Rackarth - Juin 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIe jour du mois
Verdict rendu le IX juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Rackarth [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./

Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.

Déposé par le prévôt Ari94, le prévenu Rackarth n'est pas en règle depuis le X° Juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation. Du décret suivant:

Par la présente, Nous, Cloé d�Albizzi, Comtesse d�Armagnac et Comminges,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Peuple d�Armagnac et de Comminges,
Annonçons ce qui suit :


Décidons de fermer les frontières de l'Armagnac et du Comminges devant les menaces de brigands.

Tout individu étranger se trouvant en Armagnac et Comminges est prié de quitter le comté dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laisser-passer auprès du Prévôt, Sire Arthur_Pendragon, sans quoi il pourrait être poursuivi en justice.

Tout individu étranger entrant ou se trouvant en Armagnac et Comminges sans ledit laisser-passer, qu�importe la raison, se verra traduite en justice sur le champ pour trouble à l'ordre public et considéré comme ennemi de nos armées.

Nous conseillons vivement aux Armagnacais et Commingeois de participer à la défense de leur village et de ne pas se déplacer.

Tout emménagement en Armagnac et Comminges est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.


Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de nous avoir lue.


Rédigé en le Castel d�Auch,
Le Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf


Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le XI° Juin de l'an 1459, à Auch[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°1 de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Ari94 à la barre

Voici son témoignage :
*Ari commença après que Linoa eu fini*

En tant que prévôt des maréchaux d'Armagnac et Comminges, je confirme les dire de Dame Linoa et de plus, je demande une sanction exemplaire, afin de montrer que notre justice est forte et impartiale du fait que le messire ne s'est point donné la peine de répondre au relance de la prévôté.

*Ari s'assit et attendit le verdict*[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] Voici son témoignage :
Appellée à témoigner pour l'accusation quant à la fermeture des frontières du comté, pendant trop de temps aucunes franches mesures n'a été prises pour ceux qui se fichaient bien de demander un LP, alors quand la procureur avait été rapidement soignée et le prévost changé, tout reprit son cours et les procès pleuvaient, espérant que tout cela servirait d'exemple. Lissage de sa robe, Line entra dans la salle et alla à sa place, deuxième fois de sa vie qu'elle entrait dans un tribunal, deuxième fois pour l'accusation.

*Le bonjour à tous, pour ceux ne me connaissant pas, je suis Linoa, Maréchale et Douanière d'Auch entre autre, j'apporte les quelques pièces nécessaires à ce dossier quant à la culpabilité du sieur présent.*

L'avantage de tout noter, se fit elle à elle-même.

*Le 31 mai 1459, le sieur Rackarth ci présent, entrait à Auch, en même temps que la demande de déclination de son identité que tout douanier demande, je lui ai fourni un plis concernant la fermeture des frontières comme à tout étranger entrant pour la première fois en notre capitale. Le lendemain, mes coursiers m'apprirent que le sieur était en retraite donc impossibilité de quitter notre sol évidemment et ce jusqu'au 6 juin 1459, le lendemain, le 7 juin donc, il quittait la capitale, malheuresement pour lui, le 10 juin 1459, il remit les pieds en notre capitale, les 48h laissées pour quitter le comté furent donc dépassées et le sieur n'a aucune excuse quant à sa présence en nos terres sans demande de LP.*

Linoa se tu, attendant la suite du procès. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge après avoir prit connaissance de l'affaire, rendit son verdict.*

Pour non respect du décret comtal du Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai 1459, nous déclarons coupable le Sir Rackarth.

Vous serez condamné à deux (2) jours de travaux d'intérêts généraux, dans une des mines du Comté d'Armagnac et Comminges.
Vous aurez l'obligation de reverser ces deux salaires d'un montant de 30 écus à la prévôté de notre province, dans un délai raisonnable de devant pas excéder dix (10) jours.

De plus, en prenant en compte le délai de dix jours que nous vous laissons pour régulariser vos peines, nous ne voulons plus vous voir à partir du Samedi 19 juillet 1459, nous vous imputons un bannissement d'un (1) mois de la province d'Armagnac et Comminges, pour non respect de nos loys.
De plus, 1 écu d'amende vous sera imputé dès la fin de ce procès.

Le juge d'application des peines se chargera de la bonne application de ces peines, qui me soumettra vos preuves réelles de celles-ci.

Faisons savoir à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

S'il en soit ainsi, en ce jour du 9 juillet 1459.

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès et leva la séance.*  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]