Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Juju45 – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 Mar 8 Fév - 4:49 | |
| Juju45 – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 Sarrazincounard
Adelasia1
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Juju45 sous le chef d'accusation de Trahison.
En effet, l'accusé a été reconnu parmi les assaillants qui ont attaqué la mairie de Lourdes durant la nuit du 30 au 31 Octobre 1457.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Extrait du coutumier
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) Révolte
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.*
Afin d'étayer la mise en accusation, j'appelle à la barre le milicien Sarrazincounard et Adelasia1. Je leur demanderai de nous dire si l'accusé faisait bel et bien partit des assaillants.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bonjour mesdames, messieurs,
c'est avec le plus grand regret que je constate mon procès. En effet, j'ai bien protesté contre la mairie, mais je voulais juste 'essayé' , je ne savais pas que j'allais faire cette action.
il s'agit de la première fois qu'il m'arrive de faire ca et veuillez m'en excuser.
je vous remercie et je comprends si vous me jugez mais mon intention n'était pas de nuire à mon village ou je suis fidèle.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Dotch prit le dossier du dessus de la pile "Juju45 - TOP", elle entreprit la lecture de tout le dossier.*
Votre honneur,
*Dotch regarda l'accusé*
Messire vous êtes tout de même un homme instruit et devriez connaître que nous ne faisons pas une révolte pour essayer quoique se soit.
Il faut comprendre que votre acte aurait pu avoir des conséquences graves.
Nous voulons bien vous laisser le bénéfice du doute, mais nous ne pouvons pas laisser votre acte impuni.
*Dotch se tourna vers le juge*
Attendu que l'accusé reconnaît ses tords,
Attendu que l'accusé exprime des regrets et a présenté ses excuses,
Nous demandons que le chef d'accusation soit revu en trouble à l'ordre public. Nous requérons à son encontre une amende d'un écu symbolique.
La parole est à la défense.
*Réquisitoire faict à Pau le 15 novembre 1455
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Sarrazincounard à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Adelasia1 à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
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