Valou23 - Escroquerie - Relaxe - Janvier 1456

[center][img]http://img199.imageshack.us/img199/1102/mainepetit6tx.gif[/img][/center]

[list][b][size=24][color=orange]Comté du Maine [/color][/size][/b]
[b][size=24]Office de Justice [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie [/color]

En date du mois de Janvier 1456 [/size]
[size=14]Procès instruit le  26/02/1456
Verdict rendu le 5/03/1456 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Valou23[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Jason[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Zamday[/color][/size][/i]
[/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Madame le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne
Accusé d’escroquerie.
Pour avoir vendu 2 stères de bois à 5.05 et 1 à 7.15.
Celle de 7.15 a été remboursée.

Messire, vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
-   L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
-   Et de la grille des prix maxi de Mayenne

Madame le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente :
[img]http://img214.imageshack.us/img214/5950/boisvalou2324011456qv8.jpg[/img]
Acte de médiation
[img]http://img99.imageshack.us/img99/2044/valou23xk9.jpg[/img]


Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation, faite à moitié, amende demandée de : 10.05 écus

Nous rappelons à Messire, que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame Hidatsa

Nous vous écoutons Messire,[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Madame le Juge

Devant l'interet de ce Sire pour venir ce défendre, nous demanderons une amende de 10 écus.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]j'ai effectué les remboursements demandés en rachetant les stéres de bois, ceci n'était pas intentionnel, je demande votre clémance merci[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°1 de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] *Hida arrive à la barre saluant d’un sourire monsieur le procureur, madame le juge ainsi que toute la cour.*

Bonjour à tous,
Je viens donc témoigner pour l'affaire Valou23 avec qui j'ai échangé plusieurs courriers pensant qu'il allait s'acquitter de son amende mais après un délai très raisonnable, il n'a pas tout payé...ce qui est fort dommage. De plus, mes derniers courriers de rappel étant restés sans réponse, je n'ai eu d'autre choix que de transmettre ce dossier au tribunal.

J'en ai fini votre honneur. [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Messire VALOU23, vous avez bien coopéré avec l [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]