Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

 

 Gashzero – Escroquerie (1) – Relaxé – 06 Janvier 1457

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Gashzero – Escroquerie (1) – Relaxé – 06 Janvier 1457 Empty
MessageSujet: Gashzero – Escroquerie (1) – Relaxé – 06 Janvier 1457   Gashzero – Escroquerie (1) – Relaxé – 06 Janvier 1457 EmptyMar 29 Mar - 14:25

    Gashzero – Du ? Au 06 Janvier 1457 – Relaxé – Escroquerie

    Juge : Telya d'Harlegnan
    Procureur de l’Accusation : Lara60
    Procureur du Réquisitoire : Lara60

    Témoins de l’accusation :
    Arrow
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Relaxe
    Verdict rendu le 06 Janvier 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Madame le juge,

      Je me présente ici afin de demander à ce que messire Gashzero vienne s'expliquer sur les raisons de ses agissements qui ont mis notre village en grand danger. En effet ce messire n'a pas hésité, et ce période de pénurie notoire, à appauvrir notre marché en spéculant de manière outrancière.

      Il a acheté sur deux jours consécutifs plus de 50 miches de pain au prix minimal, laissant le marché presque vide, pour les revendre ensuite a un prix supérieur. Pénurie étant, les pauvres et vagabonds n'ont eu d'autre choix que de débourser un peu plus pour se nourrir ce qui va à l'encontre de toute nos lois et de l'amitié aristotélicienne.

      Malgré un courrier de notre sergent après le premier achat, messire Gashzero a récidivé dès le lendemain, narguant tout autant nos pauvres que moi même, maire de Mauléon, et notre prévôté.

      En vertu de nos lois je demande la condamnation de cet homme à une amende de 1 écu par miche, soit 50 ecus.

      Je vous remercie de m'avoir écoutée.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      Etant donné que monsieur Gashzero a disparu corps et bien, nous ne saurons jamais ce qu'il avait à dire pour sa défense...
      Paix à son âme.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          L’accusation a appelé à la barre :


            Citation :
            Verdict de la cour :

              Etant donné que l'accusé n'est plus de ce monde , il convient à Aristote de prendre soin de son âme.

              Affaire classée !

              Coups de marteau sur le lutrin ...

              Affaire suivante ...

              Jugement rendu à Pau , le 6.01.1457 , par le juge
              Telya d'Harlegnan
          Revenir en haut Aller en bas
           
          Gashzero – Escroquerie (1) – Relaxé – 06 Janvier 1457
          Revenir en haut 
          Page 1 sur 1

          Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
          Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
          Sauter vers: