Ffo - Escroquerie - Relaxe - 23 Novembre 1456

Sujet: Ffo - Escroquerie - Relaxe - 23 Novembre 1456 Mar 29 Mar - 13:54

Ffo - Escroquerie - du 16 octobre au 23 novembre 1456 - Relaxé

Juge : Dame Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Messire Mathieu Deldor de Plantagesnet
Procureur du Réquisitoire : Dame Magd

Témoins de l’accusation :
Valois

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Relaxe
Verdict le 23 novembre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Vostre Honneur,

J'ouvre ce jour un procès au Chef d'Accusation d'Escroquerie avec violation de décret municipal à l'encontre du sieur Ffo, habitant de Tarbes.

Le 10 octobre dernier, le sieur Ffo mis en vente une stère de bois au prix de 11.45 écus.

Or, la vente de bois est strictement réservée à la Mairie de Tarbes comme le stipule le décret municipal qui a été ainsi bafoué et que je cite :

"Décret municipal réglementant le marché de Tarbes

Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :

…
- Bois : 4.36 écus (exclusivement vendu par la Mairie, sinon prix maximum 4.50 si autorisation)
…

Article 2:
Tout contrevenant dépassant ces prix maximums sera poursuivi pour escroquerie devant la Cour de justice.

Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456

Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle

validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456"

Bien entendu un courrier de la part de nos services de Police fut envoyé à ce messire afin de tenter une conciliation.

L'Accusé répondit à ce premier courrier en ces termes :

"Je suis sincèrement désolé car je suis nouveau et je ne le savais pas".

Le Sergent de Police Valois, a donc poursuivit la tentative de conciliation en envoyant une seconde missive que je cite :

"Je comprends bien messire, c'est pour cela que je vous avertis. Je vous proposerai une conciliation, consistant en le rachat du stère au prix de 11.45 écus afin de classer l'affaire. Dorénavant, je vous conseille d'aller consulter la liste des prix en vigueur qui est affichée a la mairie pour ne plus avoir de soucis avec la justice.

Je vous souhaite une bonne journée,
Sergent,
Valois."

Hélas, aucune réponse ne fut donnée de la part de l'Accusé à ce jour.

C'est bien joli d'être "sincèrement désolé" mais lorsque que l'on commet une erreur, il est naturel et décent de la réparer s'il on est un bon Citoyen.

Les mots ne font pas tout.Il faut agir derrière pour réparer son erreur.

Imaginez un peu si l'on devait relaxer tous les Accusés qui ne font que "s'excuser" !

Messire Ffo, il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

Qu'avez-vous à répondre devant la Cour ?

"Faict à Pau, le 16 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur

Le prévenu n'a donc pas souhaité venir s'expliquer devant la Cour...c'est ainsi qu'il est désolé...
Etant donné qu'apparement il n'était pas au courant des lois en vigueur, mais par son manque de sincérité en ignorant la justice
je demande une amende de 3 écus + 1 écu de frais de dossier
Qu'avec cela, il aille plus souvent se renseigner au panneau d'affichage de la mairie

Pau le 6 novembre 1456
Madg, Procureur

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Valois à la barre

Voici son témoignage :
*Valois se rendit au tribunal après qu'il ait eu sa convocation pour témoigner.*

Madame le juge, Monsieur le procureur, bonjour.
Le 10 octobre dernier, alors que je faisais mon tour au marché, j'ai remarqué un stère de bois à 10.95 écus, ce qui m'a semblé suspect car le prix maximum est de 4.50 si on en a l'autorisation. Or à ce prix la, je doute fort qu'il en ait eu l'autorisation. Je lui ai donc envoyé un courrier pour l'avertir et proposer une conciliation. Il m'a répondu qu'il était désolé et qu'il ne savait pas que c'était interdit. Je lui ai envoyé un autre courrier pour lui faire part de la conciliation, c'est a dire le rachat du bois au meme prix que je l'ai acheté. Je n'ai plus jamais eu de nouvelles de l'accusé. J'ai donc demandé la mise en procès de messire Ffo.

*Valois se rassit lorsqu'il eut fini*

Citation :: Verdict de la Cour
Le prévenu a été relaxé.
* Le juge Telya d'Harlegnan , feuilleta quelques parchemins et chercha l'accusé des yeux dans la salle

Elle regarda le procureur et le sergent Valois qui d'un haussement d'épaules , lui signifiérent que l'accusé n'avait pas daigné se presenter devant la cour *

Etant donné que l'accusé ne s'est pas manifesté céans pour son procés, la cour ne peut prendre en compte ses excuses .
Les decrets municipaux sont affichés dans chaque mairie et le maire , dans son courrier , rappelle les regles à suivre.

En conséquence , la cour condamne messire Ffo à une amende de 3 écus , plus un jour de travail à la mine .

Affaire classée !
*Coup de marteau sur le lutrin *
Affaire suivante ....

Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 23.11.1456