Enzo_beurk - TOP - Coupable - 25 Juillet 1456

Trouble à l'ordre public - coupable - 25 juillet 1456

Procès ayant opposé Enzo_beurk au Comté de Béarn

Enzo_beurk était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Après une courte délibération, le juge reprit sa place pour rendre son verdict.*

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé est responsable des actes mentionnés et que son silence prouve sa culpabilité,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et la condamnons à 2 jours de prison.

En ce 25 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge donna trois coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations.

Sieur Enzo_beurk, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour avoir dans la nuit, tenté d'avoir cambrioler la mairie de Mauléon.
Heureusement la maréchaussée veillait et a pu procéder à votre arrestation.
Voici le rapport d'un des maréchaux, sieur Mimmiko :
" 30-06-2008 04:27 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Enzo_beurk parmi les assaillants "

La révolte de l'accusé contre la mairie de Mauléon allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Les révoltes pouvant entrainer de graves troubles sont donc interdites.
Qu'avez vous à répondre ?

*Fait à Pau le 30 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
REQUISITOIRE


Votre honneur, le cas est grave, et on ne peut décemment le laisser impuni.
L'accusé étant en retraite depuis le jour du lancement de son procès :
Dernière connexion le 30 Juin 2008 à 01h51

Et l'accusé n'ayant pas un écu sur lui, je vous avait demandé de patienter.
En dernier recours je demande une scéance de torture à son encontre [mort IG]

*Fait à Pau le 15 juillet 1456*