Ambre. - juin 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le IX juin
Verdict rendu le XXI juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ambre.[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric_de_Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procure arrive dans le tribunal avec une affaire courante de non paiement d'impôt./

Nous sommes réunis noble tribunal, dans l'affaire opposant la ville de Saint Bertrand des Comminges représentée par la procure au prévenu Ambre. .

Rappelons à la prévenu qu'elle peu faire appel au service d'un avocat en s'adressant auprès du bâtonnier du barreau d�Auch : Dame Aubade.

Rappelons les faits ayant entrainé l'accusation. Il es reproché au prévenu de ne pas payer ses tranches d'imposition comme la fait remonter la ville de Saint Bertrand des Comminges par sa mairesse Angecassis.
Il est donc reproché plus précisement le non paiement de trois tranches d'impôts soit:

Ambre. : 7,00 écus (+0,91 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Ambre. : 7,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Ambre. : 7,00 écus (+2,73 écus de pénalité) avant le 2011-05-08

L'impôt a une utilité de bienfaisance pour la mairie et comté. Il est l'origine d�emploi et d'investissement. Et symbolise l'entre aide et la participation à la vie de la cité et communauté.

Les faits reprochés sont soulignés dans l'article III.7 comme un acte de trouble à l'ordre public.

Article 7. Du non payement d'impôts
Se définit comme l'absence de participation pécuniaire à l'imposition personnelle qui incombe.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

La procure en a donc fini, et laisse les parties intervenir.

/La procure se rassoit./
Fait le IX Juin de l'an 1459, à Auch.
Isabelle dite "Lolafemina"[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] *La petite Ambre. devait aller au Tribunal. Sans savoir pourquoi, elle s'y était donc rendue, du haut de ses 6 ans, et écouta la dame qui lui disait qu'elle n'avait pas payé ses impôts.

Oups. Ze suis désolée madame ! Mais en fait ze savais pas que j'avais à payer ca.. Mais ze vais payer tout de suite ! Regardez.

*Elle attrapa alors sa bourse et tendit la somme due à la dame.*

Voilà ze ferai attention maintenant, promis ! [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] *Ambre avait écouté sa mère avec un sourire. Elle admirait sa maman et était contente qu'elle la défende aussi bien. Mais c'était encore une fois à son tour de parler. Ambre regarda alors la juge et fit un regard d'ange.*

Ze suis encore désolée madame ! Mais promis ze ferai plus et avec maman on paiera toujours ! Vous allez pas mettre moi en prison, hein ? Siouplait ? Ze promets !

*Une petite moue, et la blondinette attendit le verdict*[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Thais à la barre

Voici son témoignage :
*Une enfant de six ans en procès� si on lui avait dit cela, la blonde ne l�aurait jamais cru. Mais s�était pourtant bel et bien le cas, et sa prunelle qu�il plus ai�
Elle qui n�avait jamais mis les pieds dans un tribunal, la jeune femme devait reconnaitre, maintenant qu�elle y était, que c�est un endroit dont elle se passerait volontiers, surtout si c�est pour occuper la place qui est la leur�
Juste avant l�intervention de sa fille, elle lui avait glissé un sac d�écus dans la main. Maintenant qu�elle l�avait déposé, c�était à son tour de parler.*

« Avant tout, je tiens à présenter nos plus sincère excuse pour se manquement. Il n�était pas du tout intentionnel�
Je sais que j�ai manqué à mon rôle, de mère auprès d�Ambre et celui de citoyenne auprès du comté d�Armagnac, en ne m�assurant pas du bon payement des impôts que vous devait ma fille. Je reconnais la responsabilité et j�en subirais les conséquences moi-même. Car je pense que, tout comme moi, vous serez d�accord pour reconnaître qu�on ne peut incriminer une enfant aussi jeune�
De plus, aucune lettre de rappel ne nous a été envoyée pour ne prévenir de cet oubli� Car soyez assurez que nous aurions réparé cette erreur bien avant et éviter la démarche qui nous amène ici aujourd�hui, si seulement nous avions été rappeler, ne serait-ce qu�une seule fois, à l�ordre�
Je pense que le sac d�écu posé devant vous en est la meilleure preuve�
Alors j�en appelle donc à votre clémence, Ambre n�est qu�une enfant, simple, douce, facile et agréable, pleine de bonne volonté� »

*Ne sachant quoi ajouter, elle retourna s�assoire prêt de sa prunelle, passant un bras autour de ses épaules pour la rassurer.*[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été relaxé.

 Par la présente, moi, Aymeric de Mistra, Juge de nostre honorable comté d'Armagnac et Comminges.

Déclarons l'accusé relaxé des actes d'accusation sur le fait:

De son jeune âge et du fait de la réparation du préjudice.

Cependant je tiens à déclaré ci lieu que cela vous serve de leçon jeune fille.
Si à l'avenir vous deviez reparaitre devant moi, je ne serais point clément.

Qu'il en soit ainsi !

Acté le Vingt et Unième Jour du Mois de Juin de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf
 
« Verdict » [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Relaxé [/i][/size] [/color][/quote][/quote]