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 |  Sujet: Beuneum (Trahison - Revolte) Relaxe Lun 14 Fév - 4:22 | |
| Comté du Maine Procès pour Trahison
En date du mois d'avril 1457
Procès instruit le 9 avril 1457
Verdict rendu le 16 avril 1457
Nom de l'accusé: Sylow
Procureur: Rheanne
Juge: Passion[*] Acte d’accusation - Citation :
- Procès à l’encontre de Dame Beuneum
En date du 09/04/1457
Ville des faits : Montmirail
Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,
Madame
le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du
Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame
Beuneum.
Dame Beuneum est accusée de trahison, pour avoir
participé à la révolte pour la prise de possession de la Mairie de
Montmirail par la force avec plusieurs complices dans la nuit du 8 au 9
avril 1457.
Dame Beuneum, vous êtes mise en accusation.
Vous avez enfreint :
Le Coutumier du Maine en date du 3 novembre de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :
" LIVRE V - DU DROIT PENAL
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.4 : La trahison
Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison
Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.
Nous demandons l'emprisonnement de cette personne pour l'empêcher de fuir vers d'autres contrées.
Dossier
complet à disposition de Madame le Juge :
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/beuneum-trahison-09-04-1457-ai-t4755.htm
Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Messire Jason
Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :
Messire Gaelant
J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!
Nous vous écoutons Dame. [*] Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Madame le Juge, madame le Procureur,
Je me présente, je suis demoiselle Beuneum, habitante de Mortagne.
J'y
exerce la fonction de Sergent de Police auprès du maire, messire Nono.
Vous pouvez lui envoyer un pigeon pour lui demander, si mes dires sont
vrais ou pas.
Je suis arrivée il y a deux jours à Montmirail pour des raisons familiales (santé de ma fille).
Alors
pour ces deux raisons, je suis bien loin d'avoir comme idée en tête de
piller une mairie. Surtout que là, maintenant, à cause de votre
accusation, madame le procureur, je risque de perdre mon emploi de
Sergent à Mortagne.
Alors, je ne risque pas de vous remercier pour cette erreur de mise en accusation.
Je n'ai rien d'autre à dire.
Et pour info, pas besoin de m'emprisonner, je ne vais pas fuir ce procès. [*] Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
[*] Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Je vois que le procureur n'a pas la descence de montrer "sa preuve" pour que je puisse me défendre.
Alors je ne vois pas ce que je peux faire pour me défendre.
J'avoue devant vous que je n'apprécie pas du tout la chose. [*] Verdict - Citation :
- Nous passion de Prie-Montpoupon, juge du Maine, relaxons demoiselle Beuneum
Pour manque de preuve
La séance est levée
Passion de Prie_Montpoupon
Juge du Maine
Le 16/04/1457 Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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