Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: _ysadora_ – TOP (2) – Coupable – 23 Mai 1459 Dim 5 Juin - 1:35 | |
| _ysadora_ – 23 Mai 1459 – Coupable – TOP
Juge : Aru
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 30 écus
Verdict rendu le 23 Mai 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 12 Mai 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn,
Accusé : _ysadora_
Motif : Brigandage
Victime : Kilian
Il est reproché à l'accusée d'avoir tenté de brigander la personne de Kilian, le 12 Mai 1459 sur la route liant les villes de Pau et de Lourdes.
L'attaque de l'accusée s'est révélée être un véritable échec, aucune perte n'est à déclarer par la victime. Mais l'infraction est là.
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Le Coutumier du Béarn dispose, je cite :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Sur la qualification en Trouble à l'Ordre Public :
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
' Lois pénales
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
************************
La victime a déclaré la tentative de brigandage par des courriers aux autorités compétentes, comme preuve de l'existence de l'infraction.
************************
Expéditeur : Kilian
Bonjour à vous, je viens déposer plainte en l'encontre de la Dame _Ysadora_ pour avoir tenter de vider mes poches sur le chemin qui même Lourdes à Pau. Je précise qu'elle n'a pas eu assez de force pour pouvoir me vaincre, du coup après ce petit combat j'ai eu le temps de dévisager cette personne qui a commis l'agression et je l'ai forcé a me donner son nom.
Je ne sais guère si le Messire qui est passer non loin à réussi a nous apercevoir, mais dans tout les cas, si ma plainte ne peut allez plus loin en sachant que je n'ai rien perdu. Vous savez ou se trouve ce brigand désormais.
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Je souligne par ailleurs que l'accusée se voit incomber un second procès pour des faits similaires.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représenté par un avocat, qu'elle pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.com ou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusée ne prend pas la peine de venir se défendre.
Les faits sont là je n'ai rien à ajouter.
Je demande une amende de 30 écus.
En espérant que l'accusée retienne que le crime ne paie pas.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aru rentra dans cet salle pour une seconde fois dans la journée*
Et bien accuser nous nous revoyons et je vois pour une affaire similaire hum ?
Je vois que cet fois si la personne n'a eu aucune perte mais comme la dit madame la procureur, vous avez commis une infraction.
Je vois aussi que votre bourse n'est pas tout a fait vide donc moi Aru Juge du Béarn vous condamne a verser une amende de 30 (trente) écus pour tentative de brigandage.
*Puis il repartis aussi sec a fin de traiter d'autre affaire* | |
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