidons de fermer les frontières de l'Armagnac et du Comminges devant les menaces de brigands.

Tout individu étranger se trouvant en Armagnac et Comminges est prié de quitter le comté dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laisser-passer auprès du Prévôt, Sire Arthur_Pendragon, sans quoi il pourrait être poursuivi en justice.

Tout individu étranger entrant ou se trouvant en Armagnac et Comminges sans ledit laisser-passer, qu�importe la raison, se verra traduite en justice sur le champ pour trouble à l'ordre public et considéré comme ennemi de nos armées.

Nous conseillons vivement aux Armagnacais et Commingeois de participer à la défense de leur village et de ne pas se déplacer.

Tout emménagement en Armagnac et Comminges est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.


Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de nous avoir lue.


Rédigé en le Castel d�Auch,
Le Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf


Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le XXII° Juin de l'an 1459, à Auch[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Quel probant silence !

*Le duc fit mine d'applaudir*

Ne souhaitez-vous donc pas respondre des accusations qui sont portées à vostre encontre parce que vous craignez qu'aucune plaidoirie ne vous disculpe ?

*Léger sourire*

En tout cas, cela est dommage, j'aurais aimé une bonne discussion bien construite, pleine d'éléments à pouvoir contredire. Du travail pour ma personne en somme. Car estre percurayre ne revient pas uniquement à lancer des procès mais également à contre-attaquer face à des plaidoiries solides et bien construites.

*3615 Procure j'écoute*

Mais là.....

*Cherchant un peu*

Là....

*Se disant qu'il finirait par trouver*

Bah là....

*Finit par soupirer, ne trouvant rien au final*

... j'avoue que vous ne m'apportez rien à me mettre sous la dent, ce qui est fort dommage.

*Alors qu'il parlait à haute voix jusqu'à maintenant, Riri se rapprocha de l'accusée et l'informa d'un ton plus confidente*

Vous savez que nos frontières sont fermées ? Non parce que cela a esté annoncé, comme dict dans l'acte d'accusation, et qu'en plus nul n'est censé ignorer la loy. Deux erreurs à vostre actif dauna, cela commence bien mal. Voire une si charmante femme enfreindre ainsi la loy prouve à plus d'un titre que l'habit ne faict pas le moine. Bien que je ne pense point que vous puissiez estre nonne, me trompé-je ?

*Escartant le sujet de la main, il donna un peu plus de voix*

Bref, ce n'est point le sujet qui nous amène. Icelui est en réalité vostre culpabilité d'estre restée en nostre comtat sans avoir obtenu laissez-passer. Et à ce que j'entends, vous n'estes pas preste à dire le contraire.

*Un retour face au judge d'un ton plus haut encor*

C'est pourquoi nous demandons à cette dauna de quitter le territoire après avoir payé une amende de 50 écus et avoir visité nos prisons durant deux bonnes journées.

Puis plus bas à l'accusée*

Je vous aurais bien donné un séjour d'une seule journée, mais je pense que vous ne sauriez apprécié l'endroit en si peu de temps. Souriez, vous estes piégée !

*Un clin d��il plein d'espièglerie avant d'en finir en allant s'asseoir*

Que verdict soit faict ![/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge après avoir prit connaissance de l'affaire, et écouté le dernier réquisitoire fait par le procureur du comté, il pouvait enfin rendre son verdict*

Pour non respect du décret comtal du Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai 1459, nous vous déclarons coupable.

Vous serez condamné à deux (2) jours de travaux d'intérêts généraux, dans une des mines du Comté, nous vous laisserons vous reposer au cachot seulement une journée.
Vous aurez l'obligation de reverser ces deux salaires d'un montant de 30 écus à la prévôté, dans un délai d'une semaine et de régulariser de plus l'amende de 50 écus réclamée par la procure, à titre de frais, dans les jours qui viennent.

De plus, en prenant en compte le délai d'une semaine que nous vous laissons pour régulariser vos peines, nous ne voulons plus vous voir à partir du Samedi 16 juillet 1459, nous vous imputons un bannissement d'un (1) mois de la province d'Armagnac et Comminges, pour non respect de nos loys.

Le juge d'application des peines se chargera de la bonne application ces peines, qui me soumettra vos preuves réelles de régularisation des peines.

Vous pouvez faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

S'il en soit ainsi, en ce jour du 8 juillet 1459.

*Le juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès et leva la séance.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

/Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./

Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.

Déposé par dame Angecassis, le prévenu Enguerande59 n'est pas en règle depuis le II° Juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation.Preuve du statut lors de son passage devant les douanes.

Enguerande59 Tarbes Comté de Béarn 28 10 Niv.1 Blé x2

Du décret suivant:

Par la présente, Nous, Cloé d�Albizzi, Comtesse d�Armagnac et Comminges,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Peuple d�Armagnac et de Comminges,
Annonçons ce qui suit :


Décidons de fermer les frontières de l'Armagnac et du Comminges devant les menaces de brigands.

Tout individu étranger se trouvant en Armagnac et Comminges est prié de quitter le comté dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laisser-passer auprès du Prévôt, Sire Arthur_Pendragon, sans quoi il pourrait être poursuivi en justice.

Tout individu étranger entrant ou se trouvant en Armagnac et Comminges sans ledit laisser-passer, qu�importe la raison, se verra traduite en justice sur le champ pour trouble à l'ordre public et considéré comme ennemi de nos armées.

Nous conseillons vivement aux Armagnacais et Commingeois de participer à la défense de leur village et de ne pas se déplacer.

Tout emménagement en Armagnac et Comminges est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.


Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de nous avoir lue.


Rédigé en le Castel d�Auch,
Le Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf


Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le XXII° Juin de l'an 1459, à Auch
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Quel probant silence !

*Le duc fit mine d'applaudir*

Ne souhaitez-vous donc pas respondre des accusations qui sont portées à vostre encontre parce que vous craignez qu'aucune plaidoirie ne vous disculpe ?

*Léger sourire*

En tout cas, cela est dommage, j'aurais aimé une bonne discussion bien construite, pleine d'éléments à pouvoir contredire. Du travail pour ma personne en somme. Car estre percurayre ne revient pas uniquement à lancer des procès mais également à contre-attaquer face à des plaidoiries solides et bien construites.

*3615 Procure j'écoute*

Mais là.....

*Cherchant un peu*

Là....

*Se disant qu'il finirait par trouver*

Bah là....

*Finit par soupirer, ne trouvant rien au final*

... j'avoue que vous ne m'apportez rien à me mettre sous la dent, ce qui est fort dommage.

*Alors qu'il parlait à haute voix jusqu'à maintenant, Riri se rapprocha de l'accusée et l'informa d'un ton plus confidente*

Vous savez que nos frontières sont fermées ? Non parce que cela a esté annoncé, comme dict dans l'acte d'accusation, et qu'en plus nul n'est censé ignorer la loy. Deux erreurs à vostre actif dauna, cela commence bien mal. Voire une si charmante femme enfreindre ainsi la loy prouve à plus d'un titre que l'habit ne faict pas le moine. Bien que je ne pense point que vous puissiez estre nonne, me trompé-je ?

*Escartant le sujet de la main, il donna un peu plus de voix*

Bref, ce n'est point le sujet qui nous amène. Icelui est en réalité vostre culpabilité d'estre restée en nostre comtat sans avoir obtenu laissez-passer. Et à ce que j'entends, vous n'estes pas preste à dire le contraire.

*Un retour face au judge d'un ton plus haut encor*

C'est pourquoi nous demandons à cette dauna de quitter le territoire après avoir payé une amende de 50 écus et avoir visité nos prisons durant deux bonnes journées.

Puis plus bas à l'accusée*

Je vous aurais bien donné un séjour d'une seule journée, mais je pense que vous ne sauriez apprécié l'endroit en si peu de temps. Souriez, vous estes piégée !

*Un clin d��il plein d'espièglerie avant d'en finir en allant s'asseoir*

Que verdict soit faict !
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]