Anthelmegaultier - TOP - coupable - 12 novembre 1459

Comté du Maine

Procès pour TOP

En date du mois d'Octobre 1459
Procès instruit 18 Octobre 1459
Verdict rendu le 12 novembre 1459

Nom de l'accusé: Anthelmegaultier

Procureur: Dimaro
Juge: Elendillefin

Acte d’accusation

Citation :: Dimaro arriva à la cour, un nouveau dossier d'agression en main, et s'installa aux cotés de l'accusation.

La greffière attendit que tous soit présent, puis s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunit ici pour le procès à l'encontre de monsieur Anthelmegaultier, Lavalois, en date du 18 octobre 1459.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro s'éclaircit la voie et se leva en remerciant la greffière.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.

Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous le dossier Lily. et Anthelmegaultier.

Anthelmegaultier est accusé de Trouble à l'Ordre Public pour avoir agressé tant physiquement que verbalement monsieur Mathias07, lui dérobant ses biens, dans la soirée du 17 octobre 1459, à la taverne "Au tit coin Lavalois". Ceci, en groupe avec pour complice dame Lily., marquant un net complexe d'infériorité poussant l'agresseur à agir en surnombre sur plus faible qu'eux.

Ainsi, Anthelmegaultier est mit en accusation pour avoir enfreint l'article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.

« Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.
Article 4 : Trouble à l'ordre public
Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.»

Par ailleurs, nous déposons auprès de vous le rapport de police concernant cette affaire, dont le dossier complet est disponible ici même : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/t8198-lily-et-anthelmegaultier-top-agression-tav-18-10-14-ea

Monsieur le Juge, nous appellerons pour témoigner, la victime, sieur Mathias07, qui pourra nous faire part de son traumatisme sur cette agression.

Merci. J'en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place a la greffière qui rappela les droits de l'accusé.

«De par le Codex Mainois en vigueur, de l'article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.

La parole est donc à la défense.»

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Dimaro leva la tête lorsque le Juge pris la parole. Ronfler? Lui? Cuver tout au plus mais la cour aurait été bien réveillée si le blond avait ronflé. Or il n'avait pas le droit de boire durant tout ce temps.

Se levant pour son réquisitoire, il se racla la gorge et pris la parole.

"Je vous remercie votre honneur,

Mesdames et messieurs de la cour,

Si j'aurai souhaité savoir l'âge de la victime, celles des accusés n'étaient point demandées. J'ai dû mal me faire comprendre veuillez m'en excuser.

Car si l'on pense que la vérité sort de la bouche des petits enfants, la jeunesse adolescente n'en a pas moins la langue facile.

En effet, peu de preuves concrètes ont été explicitées concernant le moment même de l'agression, que ce soit par l'accusé et sa défense ou la victime elle même. Une parole contre une autre en somme. Nous prendrons donc en considération les deux sons de cloches."

Prenant une pause pour la forme, il zieuta un instant son dossier en main et reprit de plus belle.

"Par ailleurs, il est important de notifier la médiation ultérieure personnelle concernant les biens volés. A ceci, nous concédons une certaine volonté de pénitence des accusées. De Facto, si les témoignages ne sont pas contemporains à l'acte accusable, ils apportent un indice non négligeable sur l'état d'esprit de chaque protagoniste.

Cependant, il n'est pas de bonnes mœurs de corriger l'éducation de l'enfant d'autrui, surtout par la violence et la peur. N'ayant aucun lien de parenté entre la victime et l'accusé, il en va de soi que ceux-ci n'ont de droit sur l'enfant.

Les faits convergeant, on ne peut donc nier l'acte, même si les raisons et la rédemption puisse être pardonnable.

Ainsi, nous, Dimaro di Campiglio, procureur du Maine, requerrons auprès de la cours une peine clémente mais justifiée, pour les frais de justice ainsi que pour l'enseignement à en tirer des deux parties. Nous invitons également le juge à quémander des excuses en signe de paix, pour que chacun prenne conscience de ses maux.

En espérant que cette andragogie sera retenue à l'avenir.

J en ai finit votre honneur. Merci de votre attention."

Il referma le dossier qu'il tenait et alla se rassoir. Non pas pour dormir mais bien pour suivre la fin de ce procès. C'est que ça devenait long et que parler donnait horriblement soif ce dit-il...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation :

Citation :: Voici son témoignage :

Mathias jouvenceau de 12 ans avait subi une aggression il y a peu, alors qu'il voulait fêter la vente de son champs avec quelques connaissances à la taverne municipale de laval, le petit coin lavallois.
Encore traumatisé par l'aggression de ces deux inconnus, il se leva craintivement quand son nom résonna dans la salle, fixant l'homme qui l'avait roué de coups.
Monsieur le juge, Monsieur le Procureur, Madame la greffière.
Je je m'appelles Mathias, 12 ans et je réside à Laval.
Nouveau coup d’œil craintif vers son aggresseur, il s'attendait à ce que ce dernier lui saute encore dessus et le roue de coups. La femme n'était pas encore là, elle qui lui avait mit un couteau sur la gorge. Se triturant les mains, angoissé qu'il était, tout aussi impressionné de se retrouver à devoir parler devant autant de monde, mais surtout d'être si près de son aggresseur.
Ce jour là le 17 Octobre , je .. je venais de vendre mon champs
T'nez voici mon reçu
30-09-2011 17:17 : Vous avez vendu à Pandorine un champ pour 400 écus.
J'étais bien content, et j'ai voulu aller trinquer avec quelques connaissances.
En arrivant Au tit coin lavallois, il y avait deux personnes que je connaissais pas. J'suis donc entré et me suit assis.
Ma bourse pleine de la vente, j'ai payé ma tournée. Ca s'fait hein ? rien que pour souhaiter la bienvenue, vu que j'l'es avait jamais vue.
L'homme qu'est assis là-bas, dit-il en pointant du doigt l'accusé et son amie discutaient. Après un moment, la chaleur aidant je m'suis assoupi.
J'me suis réveillé et au moment de partir, voilà que les deux m'ont sauté dessus. Une fois à terre il m'as asséné de coups. Pendant que l'homme me donnait des coups de pieds, sa compagne m'as mit un couteau sous la gorge et (nom de celui qui as prit ta bourse) s'ai emparé de ma bourse.
J'était complètement sonné, et en me tenant les cotes je me suis trainé.Jusque Le papillon des étoiles
où j'avais aperçu (Athena , nicolette .. ect ).
Après leur avoir narré ma mésaventure, ces derniers m'ont soigné et Athena m'as aidé en établissant la plainte contre mes aggresseurs.
Voilà m'sieur le juge ce qui s'est passé ce 17 octobre au soir.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Hé bien, tout ceci semblait bien avoir été une tempête dans un verre de liqueur de noisette.

Voici mon verdict. Et il sera le même pour l'affaire Lily qui se passe en un autre lieu.

Attendu que les soi-disant violences qui ont eu lieu en taverne sur la personne de la victime n'ont pas eu d'autre témoin que la victime elle-même ainsi que les deux accusés Lily et Anthelmegaultier et que le témoignage de Nicolette établit que ces violences n'ont pas laissé de séquelles à la victime,
Attendu que la bourse dérobée a été spontanément et rapidement rendue à son propriétaire,

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, je déclare
- que la réalité des violences physiques ne peut pas être établie de manière certaine, les témoignages des accusés et de la victime étant contradictoires sur ce point,
- que par contre la bourse ayant été rendue par l'intermédiaire d'une tierce personne, il est avéré qu'elle a été dérobée,

En conséquence de quoi, je déclare les accusés Lily et Anthelmegaultier coupables de troubles à l'ordre public et les condamne à une amende symbolique de 1 écu pour qu'ils se souviennent qu'en cas de récidive avérée, la justice se montrera plus sévère à leur égard.

Len abattit son maillet sur son bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Fait en le tribunal du Maine le 12 novembre 1459.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.