RRs - Trahison - Relaxe 09/04/1457

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Comté du Maine


Procès pour Trahison

En date du mois d'avril 1457
Procès instruit le 9 avril 1457
Verdict rendu le 21 avril 1457

Nom de l'accusé: RRs

Procureur: Rheanne
Juge: Passion

[*]Acte d’accusation [quote]Procès à l’encontre de Messire Rrs
En date du 09/04/1457
Ville des faits : Montmirail

Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Madame
le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du
Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de messire
Rrs.

Messire Rrs est accusé de trahison, pour avoir participé à
la révolte pour la prise de possession de la Mairie de Montmirail par la
force avec plusieurs complices dans la nuit du 8 au 9 avril 1457.

Messire Rrs, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :
Le Coutumier du Maine en date du 3 novembre de l’an de grâce 1456, selon l'article suivant :
" LIVRE V - DU DROIT PENAL
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison

Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.

Nous demandons l'emprisonnement de cette personne pour l'empêcher de fuir vers d'autres contrées.

Dossier complet à disposition de Madame le Juge :
[*]Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

[*]Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

[*]Verdict

Citation :

Nous passion de Prie-Montpoupon, juge du Maine, relaxons messire Rrs
Pour manque de preuve
La séance est levée
Passion de Prie_Montpoupon
Juge du Maine
Le 21/04/1457

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.