Florineb - Escalvagisme - Relaxe - 07 Juin 1456

Esclavagisme - relaxée - 7 juin 1456

Procès ayant opposé Florineb au Comté de Béarn

Florineb était accusé de esclavagisme.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** La preuve fournie, le verdict allait être simple.**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusée a accepté de se plier au juste réquisitoire du Procureur,
La Cour de Pau relaxe l'accusée des charges qui lui sont retenues et la reconnait de bonne volonté. Puissiez vous, madame, demeurer dès ce jour parfaitement honnête.

En ce 7 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il se leva alors et quitta la pièce **

Citation :: Acte d'accusation

A tous salutations.

Nous sommes conviés à la cour de justice du Béarn en ce jour, par dame florineb.
Celle-ci c'est octroyée le droit de bafouer une loi royale en méprisant le décret communal de la grille de salaire de la bonne ville de Lourdes.
La loi se doit d'être connue de tous, je vais donc prononcer l'acte d'accusation.

Dame Florineb, vous êtes accusée en engageant sieur Bogueur pour un salaire de 18 écus pour 18 points de caractéristiques, d'avoir bafoué l'article 3 des lois Royales, je cite :
" Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. "

Le minimun légal étant stipulé par le décret municipal que je vais vous lire :
" Arreté municipal de la grille des salaires minima

Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :
De 0 à 5 points de caractéristiques : 15 écus minimum
De 6 à 10 points : 17 écus minimum
De 11 à 15 points : 19 écus minimum
De 16 à 20 points : 21 écus minimum
Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.
Fait à Lourdes le 27 avril 1456 et Validé par Juliano Di Juliani, Régent-Coms du Béarn le 29 avril 1456 "

Ayant été surprise en flagrant délit d'esclavagisme par la police de Lourdes, vous avez répondu, je cite votre courrier :
" bonjour,
vous n'allez pas chipoter pour un écu. J'avoue ne pas avoir consulté le tarif d'embauche. Si j'arrive a contacter l'embauché je m'arrangerais sinon et bien faites moi un proces si vous avez du temps à perdre pour un écu. Mais moi, ce temps est précieux, d'avance je plaide coupable, d'ailleurs j'aurai pas le temps d'aller au tribunal. Rendez vous au tribunal.
florineb "

Malgré des tentatives de contact, vous n'avez pas répondu ni tenté de contacter votre victime, vous contredisant.
De plus, il ne s'agit pas d'un écu, mais de trois. Le chiffre est petit, l'acte est lui symbolique.
Votre comportement va à l'encontre de l'ensemble de nos coutumes, et notre temps précieux.
Qu'avez vous à y répondre ?
Première plaidoirie de la défense

Pour gagner du temps, je reconnais les faits annoncez moi l'amende j'ai du travail je ne vais pas perdre mon temps pour 3 écus. Si j'ai embauché quelqu'un pour 18 c'est que j'ai fat une erreur lors de l'annonce. Personnellemnt ce n'est pas pour m'enrichir, je viens d'ailleurs de faire un don de 500 écus à la mairie sans contrepartie. Ce don d'ailleurs sera mon premier et mon dernier... Y en a vraiment qui on du temps a perdre...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Et bien oui, vous avez du temps a perdre et visiblement du temps à nous faire perdre, sinon vous auriez tenu votre parole et prit contact avec la victime afin de régler ce différent.
Sans avoir tenté le moindre acte de conciliation, il est toujours aisé de se justifier, oui la justice n'a pas que ça a faire.

L'accusée reconnaissant l'acte d'esclavagisme, peu importe le montant, le geste est symbolique.
Après vérification dame Florineb c'est effectivement montrée généreuse avec la communauté... néanmoins, cela ne lui octroie pas des droits supplémentaires.
Je propose une peine alternative légère en conséquence, l'accusée devra acheter un sac de maïs à 9.51 mis à votre attention sur le marché de la ville de Lourdes.

Vous pourrez le revendre librement, 3.50 étant le prix de rachat de la mairie cela fait une maende de 6.01 écus, 3 pour l'esclavagisme et 3.01 pour les frais judiciaire.
Une fois l'achat effectué, dame Florineb devra envoyez la preuve d'achat (screen) à dame Ptitfleur2006 avant sa deuxième plaidoirie.

Sinon il sera demandé à la cour de se montrer plus sévère et de ponctionner une amende de 20 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau 3 juin 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

bonjour, voila le screen de mon achat pour payer l'amende.

http://img186.imageshack.us/my.php?image=achatmastp4.jpg