Philios
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 |  Sujet: Clader94 - Escroquerie - Relaxe - 11 Septembre 1456 Ven 14 Jan - 2:55 | |
| Clader94 - (10 août au 11 septembre 1456) – relaxé - Escroquerie
Juge : Améliane de Cénorel
Procureur de l’Accusation :Kylle
Procureur du Réquisitoire : Kylle
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : relaxé
Verdict le 11 septembre 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
A tous, salutations !
Nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas de Sieur Clader94.
En effet, vous avez vendu à Franck78 5 sacs de blé à 14 écus.
Or, le décret municipal de Tarbes indique que le prix maximum du blé est 13.50 :
Décret municipal réglementant le marché de Tarbes
Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :
- Sacs de blé : 13.50 écus
Vous transgressez le décret cité et vous vous retrouvez ici par l'article 2:
Article 2:
Tout contrevenant dépassant ces prix maximums sera poursuivi pour escroquerie devant la Cour de justice.
Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456
Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle
validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456
Voici la preuve:
https://i.servimg.com/u/f57/12/47/71/51/clader14.jpg
A vous la parole !
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 10 aout 1456 - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
salut j'ai mis les sac de blé a 14 écus sans faire attention au décret mais étant prévenu par petitfleur2006 le maire actuel du village je les ai racheté à 14 écus puis revendu 13.50 écus de se faites je n'ai rien a me reproché . Sur-ce je vous salut . - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Pouvez-vous nous montrer les actes de ventes ? (screen, pour ce faire, apuyer sur imprim ecra system, ouvrer paint et coller l'image, bien sur vous devez être sur la page de vos événements).
Sinon, je peux vous proposer une peine alternative, c'est à dire une amende.
Vous pouvez acheté un stère de bois pour 10.96 écus à la mairie de Tarbes.
(4.36 écus pour le stère + 3 écus de frais de justice + 0.10 écu de frais de mairie + 1 écus d'amende honorable + 2.5 de différence de prix)
Puisque nous n'avons pas de preuve du rachat des sacs, vous estes toujorus coupable pour nous. Sachez que si vous n'achetez pas ce stère, vous encourer une amende de 25 à 30 écus.
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 11 aout 1456.* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
08-08-2008 13:20 : Vous avez vendu à Clader94 3 sacs de blé pour 14,00 écus.
08-08-2008 13:20 : Vous avez acheté à Clader94 3 sacs de blé pour 14,00 écus.
08-08-2008 13:10 : Vous avez vendu à Clader94 3 sacs de blé pour 14,00 écus.
08-08-2008 13:10 : Vous avez acheté à Chanchan2 2 sacs de blé pour 14,00 écus.
08-08-2008 13:10 : Vous avez acheté à Clader94 3 sacs de blé pour 14,00 écus.
08-08-2008 13:00 : Vous avez acheté à Chanchan2 1 sac de blé pour 14,00 écus.
08-08-2008 04:11 : Vous avez semé votre champ de blé.
07-08-2008 19:20 : Vous avez vendu à la mairie 1 sac de blé pour 14,00 écus. - Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été relaxé.
Manifestement, l'erreur a été réparé.
je statue donc pour la relaxe.
Messire Clader94 vous êtes libre, à l'avenir faites donc plus attention
Fait à Pau, le 11 septembre 1456
Améliane de cénorel
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