Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Kartouche – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457

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2 participants
AuteurMessage
Philios
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Kartouche – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 Empty
MessageSujet: Kartouche – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457   Kartouche – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 EmptyMar 20 Juil - 1:33

    Kartouche – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP

    Juge : Skiid
    Procureur de l’Accusation : Aknaïl
    Procureur du Réquisitoire : Aknaïl

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Lara60
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow Daviddu76
    Arrow Oli13

    Relaxe
    Verdict rendu le 28 Novembre 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre Honneur,



      Je lance en ce jour du 22 Octobre 1457 un procès à l'encontre de Sir Kartouche pour Trouble à l'ordre public (TOP).



      En effet, l'accusé est entré illégalement dans notre territoire sans laisser passer, et n'a pas répondu au courriers d'avertissement qui lui ont été envoyé.



      Je cite le décret enfreint qui m'amène aujourd'hui devant vous :



      *Béarnais & Béarnaises,
      Voyageurs & Voyageuses,
      À tous, présents et à venir;



      Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :


      L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.

      Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.

      Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

      Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.

      Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
      Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.



      Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.



      Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
      Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.



      Per lo Béarn !*



      Afin d'étayer l'accusation, je vais appeler à la barre Dame Lara Marqueyssac-Ravel, notre prévôt des maréchaux, afin qu'elle puisse témoigner et appuyer les faits qui pèsent contre l'accusé à ce jour.



      Je rappelle également qu'il est en droit de faire appel à un avocat à cet adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/



      Votre Honneur, la parole est à la défense.



      *Acte d'accusation rendu à Pau le 22 Octobre 1457.
      Aknail, Procureur du Béarn.*

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      *Après avoir longuement réfléchi quant à la manière de présenter les éléments de sa défense, le magnifique Kartouche se lève, et entonne sa pladoirie, de sa voix de stentor alpin.*

      Votre honneur,

      En préambule, laissez-moi préciser que j'assumerai seul ma défense dans ce procès, qui, je le dis d'emblée, est une inique utilisation de l'appareil judiciaire, un procès sur des bases tronquées. Je développerai cet argument tout au long de mon plaidoyer.

      Laissez-moi d'abord énoncer ma surprise quant à cette accusation, véritable retournement de situation. Voici 3 jours que je suis arrivé en Béarn, à Tarbes, où je me suis vu souhaiter la bienvenue par une affichette signée Daviddu73 -douanier de la ville susmentionnée si j'en crois mes informations- placard en très bon état de conservation, qui, assurément, ne devait pas dater de très longtemps. Sur ce papier, comme vous le verrez tout de suite, nulle mention n'est faite du décret mentionné par le procureur maître Aknail. Voici, le texte de l'affiche, je ne puis malheureusement pas fournir l'original, étant donné qu'elle ne m'était pas uniquement destinée, mais j'appelle Messer Daviddu73 afin qu'il confirme son authenticité :

      «Amis touristes bienvenue

      «Nous , Tarbaises et Tarbais sommes ravis de vous accueillir au pays des sirènes que vous croiserez peut être le long de l'Adour ?
      «Si vous n 'en croisez pas ne désespérez pas , rendez vous en taverne , elles vous y rejoindront au bout de quelques verres. De plus elles sauront vous guider au sein de notre village et ainsi vous faire découvrir la magie de nos fêtes et nos animations. Alors même si la pêche ne vous attire pas , vous trouverez ici bas , de quoi vous amuser.
      «Voyageuses ne croyez pas que tout soit fait uniquement dans ce village pour le plaisir de la gente masculine, bien au contraire. Venez vous aussi nous rejoindre sur les bord de notre joli lac ou en taverne et vous verrez....
      On ne quitte pas aussi facilement Tarbes qu'on y arrive.
      A vous croiser.»

      Je ne commenterai pas plus avant cette citation, qui, vous l'aurez remarqué, ne fait à aucun moment état de l'interdiction faite aux étrangers de se trouver en Béarn. Cette affichette tout ce qu'il y a de plus officielle me permettrait légitimement de demander la relaxe, puisqu'elle permet à chaque voyageur entrant à Tarbes qu'il ne lui est pas interdit d'y séjourner.

      J'aimerais maintenant soulever un deuxième point. L'accusation a fait mention, au début de son intervention, je cite, «[d'une non-réponse] aux courriers d'avertissement qui [m'avaient] été addressés.» Je rejette vigoureusement cette accusation : jamais, au grand jamais, je n'ai reçu de courrier de la prévôté m'invitant à quitter le Béarn ou me présentant le texte du décret. Notons aussi une petite incohérence, puisque le 22, un jour après mon arrivée, et par conséquent un jour après la réception potentielle d'un courrier d'avertissement, on me convoque devant la cour de justice, n'ayant virtuellement pas forcément laissé le temps à l'accusé de répondre audit courrier (cela étant, cette dernière question est subsidiaire, puisque je n'ai jamais reçu de tel courrier).

      Pour ajouter à ma défense, je me permets aussi d'appeler à la barre le capitaine Oli13, de l'armée de la Rose Noire, dans laquelle j'ai servi -gratuitement qui plus est- en arrivant à Tarbes. Il pourra, je n'en doute pas, témoigner de mes qualités de soldat. J'ajoute qu'il me paraît incompréhensible, si ce n'est contraire au droit, d'inculper pour trouble à l'ordre public un homme engagé dans une armée dont la mission est, justement, de défendre l'ordre public. Il serait donc quelque peu étonnant que l'on me condamne pour cela, après que j'ai participé aussi activement à la défense de la comté de Béarn.

      Pour terminer, je pose une question inhérente à la date de ce procès. Comme je l'ai évoqué plus haut, je suis arrivé en Béarn, à Tarbes, le 21 octobre. Le 22 octobre, c'est-à-dire un jour plus tard, je me suis vu signifier mon inculpation. Or, le décret prévoit qu'un départ immédiat du Béarn conduit à un abandon des charges. Je demande donc, comment il serait possible que, un jour après mon arrivée (a fortiori sans avoir reçu de courrier d'avertissement, ayant même été bienvenu à Tarbe), il soit possible de juger que je ne suis pas parti immédiatement ?

      Votre honneur, j'ai plaidé en mon âme et conscience. Notons cependant que cette plaidoirie s'inscrit dans quelqu'ignorance de ma part quant à l'accusation, puisque le témoin cité par le procureur n'a toujours pas déposé ce qui devrait "étayer l'accusation". Je vous prie d'en tenir compte le moment venu.

      *Au terme de son panégyrique, lee loquace Kartouche se rassied, curieux de voir quelle suite prendra le procès.*

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      Votre Honneur,



      Comme vous pouvez le constater par l'intervention de notre prévôt des maréchaux, l'accusé à bien reçut ces courriers et n'a pas obéit au décret lui interdisant l'accès à notre comté.
      De plus, la défense ne se base que sur une invitation touristique, ce qui n'a aucune valeur face au décret signé par la Comtesse Caro Maledent de Feytiat.
      Sir Kartouche à un sens de l'humour bien étrange.
      Le témoignage de Sieur Oli, même si sa requête ne concerne pas ce procès, nous prouve d'une certaine mesure la malhonnêteté de l'accusé.
      Je recommande donc une peine de prison de quatre jours, et après sa sortie, une expulsion du territoire Béarnais tant que ses frontières se verront fermées aux Genévois.



      Votre Honneur, je ne vois rien à ajouter.
      La parole est à la défense.



      *Réquisitoire rendu à Pau le 29 Octobre 1457.
      Aknail, procureur du Béarn.*

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé Daviddu76 à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé Oli13 à la barre :

        <<oli avait été appelé comme témoin dans un procès qu il ne connaissait point... et le sieur encore moins...

        inclinant respectueusement la teste, il saluat la cour, et tous les gens icelieux...>>

        hum, hum... bien...

        je dois vous avouer que je suis surpris... d'estre appelé comme témoin.

        d'abord car je ne connais que trés peu le sieur ici présent sauf pour l'avoir surpris caché dans une malle lors d'une de mes escortes.

        mais surtout que je voulais justement porter plainte... car je n'escorte, ni ne transporte de marchandises gratuitement... il n'est point besoin de rappeler à la cour, que je suis indépendant, et que mes services sont payant.

        et le sieur icelieux me dois encore 30 ecus pour l'escorte de tarbes à Pau, à cela s'ajoute les frais de bouche, et divers frais pour m'avoir obligé à revenir sur pau chercher mon paiement pour la prestation effectuée.

        j'espere que justice sera faite, et que je serais dédommagé du travail accompli soit apres estimation rigoureuse, et verification des sommes dues... 53.54 ecus, que j'arrondi volontier à 53 ecus

        je remercie le tribunal de m'avoir permis d'intervenir, et j'attend avec impatience le paiement qui me revient....


        << saluant la cour, oli se retira espérant qu'il serait enfin payé....

      Citation :
      L’accusation a appelé Lara60 à la barre :

        *Lara écoutait la défense de l'accusé, un sourire amusé sur les lèvres. S'il croyait avoir affaire à des amateurs, il se mettait le doigt dans l'oeil*

        Votre Honneur, messire le procureur,

        Je dois vous avouer que la défense de messire Kartouche ici présent m'amuse au plus haut point, il aurait réellement du demander un avocat si vous voulez mon avis...
        Première chose. Messire David ne fait nullement partie de la prévoté et s'il se permet d'envoyer des courriers en notre nom, je demanderais que des sanctions soient prises.
        Deuxième chose... N'est ce pas un courrier que j'ai reçu de votre part messire Kartouche ? Le 20 ? dans la matinée ? Soit 48 heures avant ce procès ? Courrier dans lequel vous me demandiez un laisser passer et que je vous ai refusé pour la simple et bonne raison que vous étiez genevois et que nous sommes en guerre avec votre comté ? J'ai toujours copie de votre missive et la personne me portant mes courriers pourra me confirmer que je l'ai bien reçu le 20 vers 9 heures et que j'ai répondu dans la journée. Vous n'étiez alors pas encore en Béarn ! Vous êtes venu alors que vous aviez en main un courrier vous refusant le passage ! Car vous saviez que les frontières étaient fermées, sinon vous ne m'auriez pas écrit !
        Je me demande bien ce que vous allez encore nous sortir de votre chapeau pour essayer de vous disculper...

        Je crois qu'il est inutile d'ajouter quoi que ce soit.
        Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.

        *Lara retourna à sa place, impatiente d'entendre la seconde plaidoirie de l'accusé*

      Citation :
      L’accusation a appelé à la barre :


        Citation :
        Verdict de la cour :

          Meine Freunde: Kartouche ist relaxed!!! the wind of change...
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      Linoa
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      MessageSujet: Re: Kartouche – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457   Kartouche – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 EmptyLun 12 Déc - 20:20

      Citation :
      Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
      Reine de France,


      Annonçons qu'en ce jour, Nous avons décidé d'accorder la grâce royale à Messire Kartouche. S'il a eu maille à partir avec la justice dans le passé, il en a depuis payé le prix, et Nous estimons qu'il ne doit plus lui en être tenu rigueur.

      Son casier judiciaire est par conséquent lavé, de sorte qu'il puisse servir la Couronne comme elle en a exprimé le souhait.

      Fait au Louvre sous le regard du Très-Haut le douze décembre de l'an mil quatre cent cinquante neuf.

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