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 Gahanao - Escroquerie - Relaxe - 21 Août 1456

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Philios
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MessageSujet: Gahanao - Escroquerie - Relaxe - 21 Août 1456   Gahanao - Escroquerie - Relaxe - 21 Août 1456 EmptyVen 14 Jan - 4:09

Escroquerie - relaxé - 21 août 1456

Procès ayant opposé Gahanao au Comté de Béarn

Gahanao était accusé de escroquerie.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

L'accusé ayant répondu à la main tendue du procureur en réglant l'amende, celui-ci est relaxé.


En ce 21 aout 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.*


Citation :
Acte d'accusation

A tous, salutations !

Nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas de Gahanao.

Ce coquin a acheté un fruit à 9.90 écus à Mauléon. Or d'après un décret fait par la mairie, les fruits en vente entre 9.75 écus et 9.95 écus est exclusivement réservé à la mairie.

Art. 1: Tout fruits vendu entre 9,75 écus et 9,95 écus est strictement réservé à la Mairie et de ce fait, personne, hormis la Mairie ou ses représentants, ne peut l'acheter.

Voici la preuve :

23-07-2008 08:20 : Vous avez vendu à Gahanao 1 fruit pour 9,90 écus.

Qu'avez-vous à y répondre ?

* Fait à Pau, le 04 août 1456 *


Citation :
Première plaidoirie de la défense

Messire ??!!!
Qu'ouis-je ?Qu'entends-je ????
**Gahanao s'approche de la barre ,l'air étonné**
Messire...
Vous m'accusé d'escroc mais je me dois de vous dire que vous faites erreur .
En effet je ne nie pas le fait d'avoir acheté ce fruit , qui est d ailleurs toujours en ma possession et que si l'on me l'avais demandé j'aurai restituer
J'en veux pour preuve :
il n'y a pas tres longtemps de cela , j'ai commis la meme erreur !!!
Si la mairie nous fait l'honneur de fouiller ses archives , elle s'apercevra alors qu'a sa demande j'ai restitué le fruit il y a de cela une petite quinzaine ...
**Gahanao se recule d un pas et prend un air grave**
Suis-je un escroc Messire ?
En regardant d' un peu plus pres les echoppes , vous remarquerez que ma farine est la plupart du temps la moins cher du marché !!!
Est ce la les agissements d un escroc ???
Je dois vous l'avouer Monseigneur si je dois etre coupable a cette heure je le serai ...
Mais je serai coupable alors d'etre un étourdi !
Vous pourrez vous renseigner au prévot de mon ancienne ville , La Rochelle , il vous affirmera que jamais il n'a eu de reproche a me faire ...
**gahanao marque une pause , se frotte le menton en regardant le sol**
**Il se redresse soudain**
Soit !!!
Je vous laisse prendre votre décision Messires , je vous salue bien bas !


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Vous transgresser le décret précédament cité, c'est pour ça que vous comparaissez.

Cependant,

Vous pouvez aranger les choses en achetant un stère de bois à 7.26 écus qui sera mis en vente par votre mairie.

(4.01 prix du stère + 0.10 frais de mairie + 3 frais de procès + 0.15 différence du prix)

Je vous contacterais quand le stère sera sur le marché. Vous devrez m'apporter la preuve de l'achat.

*Fait à Pau, par le procureur du Bearn, le 08 août 1456*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

08-08-2008 22:00 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 9,11 écus.


Citation :
L'accusation a appelé Kylle à la barre

Voici son témoignage :
Une erreur de calcul s'est produite.

La cour a recalculer la somme du stère qui est mis en vente au pris de 9.11 écus.

(4.50 écus de prix du stère + 0.01 d'écu pour marquer le fait que le stère soit le seul à ce prix la + 3 écus de frais de procès + 1 écus d'amende honorable + 0.10 écu de frais de mairie =

9.11 écus.)


Citation :
L'accusation a appelé Kylle à la barre

Voici son témoignage :
Stère acheté.
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Gahanao - Escroquerie - Relaxe - 21 Août 1456
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