Philios
Enlumineur
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: _ysadora_ – TOP (1)– Coupable – 23 Mai 1459 Dim 5 Juin - 1:33 | |
| _ysadora_ – 23 Mai 1459 – Coupable – TOP
Juge : Aru
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 2 jours
Verdict rendu le 23 Mai 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 12 Mai 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn,
Accusé : _ysadora_
Motif : Brigandage
Victime : Elisea
Il est reproché à l'accusée d'avoir brigandé Elisea, le 11 Mai 1459 sur la route liant les villes de Pau et de Lourdes.
Le montant du préjudice est évalué à 27 écus, 2 pains, 2 viandes, 2 maïs et une charrette.
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Le Coutumier du Béarn dispose, je cite :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Sur la qualification en Trouble à l'Ordre Public :
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
' Lois pénales
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
************************
La victime a déclaré le brigandage par des courriers aux autorités compétentes, comme preuve de l'existence de l'infraction.
Courrier que voici :
*****************
Expéditeur : Elisea
Date d'envoi : 11/05/2011 - 16:38:29
Titre : Embuscade
Hola dame Amarillis
Comme me l'a conseillé Messire Léonardino, je viens par la présente vous tenir informée de la mésaventure qui m'est survenue lors de mon voyage jusqu'à la ville de Lourdes.
Chemin faisant, je fus attaquée et dévalisée de tout ce que je possédais à savoir écus,27 2 pains, 2 viandes, 2 maïs et ma charrette par deux individus.Il ne me reste que le peu que je portais par devers moi.
Voici le résumé de cette action :
Événements récents :
11-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de _galopin_ et de _ysadora_ .
Pour information voici ce que j'ai vu et qui j'ai croisé dans le mesme temps :
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Personne.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de _galopin_ et de _ysadora_.
J'ai déjà envoyé un courrier au Maire de Lourdes Valentine.d_egmont d'Aubigny en Artois ainsi qu'au policier municipal un certain Philios.
Je reviens dès ce soir sur Pau car je ne veux rester dans cette ville où je ne connais personne, et où je risque fort d'avoir peur mesme de mon ombre.
Cordialement
Eliséa
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Je souligne par ailleurs que l'accusée se voit incomber un second procès pour des faits similaires.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat, qu'elle pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Aucune surprise de ne pas voir l'accusée ici présente.
Ici les faits sont plus graves puisque la victime a beaucoup perdu.
Je requiers une peine de deux jours de prison et une amende de 20 écus.
Puisse cela consoler la victime de ses pertes.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aru arrivas dans la salle après délibération.*
Étant donné les faits qui sont brigandage sur la personne nommé Elisea ainsi que l'accuser n'a point voulut dire quelque chose pour ce défendre, moi Aru Juge du Béarn vous condamne a 2 jours de prison en espérant que la bas vous réfléchirais a deux fois avant de vous attaquer a quelqu'un.
*il ce tourna vers les gardes*
Garde accompagner cet personne en prison | |
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