Cathalan - juin 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute Trahison [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVIe jour du mois
Verdict rendu le XXIII juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Cathalan [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur arriva dans la salle du tribunal./

Bien! Nous voici réunis noble cour dans l'affaire opposant la ville d'Eauze et l'autorité Comtale représentées par la procure contre le prévenu Cathalan.

Rappelons au prévenu de la possibilité de faire appel à un avocat en se présentant au bâtonnier du barreau d�Auch : Dame Aubade..

Les faits reprochés au prévenu Cathalan est la tentative de révolte contre la ville d'Eauze dans la nuit du XV au XVI juin de notre année. Le témoin Antoineleroy nous a fait une description totale du dit prévenu qu'il a reconnu dans la mêlée. Soit preuve suivante:

http://img811.imageshack.us/img811/8769/preuvee.png

L'article se référant à ce fait est l'article I.1 de notre codex, soit:

Article 1. De la révolte
Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Château Comtal d'Auch ou une Mairie du Comté d'Armagnac et de Comminges. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil Comtal et les attaques contre le Comté par la Pairie, par un texte scellé.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté, Trouble à l'Ordre Public dans le cas d'un non résident.


La procure en a fini et laisse les parties répondre.

/Fait le XVI Juin de l'an 1459 à Auch./[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] J'ai reçu une missive, me demandant d'aider à reprendre la mairie.
Je me suis trompé de date et ne savais pas qu'elle avait été déjà reprise par notre maire actuel.
En fait je suis allé trop vite en besogne, et j'aurais du m'apercevoir que la missive était daté de la veille.
Je demande votre clémence.
En aucun cas je n'ai voulu nuire à notre ville.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Je n'ai rien d'autre a ajouter.[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Aux vues des différents éléments, moi, Aymeric de Mistra, juge d'Armagnac et Comminges, déclare l'accusé innocent. Cependant nous lui rappelons que ce n'est certe point sa faute dans cette période de troubles que la ville Eauze a connu. Mais nous lui conseillerons de préter garde à ses courriers à l'avenir.

Qu'il en soit ainsi fait !

Acté le 23 juin de l'an de grâce 1459  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé [/i][/size] [/color][/quote][/quote]