Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Dalmazio_de_siraghi – TOP – Coupable – 06 Janvier 1459 Mar 8 Fév - 4:16 | |
| Dalmazio_de_siraghi – 06 Janvier 1459 – Coupable – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Valentine.d_egmont
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 15 écus + Prison 5 jours
Verdict rendu le 06 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce dix-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante huit, nous, Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Dalmazio_de_siraghi, étranger au Béarn, pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre de Dame Valentine.d_egmont.
En effet, dans la nuit du dix-huitième au dix-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante huit, l'accusé s'en est pris, avec l'aide de deux comparses, à Valentine.d_egmont, la laisant pour morte après lui avoir dérobé 50 écus, 3 maïs et un légume.
Les lois bafouées sont les suivantes :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Lois pénales
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
5) Respect de la Noblesse et du Clergé
De part le statut qu'ils ont acquis, le tiers état se doit de respecter la noblesse et le clergé.
**********
Votre honneur, j'en appelle a votre séverité pour ces brigands qui s'en prennet à trois à une pauvre Dame sans défenses !
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
La victime semble être tellement troublé par cette attaque qu'elle en a perdu la mémoire, et comme personne n'a pu témoigner de ce brigandage, je ne demanderais pas de peine d'amende, à cause de l'incertitude quand à la somme réellement dérobée. Cependant, d'une part, les blessures dont souffre Dame Valentine sont bien réels, et d'autre part, le fait de trouver de plus en plus de brigands sur nous routes nous demande d'être plus sévère vis-à-vis de ces brigands.
Je demanderais donc une peine qui pourrait différer du coutumier, mais qui est de plus en plus exigée par la situation, à savoir, que l'on organise une traque, et que l'on applique une peine pus ancienne, appelée loi du Talion, et que les coupables soient poursuivis par un groupe de volontaire, et qu'ils subissent les dommages corporels infligés à la victime, ainsi que des dommages supplémentaires pour leur faire passer l'envie de recommencer. Si cette peine vous semble trop cruelle, et que vous ne considérez pas qu'il faille faire un exemple, je vous demanderais d'appliquer simplement les peines prévues par la charte du juge concernant l'incarcération, à savoir :
En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Merci votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Valentine.d_egmont à la barre :
Je salue la cour ici présente. Je ne peux que répéter mon histoire ici, car l'accusé ici présent est bien l'un des trois protagonistes qui m'a attaqué cette nuit.
Mon témoignage est donc le même, il s'agit d'une attaque honteuse subie dans la nuit du 18 au 19 novembre, alors que je me rendais chez Dame Shallimar avec qui je devais converser des affaires Universitaires.
La route avait été agréable, relativement douce pour la saison, et alors que j'arrivais en vue de cette belle ville de Tarbes, je fus attaqué...
Cette attaque fut d'une violence inouïe comme en atteste les nombreuses blessures que vous pouvez voir. Ce n'est que par la grâce d'Aristote que j'ai eu la vie sauve .... et aussi grâce à mon entrainement militaire !
J'ai bataillé ferme, mais ils étaient lourdement armés, et surtout ils étaient 3 !!! je les reconnais formellement, ce sont les 3 accusés ici présent. Et je salue la promptitude des gardes comtaux de les avoir appréhendés aussi rapidement.
Le préjudice est énorme, car ils m'ont laissé démunie de tout et dans l'impossibilité de me soigner ou de me nourrir. Je ne me souviens plus de la somme exacte que j'avais en poche, mais je sais qu'elle avoisinait les 59 écus et 50 deniers, car j'avais gardé mon salaire de professeur de langue sur moi ainsi qu'un salaire de 20 écus, plus un salaire de travail à la mine, le tout amputé de 4 maïs(j'en avais mangé 1 avant de partir) à 3 écus, 1 fruit à 10 écus, et j'avais mangé à la taverne de Lourdes, un pain à 6 écus. J'avais aussi une petite échelle sur moi, qui me servait à aller cueillir quelques fruits dans les vergers.
En résumé, ces trois malandrins m'ont attaqué, armés jusqu'aux dents, pour tout me voler(59,50 écus, 3 maïs, 1 fruit, 1 petite échelle), ils m'ont blessé, laissé pour quasimorte sur le chemin, et m'ont occasionné de telles blessures que je vais devoir me soigner durant à peu près 5 à 10 jours(pertes de caractéristiques importantes).
Je demande donc réparation pour tous ces préjudices, et une punition exemplaire à l'encontre de cas bandits !!!
Je remercie la cour de m'avoir écouté.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*L'affaire suivante ressemblait beaucoup à celle que Ecm venait de terminer. Elle reprit donc son argumentation.*
Messire le procureur, sachez que je ne suis pas contre le fait de punir les brigands de façon exemplaire, mais dans ce cas précis, l'accusé a décidé de fuir son procès, et le fait d'engager des bénévoles pour le punir mettrait en danger la sécurité des honnêtes voyageurs.
L'accusé n'ayant pas souhaité se défendre, j'en déduis qu'il reconnaît les faits, qu'il ne fait pas acte d'excuses, et qu'il accepte donc pleinement la sentence proposée par la partie plaignante.
Moi, Églantine Camille Marguerite, juge du Béarn, condamne Dalmazio_de_siraghi à purger une peine de cinq jours de prison, ainsi qu'a une amende de 15 écus pour ne pas s'être présenté malgré la convocation à cette audience.
La sentence prend effet en ce jour du 6 Janvier mil quatre cent cinquante neuf.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*BOUM* | |
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