Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Jean_Gilles_Robert – TOP – Coupable – 07 Novembre 1458 Ven 14 Jan - 0:53 | |
| Jean_Gilles_Robert – 07 Novembre 1458 – Coupable – TOP
Juge : Shallimar
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
Philios
Ysatis
Coupable + Prison 3 jours
Verdict rendu le 07 Novembre 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm arriva dans la salle du tribunal, un dossier commençant à se faire aussi lourd qu'un marteau sous le bras. Apparemment, en plus d'avoir mis des impôts exorbitants aux lourdais pour leur voler ensuite, il avait envie de revenir faire un tour pour narguer ses victimes. Ecm attrapa calmement les preuves, et se dirigea vers l'assemblée après avoir salué le juge.*
Votre honneur,
en ce seizième jour du mois d'Octobre mil quatre cent cinquante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation Jean_Gilles_Robert pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du Comté du Béarn.
Votre honneur, je serais tentée de dire: « encore pour le même motif! » . En effet, ce qui amène Jean_Gilles_Robert dans ce tribunal, c'est le non respect encore et toujours de son bannissement, prononcé par le dit verdict que je vous cite:
************
Jean_gilles_robert Haute trahison Coupable
**COOPERATION JUDICIAIRE**
Citation:
En ce jour du 13 Aout de l'an de Grâce 1458
Moi lubna Juge en Bearn rend mon verdict
Jean_gilles_robert vous êtes accusé de haute trahison.
Entendu que vous êtes partis de la mairie en dérobant la quasi-totalité de ses biens, que vous avais trahi la confiance de tous les villageois, que vous avais ruiné plusieurs années de travail des anciens maires.
Entendu que preuve ont été donné de votre culpabilité dans ce tribunal par les différents témoins de l'accusation.
Entendu que pour votre défense vous plaider non coupable en accusant les villageois de faux témoignages
Jean_gilles_robert vous êtes coupable de haute trahison
Et banni des terres du Béarn pendant une durée de 90 jours (3 mois)
Je vous condamne à 3 jours de prison
Et une amende cash de écus (merci de vérifier combien a le condamner sur lui pour qu'il ne soit pas en négatif au moment du verdict/ Niveau : 1
Points de réputation : 49
Argent : 5 au moment ou je vous ecris)
Fait à Pau le 13 Aout de l'an de Grâce 1458
Lubna Juge en Bearn
*************
En effet, selon les relevés des agents de la maréchaussée, Jean_Gilles_Robert a quitté Lourdes le 23 Septembre 1458, pour aller à Pau. Il y est resté jusqu'au 11 Octobre 1458, où il est revenu à Lourdes. Cela nous fait donc un total de... zéro. Oui, c'est bien cela, zéro jours de bannissement des terres béarnaises effectués.
Jean_Gilles_Robert s'est donc rendu coupable sans l'ombre d'un doute d'un Trouble à l'Ordre Public. Je vais vous citer l'article du Coutumier que vous avez enfreint accusé:
*************
En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
Collaboration
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.
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Je demande expressément à l'accusé de m'expliquer pourquoi il refuse d'effectuer son bannissement? Y a t-il une raison particulière qui fait qu'il ne veuille pas partir du Béarn, autre que la provocation ou l'amour des procès? J'aimerais simplement comprendre.
Je vais appeler à témoigner deux témoins: Tout d'abord, messire Philios, qui nous confirmera les rapports de gestion des flux que j'ai avancés, et donc qui nous confirmera que Jean_Gilles_Robert n'a pas effectué son bannissement.
Ensuite, Dame Ysatis, maire de Lourdes, Sergent de la Prévôté du Béarn et Chef-Maréchal de la Ville de Lourdes, qui pourra elle aussi nous confirmer que l'accusé est sur Lourdes, et à que point il n'y est pas le bienvenu.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
*Ecm se dirigea vers sa place, après avoir récupéré ses feuillets.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Je n'ai jamais reçu la notification de ce banissement dont vous me parler et pour lequel vous pasez votre temps à m'importunez.
Je ne me suis pas présenté aux élections, alors fichez moi la paix bande d'ânes.
C'est la dernière fois que je viens perdre mon temps ici, la prochaine fois adressez vous à quelqu'un d'autre.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm hésitait sur la réaction à adopter. Elle décida de rester calme, bien qu'elle eut envie de hausser le ton.*
Accusé, permettez moi de vous dire que soit vous vous contredisez vous-même, soit vous avez inventé votre propre loi.
Je vais commencer par la deuxième hypothèse: il n'est écrit nul part que les accusés doivent être « notifiés », comme vous dites, de leur verdict. Par ailleurs, cela fait déjà le troisième procès pour non respect d'un bannissement, ou je vous rappelle à chaque fois votre verdict, qui précise bien que vous êtes banni pour 90 jours des terres béarnaises. Vous êtes donc parfaitement conscient de vos actes, et vous enfreignez impunément la loi.
Ou bien vous vous contredisez vous-même: vous dites que vous n'avez pas eu vent de ce bannissement, et vous dites que je ne cesse de vous importuner avec celui-ci. Comment pourrais-je vous avoir importuné avec quelque chose dont vous n'avez pas entendu parler? C'est très étrange.
Vous voulez une notification? Ouvrez grand vos oreilles accusé:
*Ecm prit bien le temps d'énoncer tous les mots in-té-li-gi-ble-ment:*
*********
Jean_gilles_robert vous êtes coupable de haute trahison
Et banni des terres du Béarn pendant une durée de 90 jours (3 mois)
*********
Tout est bon cet fois-ci, vous avez bien été notifié? Si tel n'est pas le cas, une bonne séance de bastonnade s'imposerait, jusqu'à ce que vous soyez assez notifié. Continuons donc.
Sachez accusé, que la candidature illégale et le non respect d'une décision de justice sont deux choses bien distinctes, que pour des soucis d'économie, nous rassemblons à l'accoutumée. Ici, nous parlons de non respect d'une décision de justice, ce qui est un fait grave. La justice ne peut être ignorée.
Je retiens bien sûr l'outrage à la cour comme une circonstance aggravante, tout comme le fait que l'accusé soit un multi-récidiviste notoire. Méfiez vous accusé, le dernier multi-récidiviste a mal fini.
*Petit sourire du procureur après cette référence à la pendaison de Grmy.*
C'est nous qui décidons si vous venez au tribunal ou non. Vous n'avez pas votre mot à dire. Sauf si nous abusons de notre pouvoir de convocation des accusés, ce qui n'arrive jamais, surtout avec vous.
Je demande à l'encontre de messire Jean_Gilles_Robert, tout d'abord qu'il effectue son bannissement, ainsi qu'une peine de prison de trois jours et qu'il s'acquitte d'une amende de cinquante huit écus.
Merci votre honneur.
*Pas notifié le bannissement, qu'est ce qu'il ne fallait pas entendre...*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
ce procès est illégal car vous venez de dire que ça fait 3 fois que vous me juger pour la même chose
La seule issue pour vous est la relaxe
Je ne vous salue pas
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Philios à la barre :
*Philios s'avançat pour témoigner lorsqu'il fut appeler par Eglantine.*
Adishatz Dame Procureur, Messer Juge,
Je me présente Philios Lieutenant de la Prévôté du Béarn et Chef-Maréchal de la Ville de Lourdes. En tant qu'Officier assermenté de la Prévôté du Béarn j'atteste que les faits que je vais vous présenter ici sont rigoureusement exact.
Votre honneur,
à l'occasion de son retour chez nous à Lourdes, j'ai pensé qu'il serait de bon ton de lui souhaiter la bienvenue aux noms des Lourdais, et c'est pour celà que je l'ai renvoyé devant vous aujourd'hui.
J'atteste comme l'a souligné notre procureur que cet individu n'a à ce jour toujours pas démarré le banissement dont il a été gratifié pour avoir délester la ville de Lourdes de ses stocks et de ses écus.
En effet bien qu'il ait quitté Lourdes à partir du 23 Septembre au 11 Octobre, ce n'est que pour se rendre à Pau il n'a donc toujours pas quitté le territoire Béarnais.
Votre Honneur, si vous me le permettez j'aimerai rappeler à l'accusé qu'il est inutile d'attendre davantage, son bannissement en est toujours au jour zéro, et que rien ne nous empêche de monter des dossiers contre lui pour non respect du jugement de bannissement jusqu'au jour du Jugement dernier si nécessaire. Le seul fait qui le prémunit d'un dossier à son encontre pour chaque jour non passé dans nos géoles, est je pense que ni notre Procureur, ni vous même votre Honneur, n'avait envie de le voir s'installer à demeure dans votre Tribunal...
Votre Honneur en tant qu'Officier assermenté du Béarn j'atteste de la véracité des faits que je viens d'évoquer ici.
*Philios se rassoit attendant la suite du procés...*
- Citation :
- L’accusation a appelé Ysatis à la barre :
"Ysa s'approcha de la barre pour témoigner suite à l'annonce de son prénom"
Bonjour Dame Procureur, Messer Juge,
Je me présente Ysatis, Maire de Lourdes, Sergent de la Prévôté du Béarn et Chef-Maréchal de la Ville de Lourdes.
J'atteste sur l'honneur que les faits que je vais vous présenter ici sont exact en conséquence j'atteste :
Que Messire Jean_Gilles_Robert est bien parti de la mairie en dérobant la quasi-totalité de ses biens, qu'il a trahi la confiance de tous les villageois, et qu'il a ruiné plusieurs années de travail des anciens maires.
Que cet individu n'a à ce jour toujours pas démarré le bannissement dont il a été gratifié pour avoir délester la ville de Lourdes de ses stocks et de ses écus.
Qu'il a en effet bien quitté Lourdes à partir du 23 Septembre au 11 Octobre, ce n'est que pour se rendre à Pau,
Qu'il n'a donc toujours pas quitté le territoire Béarnais puisqu'il réside actuellement à Lourdes, et que sa présence n'est point la bienvenue compte tenue de ses agissements.
Que les Lourdais demandent justice.
"Ysa alla se rassoir attendant la suite du procès"
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Le juge prit donc patiemment le temps d'écouter les parties et prit une grande inspiration lorsque tous eurent terminé. *
J'entends Messire que les décisions de Justice n'ont que peu d'importance pour vous. Mais d'une manière générale, c'est la Justice qui semble avoir peut d'importance pour vous, puisque cela a commencé par un pillage de mairie.
Puisque vous semblez estimer que ces procès que vous engendrez sont perte de temps, je vais vous prendre au mot et vous montrer ce qu'est réellement la perte de temps en vous envoyant dans les geôles du Château pour 3 jours.
Cette peine, toutefois, ne se substitue pas à l'autre et je vous rappelle que votre bannissement est toujours d'actualité, vous devrez quitter les terres béarnaises sitôt que vous serez relâché.
* Elle frappa du marteau sur le lourd bureau de chêne. *
La Justice est rendue !
Aujourd'hui 7ème jour du 11ème mois de l'An 1458, à Pau.
Shallimar, Juge du Béarn | |
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