Henry_de_Lyenas - TOP - Coupable - 04 Juillet 1456

Trouble à l'ordre public - coupable - 4 juillet 1456

Procès ayant opposé Henri_de_Lyenas au Comté de Béarn

Henri_de_Lyenas était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Morkar s'amusait silencieusement lors de ce procès. Cela lui faisait revenir quelques souvenirs savoureux venus d'autres lieux et d'autres temps...
Cependant, l'attaque était manifeste...**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Nous nous devons de reconnaitre que l'attaque verbale, même si elle est parfois courante dans ces temps actuelles de crises dans le Royaume, ne doit pas être laisser sans considération ou punition.
Car je dois parler là de punition...

Qu'Aristote nous soit témoin, l'accusation et la défense auraient pu trouver entente, en discutant simplement. Des excuses auraient couté trop cher ?

Entendu que l'accusé est manifestement responsable de mots assez graves.
Entendu que la Procure est à la fois requéreur et partie.

Nous, Tribunal de Pau, reconnaissons coupable l'accusé et rejetons son pourvoie en non-lieu.

Nous condamnons l'accusé à la peine de geôle. Puisse t il réfléchir durant... hum... deux jours...

En ce 4 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :

Acte d'accusation

A tous salutations.

Nous sommes réunis ici afin de juger les actes du sieur Henri_de_Lyenas.
La procure l'accuse de menace de mort à l'encontre d'un membre du conseil béarnais, moi même votre humble serviteur.

L'accusé m'a en effet menacé de mort plusieurs fois en taverne devant deux témoins, sieur Louis6 et demoiselle Cassandre37.
En conséquence de quoi sieur Henri_de_Lyenas vous êtes accusé de trouble à l'ordre public aggravé pour menace de mort sur un membre du conseil Comtal du Béarn.

*Fait à Pau le 18 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Votre seigneurie, monsieur le juge,

Je ne chercherais pas ici à nier les faits. En tout temps j'ai préféré l'affirmation de la vérité à la fuite et au mensonge. Toutefois je suis loin d'être aussi coupable que ce que messire Ylanis semble penser.

Oui, j'ai déclaré que je voulais tuer messire Ylanis, je l'ai fait devant témoin, Cassandre37 par exemple, mais mon intention n'était pas d'exercer un de ces meurtres sauvage et sanglant, une vengeance basse pour de vils dessein. Cela non! Comprenez que plus qu'une volonté de meurtre c'est le désespoir qui guide mes paroles. Je sais que le coeur n'a que peu de place dans l'exercice de la justice, "dura lex sed lex", mais au moins ce désespoir prouve que je suis plus amoureux que criminel.

J'aime Cyann, je ne peux le nier, et c'est cette folle passion qui m'a mené aux débordements de l'autre soir. Encore maintenant je dois lutter contre moi même pour regretter mes paroles, et je ne suis pas sur d'y arriver!

Pour ce qui est de la qualité de messire Ylanis, je dirais que venant d'arriver je ne la connaissais pas, pour moi il n'était "que" le mari de Cyann, mon rival... On ne peut me reprocher cela! Il n'entrait pas des mes intentions de manquer de respect aux autorités comtales, pour lesquelles je n'éprouve que soumission et respect.

En définitive monsieur le juge, je ne vous demande pas de me relacher sans condamnation. Aux yeux de la loi je suis sans nul doute coupable. Mais faites preuves de clémence envers un homme malheureux, qui souffre déja suffisament en son corps et en son âme.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Que rajouter... l'accusé reconnais sa faute et ne souhaite pas manquer de respect aux autoritées...
Cela sonne plutôt bien, hélas, je vais contredire le témoin Cassandre37, l'accusé a déclaré vouloir me tuer, ensuite il a amené cela sur me tuer lors d'un rendez vous convenu, il n'a jamais utilisé le mot duel. Sans aucun doute un vil guet-à-pan afin de m'assassiner pour laisser une veuve et un enfant sans père.

L'accusé s'avoue coupable... mais pas trop, il veut tuer un conseiller comtal... mais c'est normal, il est amoureux.
Non, il se comporte comme un vulgaire brigand, tuer pour prendre.
Sauf que nous parlons ici de tuer un membre du conseil et nous ne parlons de prendre non pas des écus, mais d'êtres humains.
Un être humain qui n'a que faire de cet individu, et qui se trouvant dans un état de santé particulier, puisqu'enceinte, se retrouve en état de choc de la possibilité de voir son enfant grandir sans père, et elle sans mari.

Il ne fait preuve d'aucun remord et n'a pas mentionner ça volonté de s'excuser ni même de renoncer à son acte.
Ayant voulu faire dans la clarté, le Coms a été prévenu de cette affaire avant de lancer le procès, celui-ci surveille attentivement son déroulement.

Conformément à notre coutume, je cite l'article 3 :
" 3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume). "

Je cite l'affaire Correcton ou l'accusé a été condamné à une pendaison à mort pour un insulte envers un membre du conseil et un militaire, l'accusé faisant aussi l'objet de crise de démence.

Ici l'accusé, bien qu'affichant des airs d'innocent menace de mort un membre du conseil ce qui est considéré comme une charge aggravée.
Néanmoins, je ne déroge pas à ma politique de main tendue, même quand il s'agit de ma propre vie ainsi que celle de ma famille, qu'il ne soit pas dit que je ne saches faire preuve de pitié.

Si l'accusé achète une stère de bois au prix de 30.01 écus mis à son attention sur le marché de Lourdes avant sa deuxième plaidoirie. Il devra envoyer la preuve de l'achat au Lieutenant de police Mitzi2006.
Si l'accusé présente ses excuses à la cours.
Il ne sera demandé à la cours que la mention coupable et l'interdiction d'approcher Dame Cyann et son enfant sous peine de poursuite.

Dans le cas contraire, il sera demandé une amende de 50 écus à l'attention du Roy ainsi que d'une peine corporelle majeure sanctionnée par un handicap [une mort IG] au bon soin de notre bourrelle sur la place publique.

*Fait à Pau le 23 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Il me coute de revenir sur ce que j'ai dit: j'ignorais la fonction de messire Ylanis, et mes paroles étaient sous l'emprise de la passion.
Si les lois de notre comté jugent que je mérite la mort, alors faites la moi subir. Mais regardez! Est-ce à l'accusation de me condamner?

En effet, je récuse monsieur le procureur du comté comme habilité à participer à ce procés! Il n'a pas le droit d'être à la fois plaignant et procureur!

Accepter cet état de fait serait un déni de justice inadmissible pour le comté, une tache sur l'honneur de la justice du comte même, puisque qu'à travers la justice c'est l'autorité du comte qui s'exerce. Plus encore, le Béarn serait partout montré du doigt, si un élément aussi essentiel de la justice était bafoué!

En conséquence, je demande à ce qu'un non lieu soit proclamé!

Citation :

La défense a appelé Cassandre37 à la barre

Voici son témoignage :
Cassandre37 entre devant le tribunal et le salut avec respect.
J'étais présente en effet quand Messire Henri a provoqué Messire Ylanis... Ces propos parlaient bien de mort mais dans un duel... J'ai tenté de le calmé et j'ai pu enfin l'emmener dans une autre taverne où il s'est confié à moi.
Depuis, Messire Henri est revenu a de meilleurs sentiments et ne veux plus de ce duel.
Je reconnais la véracité de ses menaces mais sa folie l'aveuglait. J'ai pu parler avec lui et je sens qu'il va vers plus de raison...
Je laisse à ce tribunal la décision de la condamnation mais j'espère qu'il sera clément en reconnaissant la folie passagère de cet homme.
Cassandre37 salut de nouveau le tribunal et va s'assoir dans la salle en silence.

Citation :

L'accusation a appelé Louis6 à la barre

Voici son témoignage :
Louis6 entre dans le tribunal et le salut avec respect!
J'étais bien présent lorsque messire henri a prononcé ses menaces de mort envers messire Ylanis,on ne peut pas dire qu'il ait lésiné sur les termes afin de faire céder messire Ylanis, qui soit dit en passant a su faire preuve d'une trés grande maitrise de soi!
je me permet de vous dire que je ne pense pas que messire henri arrétera ses exactions envers messire Ylanis dans le futur tant son désir d'acquérir dame Cyann est grand!
Ses derniéres déclarations bien que dites avec humilité, trahissent son désir de continuer!
Il ne convient pas de reconnaitre qu'il n'aurait pas du menacer un membre éminent du comté, mais tout simplement qu'il n'a pas a menacer n'importe quel membre,qu'il soit éminent ou pas!
J'espere que ma déclaration vous aura quelque peu éclairé!
Louis6 se retourne et sort du tribunal!

Citation :

L'accusation a appelé Juju à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour à tous.

Je ne suis ici que pour principalement une raison simple pour ne pas dire évidente. Mais parfois, il est bon de rappeler à tous les choses les plus simples.
Un conseiller comtal est une personne qui fait partie intégrante du pouvoir décisionnel de notre Province. Ainsi, attenter un crime contre un des membres du conseil revient clairement à attenter un crime contre l'ensemble de la Communauté.

Certes dans le cas présent, il est question d'Amour et de Passion. Passion non réciproque d'ailleurs. Et qui semble avoir induit le prévenu dans une pente fort savonneuse. Autant mon coeur pourrait le comprendre et le pardonner. Autant ma raison me dit clairement qu'il doit être reconnu coupable afin que tous sache que le Béarn et ses interets est au dessus de tout et de tous. Que l'on soit Comte, conseiller, tavernier ou paysans. Nous avons une patrie, un foyer. Rien ne doit venir le troubler. Serait ce les plus beaux yeux du monde.

Merci de votre attention.