Philios
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 |  Sujet: Foulques_de_st_pol – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 Ven 14 Jan - 4:05 | |
| Foulques_de_st_pol – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
Oli13
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
otre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Foulques_de_st_pol sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler en lance dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, Dame Fruitbasket, lui sommant de quitter le Béarn dans les 24h. Or l'accusé, qui n'a pas daigné répondre, est toujours en Béarn.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais la loy martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :
■La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
■Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
■Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
■Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !
Livre III: Lois pénales
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Dotch écouta Messire Oli, son témoignage était important il était le seul à sa connaissance à avoir reconnu l'accusé.*
Votre honneur,
L'accusé ne s'est pas présenté à son procès, peut être n'en a t-il que faire de notre justice ? Qui sait ?
Quoiqu'il en soit, le témoignage de Messire Oli13 est capital, puisqu'il reconnait que cet individu était dans un groupe dangereusement armé.
Attendu que l'accusé n'a pas souhaiter se présenter à son procès,
Attendu que l'accusé a baffoué plusieurs de nos lois,
Attendu que l'accusé a quitté nos terres depuis la mise en acqusation,
Nous réquérons à son encontre une simple amende de 30 écus pour les frais de dossier.
*Réquisitoire rendu à Pau le 14 novembre 1457*
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Oli13 à la barre :
appelé...encore et toujours... lui le petit MA ... tout ça parce qu il voyage...certes en armée... mais bon....
oli salua la cour, et regarda l'homme droit dans les yeux....
bien... pas besoin de reflechir trops longtemps
ce sieur là..... il faisait bien parti du groupe que j'ai vu le 30/11 ceux avec l'accent estranger
en plus ils étaient dans un groupe vraiment tres bien armés.... et ils se vantaient tous de differentes actions commises ci et là....
enfin moi je dit ça... mais... j'étais juste là pour dire qui passaient par là... mais vue leur discretion...ils ont meme pas repondu à mes salutations... ou alors ils sont sourd... enfin toujours est il, que la ptite dame..la comtesse... elle avait fermée les frontieres... mais bon... sont quand mesme passé ses oiseaux là
voilà ce que je peux dire sur ce triste sir...
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Meine Freunde Foulques ist, nous prononcons son relaxment! | |
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