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 Eulaly - TOP - Coupable - 07 Juin 1456

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Philios
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MessageSujet: Eulaly - TOP - Coupable - 07 Juin 1456   Eulaly - TOP - Coupable - 07 Juin 1456 EmptyMar 29 Mar - 13:27

Trouble à l'ordre public - coupable - 7 juin 1456

Procès ayant opposé Eulaly au Comté de Béarn

Eulaly était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** La Justice du Béarn allait enfin juger ces 5 voleurs présumés. Estienne Morkar avait sous les yeux plusieurs lettres reçues ces derniers jours, ce qui expliquait le renvoi régulier de la sentence à plus tard. Le verdict, cependant, pouvait maintenant être prononcé.**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Le brigandage en réunion consiste à parcourir les routes du Royaume avec quelques malhonnêtes amis afin de piéger des voyageurs paisibles et de les détrousser grâce au nombre. Si le brigandage n'est pas un acte aristotélicien, le fait de le faire en groupe révèle une impureté d'âme, un manque patenté de conscience et une mesquinerie de manière qu'il convient de punir avec force.

Entendu que la victime et que divers témoignages concordent à affirmer que le groupe des accusés se trouvaient bien sur les routes et que leur acte de brigandage, de fait, ne peut être sujet au doute.
Entendu que la victime ne réclame pas de remboursement, faisant preuve d'une grande bonté d'âme.
Entendu que le crime de brigandage révèle une dangerosité qu'il faut absolument restreindre, ici et ailleurs.
Entendu que la Cour d'Appel Royale reconnait le délit de dissimulation et de fuite lors d'un brigandage, puisque les accusés ont quitté le Béarn.
Entendu enfin que les accusés ne sont pas réputés être riches.

Nous, la Cour de Pau, reconnaissons les accusés coupables de brigandage avec circonstances d'aggravations.

Nous condamnons les accusés à une amende de 75 écu, retenant le fait que la victime ne souhaite pas être remboursé. Cette amende ira donc au fond de protection des victimes anonymes, très haute organisation de Sa Majesté le Roy.
Par extension, nous condamnons donc les accusés à vendre et révéler leurs ressources secrètes, afin de payer leurs amendes. Vous êtes armés, vendez cela !
Nous condamnons en outre les accusés à une peine collective de 3 jours de prison, en invoquant la mesure de protection des civils, en leurs imposant un séjour en geôles qui sera, je l'espère, source de réflexions sur eux mêmes.
Enfin, puisqu'Aristote nous apprend la Vertu du Pardon, nous ne condamnons pas les accusés à une interdiction de territoire.

Puissiez vous, gens de peu de vertu, prendre acte et conscience de vos œuvres malsaines !

En ce 7 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 75 écus.



Citation :
Acte d'accusation

*Le procureur continua avec ce qui allait sans doute être un des plus grand procès de l'histoire béarnais.*

Messire juge,

Je répète:

Je suis outrée que, et non je n'ai pas bu trop, le sieur Ilgrande07 de Castelnegra a été brigandé par non 1 brigand, non 2 brigands, ni 3, ni 4 mais – qu'Aristote nous protège – CINQ brigands.

CINQ brigands s'amusant a détrousser des innocents voyageurs en NOSTRE Béarn?
Alors là je dit non!
Car en effet: 12-05-1456 04:25 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ecross, de Eulaly, de Hwi_noree, de Lounalya et de Van_helsin .


Je ne désire point sacrifier trop de temps a un acte scandaleux comme celui-ci, donc:



Messire , Eulaly
Je vous accuse d'avoir racketter le sieur Ilgrande07

Messire Eulaly, je vous accuse d'avoir enfreint deux des principes du droit coutumier instauré dans ce comté.
Premièrement la critère de bon père de famille, deuxièmement l'universalité d'action.

Il n'est pas difficile a voir ce qui se passerait si tout a coup tout le monde se permettrait d'aller detrousser des innocents voyageurs ni de voir que le fait de racketter une personne cause bien des préjudices aux victimes.

Aussi un des lois pénale est enfreint, je cite:

2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public.

Messire juge, permettez moi de vous lire et donner un partie de la déclaration de la victime:

Bonsoir,

Normalement je ne passait pas par ici, mais je me suis fais agresser non loin d'ici donc obligé de faire halte ici

https://2img.net/r/ihimizer/img115/152/lesroyaumesym0.png

Messire juge, montrons que les béarnais ne se laissent pas faire
montrons qu'on ne se moque pas de la justice Béarnaise

Messire Eulaly vous resterez en liberté durant vostre procès.

Faict a Pau le 15 mai 1456
Jeanjacob de Gilraen


Citation :
Première plaidoirie de la défense

Messire juge
je suis extremement surprise de cette accusation et je m en defend.Je n ai jamais ne serait ce que croisé messire Ilgrande et encore moins de l avoir brigandé.
Je suis outrée que l on puisse m accuser de tels actes et je ne vois pas pourquoi ?
Si cette personne a quelque chose contre moi elle ne devrait pas agir de cette façon et j espere ne pas devenir une victime dans cette affaire.
je ne sais pas comment prouver mon innocence mais en tout cas je plaide non coupable.
Salutations
Eulaly


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Nous sommes très attristé par le manque de remords de cette bande de brigands, les agresseurs se moquant ainsi de la cour par une perte de mémoire sélective.
Hélas pour eux la victime les reconnait formellement, et il ne peut s'agir d'une conspiration pour les raisons suivantes : le fait qu'ils étaient en groupe et ensemble est acquis par leur propres témoignages et le fait qu'il n'y ai aucun antécédent avec la victime le démontre.
Le caractère je m'en foutiste du chef de groupe devant la cour, et l'absence de deux de leur membres prouve leur culpabilité.

On ne caracole pas, et on ne se prêtant pas victime lorsqu'un innocent se fait agresser, c'est le système des lâches et des pleutres... arf, mais vous l'êtes, à cinq contre un.

Il est demandé à la cour de condamner ces vils brigands :
En totalité, une amende de 338 écus pour le Roy et 5 jours de prisons et ce par personne.
En détail :
- Pour frais de justice : 200 écus
- Pour les biens volés : 18 écus. [prorata de 75 écus + 2 miches au cour du jour /5]
- Pour le brigandage en groupe avec violence : 100 écus + 5 jours de prison.
- Pour les frais médicaux : 20 écus.


Néanmoins dans un geste d'une infinie bonté,

Si l'accusé plaide coupable, fait preuve de remord et présente ses excuses et à la cour et à la victime.
Si l'accusé restitue les biens volés, en l'occurence : 18 écus à un contrôleur judiciaire qui lui sera désigné.
Si l'accusé vend 24 pain à 2 écus à un contrôleur judiciaire qui lui sera désigné.
Si l'accusé fait don de son bouclier et de son baton à l'armée de Béarn via un contrôleur judiciaire qui lui sera désigné.
Le tout avant sa deuxième plaidoirie, lui sera épargné la prison.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Ilgrande07 à la barre

Voici son témoignage :
*Ilgrande avait écouté la plaidoirie la plus ridicule qu'il n'avait jamais entendue pour finalement se lever et s'avancer face au juge*
Votre Honneur,
Il me semble évident que Dame Eulaly n'aurait jamais avoué m'avoir agressé avec ces 4 bons amis, je pense déjà vous avoir prouvé lors des proces de ses deux comparses que dans cette affaire je n'ai nulle intérêt à mentir.
Je ne me prêterai pas une troisième fois à ce jeu la.
Je le répète donc, je reconnais bien en la femme en face de moi, la nommée Eulaly, l'une de mes cinq agresseurs.
Je vous en laisse sur ce à votre bon jugement, pour la sécurité du comté de Béarn et ses habitants.


Merci de m'avoir écouté votre Honneur.

*Ilgrande s'en alla se rassoir*
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Eulaly - TOP - Coupable - 07 Juin 1456
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