Philios
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 |  Sujet: Gashzero – Escroquerie (2) – Relaxé – 06 Janvier 1457 Mar 29 Mar - 14:27 | |
| Gashzero – 01 Janvier 1457 – Relaxé – Escroquerie
Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Lunconnu
Procureur du Réquisitoire : Lunconnu
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 01 Janvier 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
* Croulant sous le nombre de document montrant les preuves du méfait de la personne, Geoffroy ouvrit les dossiers concernant la ville de Mauléon afin de faire sa mise en accusation. *
Membre de la cour, Madame le juge,
Nous sommes ici pour mettre en accusation pour escroquerie, Gashzero. Cette personne se permet de speculer dans la ville alors qu'il y a pénurie de la denrée sur laquelle qu'il punit.
Je vous rappelle ce que dit la loi concernant l'escroquerie :
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Livre II: Lois royales
Table des Lois du Comté d'Arras
Édictées en l'an de grâce MCDXLIII
par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu. traduction béarnaise, l'original étant ici:
http://www.lesroyaumes.com/aide/fr/guide_de_jeu )
2-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.
Livre III: Lois pénales
3.La spéculation de masse est interdite sur le territoire béarnais. La spéculation de masse consiste à acheter plus de 5 marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible. La spéculation de masse est considérée comme une escroquerie sur le territoire Béarnais.
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Les forces de la police ont des preuves et bien plus qu'il n'en faut pour prouver les méfaits de cette personne.
*Geoffroy fit circuler les notes de la police contenant les preuves des faits.*
https://nsm01.casimages.com/img/2008/12/05//081205022311129332837906.jpg
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| 02-11-2008 15:20 : Vous avez vendu à Gashzero 10 miches de pain pour 6,35 écus. |
| 02-11-2008 15:20 : Vous avez vendu à Gashzero 10 miches de pain pour 6,35 écus. |
| 01-11-2008 17:50 : Vous avez vendu à Gashzero 10 miches de pain pour 6,35 écus. |
| 01-11-2008 17:50 : Vous avez vendu à Gashzero 10 miches de pain pour 6,35 écus. |
| 01-11-2008 17:50 : Vous avez vendu à Gashzero 10 miches de pain pour 6,35 écus. |
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Maintenant, ce qu'il faut savoir concernant ce malfrat, c'est que suite au courrier de la police concernant son infraction, il a récidivé dans son acte et en augmentant ses prix de revente.
La police ayant, comme à chaque fois, très bien fait son travail, nous fournit une fois de plus la preuve de cela.
* Comme précédemment, Geoffroy fit circuler les documents de police prouvant ses dires *
https://nsm01.casimages.com/img/2008/12/05//081205072203129332838812.jpg
J'ai hate, je l'avoue d'entendre les explications de Gashzero.
Nous voici donc ici, en ce 10 décembre 1456, pour le procès. Je tiens à rappeler à l'accusé d'ailleurs qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat pour le défendre en les contactant ici:
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
* Geoffroy retourna à sa place et prépara son dossier suivant. *
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Le juge verifia la liste des personnes décédées qu'elle avait demandé au croque mort de lui fournir.
Puis elle regarda le maire de Mauleon qui avait instruit l'affaire*
Dame Lara , je comprend votre exaspération face à ce genre d'individu , toutefois , meme si ce triste sire n'etait pas mort , il aurait été relaxé , savez vous pourquoi ?
Tout simplement parcequ'un policier a également monté un dossier et que le procueur a de son coté , instruit l'affaire. Nul ne peut etre jugé deux fois pour le même méfait.
Il y a là un vice de procédure. A l'avenir, pour eviter ce genre de probléme , je ne saurais trop vous recommander de consulter les policiers .
Etant donné la mort de l'accusé , la cour prononce la relaxe.
Affaire classée !
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante ...
Jugement rendu à Pau , le 1.01.1457 , par le juge Telya | |
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