Adrien01 - Escroquerie (bois) - coupable 24 janvier 1456

Invité

Comté du Maine

Procès pour Escroquerie

En date du mois de janvier 1456
Procès instruit le ? janvier 1456
Verdict rendu le 24 janvier 1456

Nom de l'accusé: Adrien01

Procureur: Jason
Juge: Zamday

Acte d’accusation

Citation :: Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Monsieur le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Messire Adrien01 accusé d’escroquerie.

Dame Messire Adrien01vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 15 janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Ce Sire a vendu, sur le Marché de Montmirail :
- 1 stère de bois à 10.25 le 8 janvier 1456
- 3 stères de bois à 10.15 le 8janvier 1456

Nous disposons des preuves de cette escroquerie.

Se mettant ainsi au banc de la loi, le décret municipal de vente de ce genre de produit, est fixé à 4.20 écus maximum..

Les services de médiation, ont conformément fait acte des procédures dans ce genre d’affaire, et Messire Adrien01 a dédaigné de les respecter, ne remboursant qu’une partie de l’amende d’un montant de 52.80 écus.
Le remboursement qui a été fait est de 16 écus.

Nous rappelons à Messire Adrien01qu’il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame rastakouette.

Nous vous écoutons Messire.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Non disponible

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Non disponible

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Non disponible

Témoin n°1 de l'accusation :

Citation :: Non disponible

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce vingt quatrième jour du mois de Janvier mil quatre cents cinquante six :

Le sieur Adrien01 s'en allé rejoindre Aristote. Néanmoins, considérant qu'il existe une possibilité pour lui de ressuciter et expier ses fautes, nous le condamons à une amende de 40 écus.
Qu'il repose en paix dans le cas contraire : s'il décide de ne pas réumprunter la voie terrestre.

La séance est levée !

Zamday, juge du Maine.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.