Philios
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 |  Sujet: Alienor.d.aquitaine – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 Ven 14 Jan - 2:06 | |
| Alienor.d.aquitaine – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Dotch
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 Braveheart
Portachu
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Verdict rendu durant l'épisode de la prise du chateau par Juge illégitime
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Procureur depuis peu la Comtesse d'Armentières se présenta au tribunal pour instruire une nouvelle affaire. Avec la fermeture des frontières il y avait eu bon nombres de procès déjà lancés et il en restait encore à faire.*
Votre Honneur,
Nous sommes réunis dans ce tribunal ce samedi 14 novembre 1457, pour l'ouverture de Dame Alienor.d.aquitaine sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
En effet, Dame Alienor.d.aquitaine est en situation irrégulière sur notre territoire, puisqu'elle n'est pas détentrice d'un laisser-passer. L'accusé a reçu un courrier envoyé par le sergent Blacky le 31 octobre 1457, lui sommant de quitter le territoire Béarnais dans les 24h à compter de la réception de la missive. Il s'avère que l'accusé n'a point tenu compte de cette missive et est toujours présente à Pau.
Voici lecture des lois enfreintes par l'accusé.
*Le procureur prit un morceau de parchemin et entreprit la lecture*
"Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais la loy martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :
*La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
*Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
*Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
*Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !"
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est maintenant à la défense.
Faict à Pau, le 14 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Dotch avait le rapport sous les yeux montrant les événements de Portachu... Elle ne comprenait plus rien. Petit haussement de tête.*
Votre honneur,
Nous ferons court d'une part parce que l'accusée ne s'est pas présentée et d'autre part car il semblerait qu'il y ait eu des erreurs lors de la constitution du dossier.
Nous demandons la relaxe.
Merci votre Honneur.
*Réquisitoire rendu à Pau le 23 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Braveheart à la barre :
William se présenta au tribunal suite une convocation qui l(avait fort étonnée.
Votre honneur, vous m'avez citer à comparaître, aussi me voici !
Néanmoins je n'ai strictement rien à déclarer dans cette affaire.
Il doit s'agir d'une erreur...
- Citation :
- L’accusation a appelé Portachu à la barre :
Portachu se demandait bien pourquoi on l'avait appelé à venir témoigner.
Bonjour, je ne sais pas pourquoi vous me demander de témoigner.
J'ai été chef maréchal à Pau et j'ai rendu consciencieusement mes rapports chaque jour donc vous pourrez y retrouver vous même ce que j'y ai noté car je n'ai plus les clés de mon bureau à la prévoté.
Et je profite d'être là pour vous signaler qu'un salaire ne m'a toujours pas été versé.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Meine Freunde Alienor ist, nous prononcons son relaxment! | |
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