Celte - Juin 1459

 [quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public[/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXVIe jour du mois
Verdict rendu le XXVI Juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé[/u] :[color=brown] Celte[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color], [color=black]Riwenn[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur vint pour énoncer l'acte d'accusation./

En vertu des liens et coopération judiciaire qui seront nommés ci présent l'acte suivant. Nous sommes réunis en ce jour dans l'affaire opposant le Duché de Guyenne, représenté la pain du Procureur de la dit province, et la voix de l'autorité publique d'Armagnac & des Comminges, au prévenu : Celte

Expéditeur : Sancte de Montauban-la-R�form�e
Date d'envoi : 26/06/2011 - 18:19:11
Titre : Guyenne: Demande d'inculpation.

De nous, Sancte Iohannes, Procurador do Ducat de Guienna,
A vous, dona Lolafemina, Procurador de l'Armagnac et des Comminges,

En acceptant de signer un traité de coopération judiciaire le 29e de Novembre 1456, nos deux provinces ont ratifié l'idée que nul ne devait échapper aux procédures légales ni à la justice de nos autorités mutuelles.

Aussi, par la présente, requiers-je auprès de vos autorités et au nom du Duché de Guyenne, la demande d'inculpation suivante, avec laquelle vous trouverez en annexe l'acte d'accusation associé.

DEMANDE D'INCULPATION DU DÉNOMMÉ : Celte

FAITS REPROCHÉS : Durant la nuit du 20 Juin, Celte accompagné et ses complices ont attaqué la Mairie de bazas. Révolte qui fut couronnée de succès au bout de quelques longues minutes de combat avec la défense Bazadaise. A ceci s'ajoute une mise en accusation du Maire évincé en usurpant l'identité du procureur Ducal et une falsification de décrets sur le panneau des annonces municipales, attribuant à l'ex-maire Orandin les mesures et textes rédigées de sa propre main.

ÉLÉMENTS DU DOSSIER :

- Dépêche de l'AAP. 20-06-2011 Révolte à Bazas ! Celte prend le pouvoir.

- Acte d'accusation du procès intenté par Celte au Maire évincé :

Juge : Hull19
Procureur : Smer

Chef d'accusation : TOP Révolte, pillage.

Victime : Mairie de Bazas, Duché de Guyenne.

Accusé : Orandin

Article enfreint : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II de la justice, Chapitre IV, article 3 que je cite :

Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

[...]
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
[...]

______________________________

Votre Honneur, en ce jour comparait Orandin dont nous soupçonnons son implication dans la prise de Bazas en compagnie du sier lord_cuchulain.

Bien que nous n'ayons pas trouvé trace de son passage dans les locaux délabrés de la mairie, il a été identifié par deux fois en compagnie des accusés ayant été formellement impliqués dans ce vol.

La première fois au registre des groupes avant l'attaque de Bazas : http://imageshack.us/photo/my-images/846/aze.png/
r les procès.


Nous appellerons en témoignage, le maire de Bazas pour confirmer leur présence au sein de ce groupe dans la journée de l'attaque.




- Décrets et publications falsifiés par le dénommé Celte:
Champs => 10 écus (dont 6 écus sont prélevés par le Duché de Guyenne et 4 écus par moi même (Orandin))
Échoppes => 15 écus (dont 10 écus sont prélevés par le Duché de Guyenne et 5 par moi-même (Orandin))

A partir de 20 juin 1459, toute personne résidant à Bazas, aperçue dans cette même cité avec une hache, portée sur soi, sans s'être acquitté de la taxe d'exploitation (voir décret du 16 Juin 1459) ou ne possédant pas d'autorisation du Bourgmestre ou de son représentant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre d'Orandin.

Les transactions en dessous de 2 écus ou à 1 écu sont réservées à Orandin afin de faciliter le financement de sa demeure et les transferts de fond.

Au cas où un décret municipale devrait être en contradiction avec une loi Guyennoise, c'est la loi d'Orandin qui prévaudra.



ACTE D'ACCUSATION EN ANNEXE:

Le 26e de Juin 1459

DUCHÉ DE GUYENNE CONTRE CELTE

Juge de Guyenne: Hull19
Procureur de Guyenne : Sancte

Accusé : Celte
Originaire de : Toulouse
Statut : Érudit

Conformément au Grand Coutumier de Guyenne :

Livre II - Chapitre IV - Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté. Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
Tout refus de payer les taxes.
Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
L'insulte, la diffamation. - La rapinerie. - Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.


Victime : Duché de Guyenne au travers de la ville de Bazas.

Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public pour acte de sédition et d'émeute, usurpation de l'identité d'un conseiller Ducal de Guyenne, et falsification de décrets municipaux.


Votre Honneur,

Comparait aujourd'hui devant la justice un sujet Toulousain, le senher Celte, qui durant la nuit du 20e de Juin 1459, a pris le contrôle par la force de l'Hôtel de Ville Bazadais avec l'aide d'une bande armée, après quelques échauffourées avec les miliciens et maréchaux de la municipalité qui étaient de faction ce soir là, comme tous les habitants de Bazas ont pu l'attester dès le lendemain.

Dépêche de l'AAP. 20-06-2011 Révolte à Bazas ! Celte prend le pouvoir.

En sus de la participation à cette émeute dont il aura été le meneur, le prévenu se rend coupable d'avoir poursuivi en justice le maire sortant, à savoir le messer Orandin sans détenir l'autorité pour procéder à une telle action, d'avoir usurpé durant cette tentative l'identité d'un procureur ducal, à savoir monsieur Smer, d'avoir promulgué sur le panneau d'annonces municipal, enfin, des décrets falsifiés.

Pour preuve de nos dires, exposons ici les éléments matériels du dossier :

Acte d'accusation du procès intenté par Celte au Maire évincé :

Juge : Hull19
Procureur : Smer

Chef d'accusation : TOP Révolte, pillage.

Victime : Mairie de Bazas, Duché de Guyenne.

Accusé : Orandin

Article enfreint : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II de la justice, Chapitre IV, article 3 que je cite :

Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

[...]
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
[...]

______________________________

Votre Honneur, en ce jour comparait Orandin dont nous soupçonnons son implication dans la prise de Bazas en compagnie du sier lord_cuchulain.

Bien que nous n'ayons pas trouvé trace de son passage dans les locaux délabrés de la mairie, il a été identifié par deux fois en compagnie des accusés ayant été formellement impliqués dans ce vol.

La première fois au registre des groupes avant l'attaque de Bazas : http://imageshack.us/photo/my-images/846/aze.png/
r les procès.


Nous appellerons en témoignage, le maire de Bazas pour confirmer leur présence au sein de ce groupe dans la journée de l'attaque.

Décrets falsifiés :
Champs => 10 écus (dont 6 écus sont prélevés par le Duché de Guyenne et 4 écus par moi même (Orandin))
Échoppes => 15 écus (dont 10 écus sont prélevés par le Duché de Guyenne et 5 par moi-même (Orandin))

A partir de 20 juin 1459, toute personne résidant à Bazas, aperçue dans cette même cité avec une hache, portée sur soi, sans s'être acquitté de la taxe d'exploitation (voir décret du 16 Juin 1459) ou ne possédant pas d'autorisation du Bourgmestre ou de son représentant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre d'Orandin.

Les transactions en dessous de 2 écus ou à 1 écu sont réservées à Orandin afin de faciliter le financement de sa demeure et les transferts de fond.

Au cas où un décret municipale devrait être en contradiction avec une loi Guyennoise, c'est la loi d'Orandin qui prévaudra.


Sera appelé à la barre pour étayer l'accusation le maire légitimement élu avant cette révolte, à savoir le messer Orandin, ou, dans le cas où il ne pourrait se présenter physiquement, requis auprès de sa personne un témoignage écrit et signé adressé au prévôt des maréchaux de l'Armagnac et des Comminges, Ari94.

Le messer Celte bénéficie du droit de demander l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne à savoir:

Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus
Maître Melior

Ou de se faire assister par un avocat que le Comté d'Armagnac et des Comminges jugera bon de lui octroyer.

Que suive la plaidoirie du prévenu !

/Fait le XXVI° juin de l'an 1459, à Auch./[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] *Celte avait reçu une lettre du tribunal dans la journée alors qu'il travaillait tranquilement dans un champ à Muret, un léger sourrire pouvait alors s'observer sur son visage et il donna quelques écus au messager pour la nouvelle.*

Que de coquins et de bougres ! On va rigoler ensemble maintenant.

*Celte décida de se rendre au tribunal après son ouvrage mais ,avant, il passa rapidement à l'auberge pour prendre quelques parchemins et notes qu'il avait retrouvé cachés au fond de tiroirs bazadais. Fort de ce qu'il savait, il se rendit là où la haute société mettait en scène ce qu'ils appelaient la justice. Une sorte de théatre où la populace ne pouvait voir que la version censurée de scènes sociétales.*

*Lorsqu'il entra dans la grande salle éclairée par des vitrails, une homme, probablement le procureur, un autre coquin, prit la parole et lu à haute voix l'acte d'accusation afin que chacun d'entre nous prenne connaissance des faits puis s'assit pour me laisser la parole. Pour une fois, ce ne sera pas un monologue se dit-il.*


Monsieur le Président, mes dames, mes sieurs,


Je ne nie en aucun cas la plupart des faits qui me sont reprochés si ce n'est le fait que je sois coupable de quoique ce soit en Armagnac. En effet, je pense que ce vieux bout de torchon qui vous sert de traité devrait connaitre le même sort que ceux qui concernaient Toulouse par exemple. Mais cela n'est nullement de mon ressort et ce n'est qu'un avis subjectif, pas comme celui qui vous conseillerait de ne pas attiser le feu en vos belles contrées. Mais nous nous écartons d'avantage du sujet et je pense que durant ce procès vous aurai largement le temps d'y réfléchir.

C'est pourquoi nous allons nous pencher, dans un premier temps, sur ces fameux décrets falsifiés. J'ai en ma possession des documents qui prouvent la culpabilité d'Orandin. Notre chère maire déchu de Bazas. Ce n'était donc pas des décrets falsifiés mais bien une satire sur la place publique.

*Celte mis à disposition de tous les documents en question*


http://imageshack.us/photo/my-images/233/achats.png/

http://imageshack.us/photo/my-images/850/ventesy.png/



Nous pouvons donc constater un flagrant détournement d'écus par celui-ci. Bien entendu ce n'est guère son procès mais j'ai l'espoir qu'un honnête homme juge cet homme qui a trompé son village et les autorités ducales afin de s'enrichir personnellement sur le dos d'honnetes citoyens.

Comme si cela ne suffisait pas, j'ai également un document qui le rend complice d'un brigand. Mais nous pourrions aussi imaginer qu'il s'agise d'un autre détournement d'écus appartenant à Bazas

*Celte sort le document et le met à disposition du juge*


http://imageshack.us/photo/my-images/714/mandats0.png/

http://imageshack.us/photo/my-images/14/mandats1.png/

http://imageshack.us/photo/my-images/193/mandats2.png/


Je n'ai plus rien à dire pour l'instant.

*Celte s'assit*[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le Procurador s'approcha et lut le réquisitoire envoyé par son confrère guyennois.*

'Monsieur le juge,

Dans cette affaire, en dépit des apparences, nous ne sommes pas confrontés qu'à de simples actes d'émeutes et de rébellion contre l'autorité, mais également, comme le met en valeur l'acte d'accusation, à des actes de faussaire et d'usurpation d'identité d'un conseiller ducal. Ces chefs d'accusation, le messer Celte ne les a point démentis. Tout juste assure-t-il au sujet de la falsification, que ce n'était qu'une satire. Mais une satire qui se pare des oripeaux de l'autorité publique est une satire destinée à porter la confusion dans les esprits, et donc, de porter préjudice à un élu de Guyenne, à un irréprochable Gouverneur d'une cité sans histoires.

Seulement, non seulement le messer Celte ne nie en rien les chefs d'inculpation retenus contre lui, mais en sus, il aggrave son cas en calomniant le Maire déchu à l'aide de preuves qui n'en sont pas. Les transactions que l'accusé met en cause et qu'il veut faire passer pour un détournement de fonds ne relevaient que d'un échange commercial on ne peut plus banal avec le Duché. Quant à la supposée complicité du Maire déchu avec un brigand alors que le mandat a été accordé à une victime d'un malfrat, et ce, bien avant que messer Orandin n'ait été élu, je pense qu'elle se passe de commentaires.

En résumé, l'accusé ne nie:
- Ni l'émeute dont il a été l'instigateur.
- Ni l'usage satirique qu'il a fait du panneau municipal destiné à salir le Maire déchu en trompant les plus crédules des sujets de Guyenne.
- Ni l'usurpation d'identité en ouvrant un procès à son encontre sous le qualificatif de "Procureur Smer."

Mais persiste à calomnier et à diffamer devant la cour, comme si les mensonges et les accusations sans fondement ni valeur étaient aptes à effacer le poids de ses turpitudes.

En conséquence, de quoi, nous estimons messer Celte COUPABLE des faits qui lui sont reprochés avec circonstances aggravantes eu égard à son comportement devant la cour, et requérons donc à titre d'exemple une peine de 10 jours d'emprisonnement. En sus de cette peine, réclamons un écu d'amende symbolique pour les frais de procédure engendrés.

Sur ce, monsieur le juge, j'en ai terminé, et je laisse la parole à la défense. Puisse-t-elle en faire bon usage.'

*Et il laissa ainsi la parole à la défense.*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l'accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Lolafemina à la barre.

Voici son témoignage :

témoignage de l'accusation./

Expéditeur : Orandin
Date d'envoi : 29/06/2011 - 01:52:35
Titre : Témoignage | Procès Celte - Coop&eac

Dona Ari94, Prévôt de l'A&C

Suite au courrier de notre Procureur de Guyenne, Messer Sancte, je vous transmets, via cette missive, mon témoignage pour le procès concernant la révolte menée contre la cité de Bazas.

~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~

Durant la nuit du 19 juin, alors que j�effectuais des heures supplémentaires en mon bureau de Bourgmestre tard la nuit. J�ai pu entendre des fracas de portes, accompagné de hurlement. En quelques courtes minutes, Messer Celte pénétra dans mon bureau en me menaçant avec un bout de bois, arraché de je ne sais où. Je me suis saisi du premier objet me venait sous la main, c�est-à-dire un chandelier, et je lui ai envoyé dans sa gueule de gredin. Se remettant de ses esprits, j�ai réussi à sauter par la fenêtre pour sauver ma peau, malheureusement, cela m�a couté une fracture du bras.

Le lendemain, une bande de miliciens, corrompus, m�avait mis aux arrêtes pour être assigné en procès sur ordre du procureur Smer, ce qui fut très vite démenti. J�ai d�ailleurs pu apercevoir, avant cette arrestation honteuse, que les panneaux de la mairie ont bien été modifiés comme l�acte d�accusation le présente, ce qui est in-to-lé-ra-ble. Ce crime ne doit pas rester impunie, votre honneur !

~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~

Cordialement,
Orandin, de Litneg
Bourgmestre de Bazas déchu

/Fait le XXIX juin de l'an 1459 à Auch./ [/quote]

[u]Témoin n°2 de l'accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Angecassis_Lasteyrie à la barre

Voici son témoignage :

/La prevôte fit par la greffe du tribunal annonce d'un témoignage de l'accusation./

Suite à la lecture de la plaidorie de la défense, je me permets de vous transmettre mon témoignage pour le procès de Messer Celte:

- - - - - - - - - - - - - - - - - -
Votre honneur,

En rapport aux preuves qu�avance Messer Celte, je me permets de m�opposer à cette déformation des faits visant à me discréditer et à nuire à mon intégrité. En effet, au moment des faits que me reproche Messer Celte, j�étais mandaté par le duché afin de remonter 40 stères de bois ainsi que quelques écus pour rembourser une petite partie de la dette ducale de Bazas.

Pour preuve, voici le mandat qui a été rendu au Duché de Guyenne :

Vous êtes actuellement mandaté par la municipalité de Duché de Guyenne
Argent 400,00 écus

Contrat :
Mandat accordé à Orandin en sa qualité de maire de Bazas, pour remontée de denrées au Duché.

Le mandat contient :
- 537 écus

Le mandat devra contenir en retour :
- 40 stères de bois (180 écus)
- 30 sacs de blé (357 écus)

Ce mandat devra être rendu au maximum le 19 Juin 1459.

Fait le 17 Juin 1459 par Armenos, Bailli de Guyenne.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 500
# Nom Actions possibles

400,00 écus
30 sacs de blé
40 stères de bois

En ce qui concerne les farines, comme vous pouvez le remarquer sur les preuves fournies. La municipalité de Bazas pu acquérir de la farine à 12,70 écus via la foire ducale avant que celle-ci ne ferme définitivement. Vu que la Mairie avait besoin de liquidité, j�ai acheté 20 sacs de farine au prix du marché de Bazas. C�est-à-dire à 13,65 écus.

Enfin, pour la preuve concernant le mandat. Il a été fait par Sa Grâce Leepo pendant qu�il était Bourgmestre de Bazas. Le mandataire devait rendre depuis me 10 avril 1458 mais ce dernier n�était pas présent en Guyenne. Vous pouvez vous-même le constater, votre honneur, en lisant le contrat de ce mandat.

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Vous remerciant d'avance, et je vous souhaites une bonne journée.

Cordialement,
Orandin, de Litneg[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge après être resté silencieux tout le long du procès, rendit enfin son verdict.*

Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, sommes réunis, en ce jour, avec vous ici présent, pour mettre un terme à ce procès opposant Sir Celte, au Duché de Guyenne, avec nos liens judiciaires.

Au vu des faits, de l'acte d'accusation, et des témoignages, déclarons coupable l'accusé, et retenons la peine réclamée de dix (10) jours d'emprisonnement et d'une peine symbolique de un écu. Pour non respect de l'Article de Guyenne : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II de la justice, Chapitre IV, article, ainsi que plusieurs falsifications.

Que cette sanction soit enrichissante pour le coupable !

L'accusé peut faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Ainsi soit-il, en ce jour du 26 Juillet 1459.

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès, et tapa avec son maillet, pour lever la séance.*[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]