Faouzicci - TOP - Coupable - 07 juillet 1456

Trouble à l'ordre public - coupable - 7 juillet 1456

Procès ayant opposé Faouzicci au Comté de Béarn

Faouzicci était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Énormément de bruits dans ce procès... Des cris, des répétitions... Le juge en avait marre. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Dax est très bien située. Cessons de toujours répéter la même chose, messire !

Entendu que l'accusé semble coincé dans une posture,
Entendu qu'il ne considère pas les faits tels qu'ils sont...

Nous reconnaissons l'accusé coupable. Il seront donc amener en prison pour une journée, et dès que possible la Bourrelle vérifiera qu'il peut être remis en bon état par quelques manœuvres physiques ! Et que ces 50 écus qu'on lui enlève serve à refaire les routes du Comté !

En ce 7 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Mesdames et Messires, votre Honneur,

Aujourd'hui nous sommes présent pour juger les actes de sieur Tmiccheck.
Sieur Faouzicci vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué la mairie de Dax.

La révolte de l'accusé contre la mairie de Dax allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Vous avez donc enfreint notre coutume, remercions la maréchaussée qui chaque nuit oeuvre à la défense de la belle ville de Dax.
Voici le cahier de bord de la maréchaussée ou ils ont apporté leur témoignage : http://img45.imageshack.us/my.php?image=61141485xh4.png

Sieur Faouzicci, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 22 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Dax est gasconne!! et elle le restera pour l'éténitééé!!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Dax est béarnaise, ce n'est pas parce qu'elle a été placé sous contrôle gascon par des fonctionnaires parisiens n'ayant jamais mis les pieds icelieu que cela changera.
Dax a toujours fait parti intégrante du Béarn, entre être placé sous tutelle gasconne et l'être, il y a un monde.
N'insultez pas les Dacquois en niant leurs réelles origines.

L'accusé a été pour le moins concis, je le serais donc aussi.
Il a tenté de pénétré dans la mairie seul, donc sans aucun soutient, ce qui montre bien qu'il n'y a aucune libération, juste une motivation pécuniaire, un enrichissement personnel voulu.
L'accusé ne se sert que des événement et les fait mentir tout cela pour expliquer son geste d'une rare inhumanité vu la souffrance qu'à déjà subi les Dacquois depuis que ceux-ci ont quitté le giron protecteur du Béarn au profit de la gascogne.

Je demande donc au tribunal de condamner sieur Faouzicci à 100 écus d'amende à l'attention du Roy ainsi que 2 jours de prison et une peine corporelle de 20 coups de fouet en place publique au bon soin de notre bourrelle.

*Fait à Pau le 27 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

messire votre preuve n'est pas assez crédible!!le fait que je me revolte seul ne prouve pas que je voulais m'enrichir messire !
Vous avez dit "n'insultez pas les Dacquois" qu'insinuez vous ?que voulez-vous dire?
Puis je savoir qui sont ces fonctionnaires parisiens??
DAX EST GASCONNE!! ET ELLE LE RESTERA POUR L'ETERNITE!!!

Citation :

L'accusation a appelé Selene2rr à la barre