Teddylourson - Juin 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIe jour du mois
Verdict rendu le XXIe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Teddylourson[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric_de_Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur rentra dans la salle, et fit geste de la tête au président de la cour./

Président du siège, humble tribunal. Nous sommes réunis en ce jour dans l'affaire opposant la mairie de Saint Bertrand des Comminges représentée par la procure au prévenu Teddylourson.

Rappelons au prévenu qu'il lui est possible de faire appel au service d'un avocat en contactant le bâtonnier du barreau d'Auch : Dame Aubade.

Faisons rappel des faits, motivant l'action de la prévôté et force municipale d'un recours en justice. Il est reproché par la mairie de Saint Bertrand des Comminges au prévenu d'avoir acheté 10 stères de bois. Alors même que cette action est de façon visible et lisible définie par un article I.d du codex municipale en vigueur en la dite ville.

I.d- Les actes de spéculation et les mises en vente de produits en trop grande quantité constituent cependant une atteinte au libre commerce prôné sur le marché de Saint-Bertrand. Il sera admis qu'une mise en vente de plus de trente-six pièces et des achat de plus de dix-huit pièces du même article constitue une tentative de déstabilisation du marché sauf pour le bois limité à 6 stères par jour et par personne et les couteaux limités à 2 couteaux par jour et par personne. Soyez civiques! Tout spéculateur se verra contraint à racheter ses produits au même prix. Le maire se réserve le droit de saisir la justice pour acte de déstabilisation ou de spéculation abusive.

Hors définit comme déstabilisation de marché, il est renforcé par l'article III.2 du codex de notre province en dit contravention.

Article 2. De l�achat de marchandises réservées
Se définit comme l�acquisition de bien particulier réservé à un prix spécial arrêté pour un individu reconnu, affiché dans l'emplacement prévu à cet effet en halle municipale.
Type d'accusation : Escroquerie

Le dit prévenu n'en est pas à son premier coup d'essai puisque, fermant les yeux sur les faits lors d'une première affaire ne dépassant par le statut de plainte, un rappel à l'ordre fut émit par le maire en place.

Demandons aussi en ouverture la lecture du dit article, qui comprend l'affichage et non pas prix mais nombre maxima d'achat. Laissons le plaisir au juge d'en décider ce que bon lui semble.

Laissons la défense et accusation témoigner.

/Fait le VI juin de l'an 1459, à Auch
Isabelle de Bourguon/[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Foutaise...bande de Gueux!!!
M'accuser d'escroquerie...Vous osez?
Mais regardez les faits j'ai achete des buches de bois pour faire des pains et les vendres, et dans des prix plus que raisonnables pour les bons habitants de St Bertrand que j'ai rejoins certainement bien avant beaucoup d'entre vous!!!
Alors m'accuser d'Escroquerie,de Spéculation quelle PLAISANTERIE!!!

A bon entendeur Mr le Juge[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Ou est donc l'accusateur?
je vois qu'il a compris qu'il s'etait fourvoyer!!!
Ceci me convient mieux!!!
L'affaire est donc close...!!![/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
 Moi, Aymeric de Mistra, au vues des artcles bafoués par le prévenu et du fait de manquement de l'accusation.
Je vous déclare malgré tout à une amende de 50 écus afin que vous appreniez que nul n'est censé ignorer la loi même si le but en était bienfondé.

Qu'il en soit ainsi !

Acté le Vingt et Unième Jour du Mois de Juin de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf
  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]