Philios
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 |  Sujet: Djman452 – TOP – Coupable – 11 Novembre 1457 Mer 31 Mar - 15:58 | |
| Djman452 – 11 Novembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Lune.
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 Agnesse
Melenia
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu + Prison 1 jour + Travail à la mine 2 jours
Verdict rendu le 11 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 10 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Djman452 pour Trouble à l'ordre Public (TOP). Laissez-moi vous exposer les faits :
A l'intérieur de la Fée chougnarde, une taverne Tarbaise, Dame Agnesse prit un verre en compagnie de son fiancé Balloo17 et de plusieurs clients. L'accusé, trouvant surement la victime à son goût, eut alors des gestes plus que déplacé à son encontre et ce devant maints témoins. Pourtant, cela n'a pas eût l'air de le gêner.
D'après la déposition qui nous est parvenue, il s'avère que Sir Djman452 à user d'attouchement sur la personne de Dame Agnesse, je cite : « en lui embrassant le cou et lui touchant les hanches ».
Sir, vous devez savoir qu'il existe un code de conduite, tels que des règles de respect que nous avons par nature. Toucher une femme qui n'y consent point et devant des témoins est un acte particulièrement vil. C'est la raison pour laquelle je demanderai à ce que la sentence contre cet homme soit exemplaire.
*Le procureur sort une feuille de son dossier et le montre à la cour *
Permettez moi de vous présenter votre honneur une preuve de ce que j'avance.
*Tend alors la preuve à la juge *
Je vous cite donc dés à présent les articles de lois que l'accusé à enfreint :
*coutumier du Béarn*
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.*
Et afin d'étayer la mise en accusation, je vais appeler à la barre Dame Agnesse afin qu'elle nous fasse part de sa version des faits. Je nommerai également Dame Melenia en qualité de témoin puisque la déposition fait rapport de sa présence lors des faits.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit de faire appel à un avocat qu'il pourra trouver à cette adresse :http://les-avok-haillons.forumchti.com/login.forum?connexion
La parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Tarbes le 10 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre Honneur,
Je ne nie aucunement les fait mais il ya un petit probleme dame agnesse et moi etions sous l'efet de l'alcoll donc je me suis laise emporte...Mais il faut note que dame Agnesse ete dacord car elle a dit avec ses propres mot balloo ne sait pas entretenir une dame jai besoin d'un homme commme vous...Cela ce laisse comprendre.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Comme vous venez de l'entendre, la victime n'a point consenti à de tels gestes, et je rappellerai que l'alibi que l'accusé use comme défense est tout à fait sidérante.
Depuis l'alcool est une excuse ? Devrions-nous laissez n'importe qui s'amuser a tripoter juste parcequ'ils ont trop forcés sur la boisson ?
Si Djman, c'est votre droit de consommer de l'alcool. Mais il est de votre devoir d'avoir une attitude respectueuse et respectable en tout temps et en tout lieu, c'est ce qu'on appelle le respect.
C'est pourquoi je requiert à votre encontre une peine de prison d'une journée. A votre sortie de prison, vous devrez effectuer une peine de TIG compensatoire de 2 jours qui seront reversés à la victime en guise de dédomagement.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Réquisitoire rendu à Pau le 10 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Votre honneur si vous trouver aue cest juste que je travaille envers une femme qui cest profiter d'un pauvre homme ivre soite haisis.Je le ferai avec honneur en me rapellent de cette nuit qui en a vallut la peine...
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Agnesse à la barre :
non,mais quel pesonnage ignoble,en plus d avoir des agissements bestiales ,il ment comme il respire.........désolé.votre honneur j en viens au fait...de un je n etais pas en etat d ebrieté,de deux ,je suis la dame de sir balloo17,je suis enceinte et je me respecte trop pour avoir eu quoique se soit avec un homme avec si peu de valeur....il a tout inventé....je suis depuis cet evenement tres inquiete et sous le choc....il m a tellement boulversée par ses gestes deplacés,que je me sens tresinquite,de rester seul.....je me demande qu es ce qui pourrais faire etant seul....quand on voient se qu il a pu faire devant autant de temoin....je fais des cauchemars depuis se jour....mo fiancé balloo doit sans s cesse etre pret de moi pour me rassurer......merci de rendre justice
- Citation :
- L’accusation a appelé Melenia à la barre :
Dames et messires, je rejoins tout à fait les propos de Dame Agnesse quant aux agissements de Messire Djman. En effet j'ai bien été témoin de ce qu'elle avance, Messire Djman a bien eu des gestes déplacés envers elle. Mais il n'y a pas qu'envers elle, j'ai moins même été la victime de ses agissements. Il m'a embrassée contre mon gré en taverne quelques jours auparavant. Je n'ai pas porté plainte mais l'ai remis à sa place d'un soufflet bien placé. J'aimerai que messire Djman soit puni pour ses actes odieux, sachant qu'il n'a toujours pas compris et continue en taverne soit par des insultes ou par des propos dégradants.
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Le juge etait pret a rendre le verdict *
Accusé levez vous !
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés et aux vues des temoignages , du requisitoire du procureur , ainsi que des elements avancés par vous le defendeur
,je vous condamne pour TOP a 1 jours de prison et 2 jours de TIG .
l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge et devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de miches de pains surtaxées que de de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.
A l' avenir messire ,vous veillerez a respecter les dames et eviterez l alcool puisque cela ne vous reussit pas !!
, Esperant que cette sentance vous donne a reflechir et ne plus vous revoir en ces lieux !!
le juge donna un coup de lutrin
Affaire classée
jugement rendu le 11 Novembre 1457
par Lune. juge du béarn
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